Achat de denrées alimentaires pour les chalets Saint Hugues - 38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse

Ville de Sète

Le marché est conclu pour une période courant de sa date de notification au 31.12.2012. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que sa durée totale d'exécution ne puisse excéder le 31.12.2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-31.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-31 Avis de marché
2012-04-02 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande, sans minimum ni maximum. A titre indicatif, consommations estimatives prévisionnelles (TTC) sur 42 mois.Lot no 1: 66 000 EUR;Lot no 2: 67 000 EUR;Lot no 3: 87 500 EUR;Lot no 4: 88 800 EUR;Lot no 5: 116 130 EUR;Lot no 6: 91 700 EUR;Lot no 7: 21 600 EUR;Total estimatif pour les 7 lots, sur 42 mois: 538 730 EUR TTC.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sète
Adresse postale: rue Paul Valéry, BP 373
Code postal: 34206
Commune postale: Sète Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@ville-sete.fr 📧
Téléphone: +33 499047073 📞
Fax: +33 157670408 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-31 📅
Date limite de soumission: 2012-03-13 📅
Date de publication: 2012-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 23-037293
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut-être obtenu sur demande formulée par voie postale, télécopieur ou courriel (coordonnées ci-dessus). Il peut-être également retiré au service des marchés publics en mairie de Sète ou être téléchargé à l'adresse suivante: mairie-sete.marcoweb.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé avec un titulaire par lot, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les commandes seront passées selon le besoin.
Ces produits sont destinés à la préparation alimentaire (transformation en cuisine) pour les repas et les goûters servis aux différents publics (maternelles, associations, particuliers, groupes scolaires, séniors...) accueillis dans cette structure.
Brève description:
Le marché est conclu pour une période courant de sa date de notification au 31.12.2012. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que sa durée totale d'exécution ne puisse excéder le 31.12.2015.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fruits et légumes
Brève description:
Les fruits et légumes seront commandés, de préférence, en fonction des…
… saisons.Le choix pourra se porter, dans une moindre mesure, sur des fruits exotiques ou des légumes d'utilisation culinaire moins courante.Issus de préférence de l'agriculture raisonnée, tous devront être d'une fraîcheur irréprochable et propres, exempts de pourrissement, de tâches suspectes ou de tout autre défaut.Les commandes seront passées 2 fois par semaine, le lundi et le jeudi.
… saisons.
Le choix pourra se porter, dans une moindre mesure, sur des fruits exotiques ou des légumes d'utilisation culinaire moins courante.
Issus de préférence de l'agriculture raisonnée, tous devront être d'une fraîcheur irréprochable et propres, exempts de pourrissement, de tâches suspectes ou de tout autre défaut.
Les commandes seront passées 2 fois par semaine, le lundi et le jeudi.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: epicerie
Brève description:
Ce lot comprendra tous les produits solides et liquides (y compris les aromates et épices) d'utilisation courante en cuisine notamment la farine, l'huile, l'eau, les conserves,…
… etc.Ils devront être d'excellente qualité.Les commandes seront passées 1 fois par semaine, le mardi.
… etc.
Ils devront être d'excellente qualité.
Les commandes seront passées 1 fois par semaine, le mardi.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits laitiers et leurs dérivés
Brève description:
Ce lot n'inclut pas les oeufs et le fromage à la coupe et les yaourts adaptés aux jeunes…
… enfants.Il se compose notamment de crèmes liquides, du lait UHT ½ écrémé, de plaquettes de beurre, de fromage râpé en sachet. Tous ces produits devant être livrés sous emballages du fabricant.De plus, les yaourts "nature", les petits-suisses, la faisselle, le fromage blanc et certains fromages à pâte dure, devront être livrés en portions individuelles.Les commandes seront passées 2 fois par semaine, le vendredi et le mardi.
… enfants.
Il se compose notamment de crèmes liquides, du lait UHT ½ écrémé, de plaquettes de beurre, de fromage râpé en sachet. Tous ces produits devant être livrés sous emballages du fabricant.
De plus, les yaourts "nature", les petits-suisses, la faisselle, le fromage blanc et certains fromages à pâte dure, devront être livrés en portions individuelles.
Les commandes seront passées 2 fois par semaine, le vendredi et le mardi.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: surgelés
Brève description:
Ce sont tous les produits surgelés existant en cuisine, notamment viandes, poissons, feuilletés, fruits et légumes, sauces, coulis, sorbets, glaces,…
… etc.Les commandes seront passées 2 fois par semaine, le mardi et le vendredi, toute l'année.
… etc.
Les commandes seront passées 2 fois par semaine, le mardi et le vendredi, toute l'année.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: viande ovine et porcine et volaille fraîche
Brève description:
Viande ovine:La viande bovine issue d'animaux de race "à viande", la viande provenant d'animaux de "race laitière ou mixte" est exclue.Il s'agira exclusivement de viande fraîche réfrigérée. Les animaux doivent être nés dans l'Union européenne, y avoir été élevés, et abattus dans un abattoir agréé.Les volailles devront avoir bénéficié d'une alimentation exclusivement végétale.
Afficher plus
Viande ovine:
La viande bovine issue d'animaux de race "à viande", la viande provenant d'animaux de "race laitière ou mixte" est exclue.
Il s'agira exclusivement de viande fraîche réfrigérée. Les animaux doivent être nés dans l'Union européenne, y avoir été élevés, et abattus dans un abattoir agréé.
Les volailles devront avoir bénéficié d'une alimentation exclusivement végétale.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: boissons
Brève description:
Il s'agira à titre principal de sirops, jus de fruits, boissons gazeuses, eaux de source, vins de pays d'oc rouge, rosé,…
… blanc.Les commandes seront passées une fois par semaine.
… blanc.
Les commandes seront passées une fois par semaine.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pain, viennoiseries, pâtisseries fraîches
Brève description:
En principe, le pain sera de type flûte ou bucheron. Les chalets saint hugues se réservent la faculté de commander tout type de pains, viennoiseries et pâtisseries…
… fraîches.Les commandes seront passées tous les jours.
… fraîches.
Les commandes seront passées tous les jours.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande, sans minimum ni maximum. A titre indicatif, consommations estimatives prévisionnelles (TTC) sur 42 mois.
Lot no 1: 66 000 EUR;
Lot no 2: 67 000 EUR;
Lot no 3: 87 500 EUR;
Lot no 4: 88 800 EUR;
Lot no 5: 116 130 EUR;
Lot no 6: 91 700 EUR;
Lot no 7: 21 600 EUR;
Total estimatif pour les 7 lots, sur 42 mois: 538 730 EUR TTC.
Description des options:
Reconductions tacites et annuelles du marché. Avenants pour modification des clauses du marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chalets Saint Hugues, 38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Afficher plus
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Paiement à 30 jours par virement administratif sur fonds propres du budget de la Ville de Sète.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-sete.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut-être obtenu sur demande formulée par voie postale, télécopieur ou courriel (coordonnées ci-dessus). Il peut-être également retiré au service des marchés publics en mairie de Sète ou être téléchargé à l'adresse suivante: mairie-sete.marcoweb.fr.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2012/S 023-037293 (2012-01-31)
Informations complémentaires (2012-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 67-108488
Se réfère à l'avis: 2012/S 23-037293
Numéro JO-S: 67
Source: OJS 2012/S 067-108488 (2012-04-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Produits laitiers Produits alimentaires divers Produits de panification, pâtisserie... Produits de panification