2015-03-02Entretien et exploitation du chauffage, de l'ECS et de la VMC (Créteil — Habitat: OPH / Semic)
La présente consultation concerne la passation de marchés relatifs à l'exploitation et l'entretien des installations de chauffage, de l'ECS et de la VMC des logements du patrimoine.
Les marchés sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen, conformément aux dispositions de l'article 29 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 (modifié) pour Créteil — Habitat — SEMIC, et aux dispositions des articles 57, 58 et 59 du code des marchés publics pour Créteil — Habitat — OPH.
Les lots 2 et 3 …
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2014-08-12Marché d'exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude, de traitement d'eau et de... (Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon)
la présente consultation concerne l'opération suivante : marché d'exploitation d'installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de climatisation, de traitement d'eau, de traitement d'air et de panneaux solaires thermiques comprenant notamment la fourniture d'énergie gaz, l'entretien, la conduite, la maintenance ainsi que la garantie totale des installations de la piscine municipale de la ville de Sainte-Foy-lès-Lyon.
ce marché unique est de type :
MCGER : marché compteur avec garantie totale
les …
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2014-07-11Dialogue compétitif en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique sur la chaufferie des résidences Marcel Bertrand... (SA Habitat du Nord)
Dialogue compétitif des articles 38 et 40 du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique des articles L.451-1 et suivants du Code Rural et d'une convention non détachable de fourniture de chaleur.
Le preneur du bail emphytéotique se verra confier pendant la durée du bail la …
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2014-04-28Contrat d'exploitation des installations collectives de production et de distribution de chauffage, d'eau chaude... (OPH de Levallois)
Le présent appel offres se rapporte à un marché d'exploitation des installations collectives de production et de distribution de chauffage, d'eau chaude sanitaire pour les besoins de l'office public de l'habitat de Levallois.
Les prestations afférentes à ces prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le marché est de type PFI pour l'ensemble des installations collectives avec une clause d'intéressement.
Le présent marché est un marché de prestations de services.
Le …
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2014-02-25aoo-chauffage (Ville de Sarcelles)
marché d'exploitation des installations thermiques et des équipements connexes des bâtiments communaux.
Le marché ne comporte pas de lot.
Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des variantes.
Il n'est pas prévu d'option au présent marché.
Le marché est conclu pour une durée de 4 (quatre) ans.
L'exercice de gestion est du 1er janvier au 31 décembre.
Les prix sont fermes la première année d'exploitation, puis révisables au 30 juin de chaque année.
Les candidats devront effectuer une visite …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Cofely GDF Suez Énergies Services SA 4...
2013-07-16Délégation du service public pour l'exploitation du réseau de chaleur de la Rabaterie à Saint-Pierre-des-Corps (Commune de Saint-Pierre-des-Corps)
Intitulé de la délégation de service public:
Procédure de délégation de service public, en application des articles L. 1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales, ainsi que de l'arrêt du Conseil d'État n° 298619 en date du 15 décembre 2006. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la procédure présente un caractère «ouvert» de sorte que tous les candidats intéressés sont invités à remettre avant le 30.10.2013 à 17:00, en même temps leur …
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2013-07-04Explotation et la maintenance de la chaufferie mixte bois et gaz de l'arboux (OPH Pays Grand'Combien)
La présente consultation est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 28 alinéa 3 et 29 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005. Il s'agit d'un marché d'exploitation de type mci, avec fourniture de combustible, le titulaire assure la conduite, l'exploitation et l'entretien (de type p2) et la garantie totale (de type p3) des installations de chauffage. Traitement d'eau des réseaux chauffage. Les fournitures et prestations objet du présent marché seront rémunérées dans les …
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2013-05-03Appel à candidature en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique avec convention d'exploitation sur le réseau de... (Pas-de-Calais Habitat)
Dialogue compétitif de l'article 36 du code des marchés publics en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique conclu dans les conditions de l'article L.451-1 et suivants du code rural et d'une convention non détachable d'exploitation et de fourniture de chaleur. Le preneur du bail emphytéotique se verra confier pendant la durée du bail la chaufferie (batiments, chaudières et accessoires, cogénération etc.) et les sous-stations en vue de fournir de la chaleur aux batiments raccordés. Il aura la charge …
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2013-03-06délégation de Service public en application des dispositions des articles L1411-1 à L1411-18 du Code général des... (Ville de Pont-Sainte-Maxence)
les principales obligations du délégataire sont les suivantes : financement et construction des ouvrages nécessaires à la production et à la distribution de chaleur pour assurer le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire des usagers du service ; exploitation technique de la chaufferie, du réseau et des sous-stations ; travaux de renouvellement des matériels en chaufferie centrale, dans les sous-stations et dans les chaufferies existantes intégrées à la concession ; fourniture d'énergie …
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2013-02-18délégation du Service Public de chauffage urbain de la Communauté Urbaine d'arras (Communauté urbaine d'Arras)
la présente consultation concerne la délégation de service public sous forme d'affermage concessif, portant sur le financement, la réalisation et l'exploitation d'équipements destinés à fournir de l'énergie pour alimenter le réseau communautaire de chauffage urbain (situé sur les communes d'arras et Dainville) ainsi que l'exploitation dudit réseau.
domaine de la délégation : production et distribution de chaleur.
les principales missions confiées au délégataire seront les suivantes :
-Concevoir, …
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2012-09-20Délégation de service public pour la production, le transport, la distribution et la fourniture de chaleur... (Mairie de Gennevilliers)
Les installations à exploiter correspondent à: Une centrale de production de chaleur comprenant: 5 chaudières de 8,7 MW chacune dont 4 mixtes fioul / gaz et 1 gaz; 1 chaudière de 3 MW au gaz; 1 chaudière de 1,6 MW mixte fioul / gaz; 1 turbine à gaz de marque Centrax produisant 5 MW électrique avec une chaudière de récupération de 9 MW thermique; Cette installation, qui a remplacé l'ancienne cogénération, a démarré au 1.11.2010, dans le cadre d'un contrat avec EDF pour 11 ans. 1 installation de production …
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2012-07-12Délégation de service public pour la gestion, l'exploitation de la production, le transport et la distribution... (Ville de Levallois)
La Ville a conclu 4 délégations de service arrivant prochainement à échéance: Zac du secteur Ix, Zac du Front de Paris, Zac Victor Hugo arrivant à échéance au 31 août 2013; Zac Font de Seine arrivant à échéance en octobre 2015. La Ville a décidé de procéder au renouvellement de ces 4 délégations dans le cadre d'un contrat unique de Dsp. Le futur réseau présentera les caractéristiques suivantes: réseau de chaleur: environ 13 km linéaires; besoins utiles (pertes et futurs raccodements inclus): environ 170 …
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2012-04-18Marché d'exploitation de type MTI et PFI des installations thermiques des bâtiments communaux de la Ville de Lens (Ville de Lens)
— Marché de type MTI et PFI, P1, P2 et P3,
— Marché à bon de commande pour les prestations complémentaires hors forfait mais ayant un rapport avec l'exploitation des sites.
Le présent marché a également pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'exploitant met en oeuvre un programme d'entretien destiné à réduire et prévenir le risque de contamination par la bactérie Légionella du (des) réseau(x) d'eau chaude sanitaire de l'établissement.
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