2012-02-07Fourniture de denrées alimentaires (SDIS 44)
Fourniture de denrées alimentaires - 9 lots - la présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié). L'accord cadre s'entend comme un marché fractionné à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics L'exécution des présents marchés prendra effet à compter du 1.7.2012 ou de la date …
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