Acquisition de denrées alimentaires destinées aux services départementaux

Conseil général du Pas-de-Calais

Acquisition de denrées alimentaires destinées aux services départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Colis alimentaires
• Boissons sans alcool › Eau minérale
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Farine de blé › Farine de pâtisserie
• Fruits, légumes et produits connexes › Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
• Légumes › Légumes-fruits
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits de la minoterie › Produits à base de grains de céréales
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Beurre
• Produits à base de bœuf et de veau › Viande de bœuf hachée
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de porc › Jambon
• Produits à base de sucre › Desserts
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-22	Avis de marché
2012-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Quantité ou étendue:

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.Marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics avec montants mini sans maxi (voir description des lots ci-dessous), exception faite des lots 24 et 25 sans mini/maxi.Durée du marché: 1 an à compter de sa notification. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions expresses d'une durée d'un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date limite de soumission: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2011-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 248-403467
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Les échantillons demandés par le pouvoir adjudicateur devront parvenir le 20.2.2011 de 7:00 à 10:00 à l'adresse suivante: département du Pas-de-Calais/restaurant administratif/rue de la Paix, porte no 4 - 62018 Arras Cedex 9, FRANCE. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62 ou pasdecalais.fr rubrique marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de denrées alimentaires destinées aux services départementaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes fraiches de boeuf et de veau.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 17 250 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes fraiches de porc.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 4 200 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 3
Brève description: Viandes fraiches d'agneau.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 1 800 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes cuites.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 7 200 EUR HT- sans maxi.
Numéro du lot: 5
Brève description: Volailles fraiches.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 14 280 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 6
Brève description: Jambon et charcuterie.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 13 800 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 7
Brève description: Poissons frais et saurisseries.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 4 320 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 8
Brève description: Poissons et viandes marinées.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 1 560 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 9
Brève description: Poissons frais péchés à la ligne et en petits bateaux, coquillages et crustacés.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 900 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 10
Brève description: Viandes surgelées.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 12 000 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 11
Brève description: Poissons et crustacés surgelés.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 22 200 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 12
Brève description: Légumes surgelés.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 20 400 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 13
Brève description: Desserts surgelés.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 5 160 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 14
Brève description: Entrées surgelées.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 2 280 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 15
Brève description: Beurre, oeufs et fromage.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 30 000 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 16
Brève description: Fruits et légumes frais.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 22 800 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 17
Brève description: Produits élaborés de 4ème et 5ème gamme et pommes de terre.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 8 280 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 18
Brève description: Produits traiteurs.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 3 120 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 19
Brève description: Pain viennoiserie et patisserie.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 7 800 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 20
Brève description: Eaux et boissons.
Quantité ou étendue: Mnin annue: 33 000 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 21
Brève description: Vins fins.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 4 320 EUR HT- sans maxi.
Numéro du lot: 22
Brève description: Champagne.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 4 260 EUR HT - sans maxi.
Numéro du lot: 23
Brève description: Produits d'épicerie et produits jetables associés.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 105 600 EUR HT- sans maxi.
Numéro du lot: 24
Brève description: Produits issus de l'agriculture biologique ou équivalents.
Quantité ou étendue: Sans mini maxi.
Numéro du lot: 25
Brève description:

Produits régionaux et paniers garnis à base de produits régionaux de la région Nord/Pas-de-Calais.

Numéro du lot: 26
Brève description: Steacks hachés frais de boeuf.
Numéro du lot: 27
Brève description: Ingredients patisseries.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 2 400 EUR HT- sans maxi.
Numéro du lot: 28
Brève description: Charcuterie régionale et festive.
Quantité ou étendue: Mini annuel: 600 EUR HT - sans maxi.

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.

Marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics avec montants mini sans maxi (voir description des lots ci-dessous), exception faite des lots 24 et 25 sans mini/maxi.

Durée du marché: 1 an à compter de sa notification. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions expresses d'une durée d'un an.

Description des options: Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions expresses d'une durée d'un an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO 11/121 AES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département du Pas-de-Calais/restaurant administratif/porte n° 4/rue de la Paix, 62018 Arras, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur prévue aux articles 45 et 46 du code des marchés publics:

— lettre de candidature ou imprimé DC1 accompagnée d'une attestation de pouvoir autorisant le représentant de la société à engager l'entreprise et à signer tous les documents pour le compte de celle ci,

— attestation de non condamnation pour infraction au code du travail,

— attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 3 dernières années d'une condamnation au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1, L8251-1 du code du travail,

— déclaration du candidat DC2,

— attestation sur l'honneur que le travail sera réalisé par des salariés employés régulièrement au regard des articles L1221-10 à L1221-12, L3243-1 et R3243-1 du code du travail français ou règles d'équivalent pour les candidats non établis en France,

— entreprise de + de 20 salariés: attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés telle qu'elle résulte de l'article L 5212-2, L 5212-5 et L5212-9 du code du travail ou règles d'équivalent pour les candidats non établis en France,

— attestation sur l'honneur que le candidat s'est acquitté de ses obligations fiscales et sociales.

Conformément à l'article 1 du décret du 27.10.2005 relatif au travail dissimulé, l'attributaire devra fournir, lors de la forclusion du marché et tous les 6 mois jusqu'à la fin de son exécution, une attestation de fournitures de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale.

Le candidat attributaire disposera de 7 jours pour fournir les certificats fiscaux et sociaux des administrations concernées,

— extrait K-bis.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Références: liste des principales prestations fournies au cours des 3 dernières années (en indiquant montant, date et destinataire public ou privé).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de la collectivité.

Mandat administratif.

Délai de paiement: 30 jours.

Prix révisable.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité (appréciée au regard des fiches techniques et des échantillons) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Pas-de-Calais
Nom: Département du Pas-de-Calais/Direction de la commande publique
Adresse postale: rue des Carabiniers d'Artois
Commune postale: Arras Cedex 9
Point de contact: Emmanuelle Wagon
Téléphone: +33 321216724 📞
Fax: +33 321216238 📠
Nom: Département du Pas-de-Calais/Direction des achats et de la logistique
Adresse postale: 126 rue d'Amiens
Point de contact: Bernard Ribot
Téléphone: +33 321217936 📞
Fax: +33 321216230 📠
Adresse postale: secrétariat de la CAO/rue de la Paix, porte 6
Point de contact: C. Toeuf/B. Royon
Téléphone: +33 321216730 📞
URL pour la participation: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 11/121 AES
Informations complémentaires

Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62 ou pasdecalais.fr rubrique marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 248-403467 (2011-12-22)

Avis d'attribution de marché (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 920 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-224205
Se réfère à l'avis: 2011/S 248-403467
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont consultables dans les locaux du Conseil Général après prise de rendez-vous auprès de M. Doubliez (+33 321215418). Annonce no233, BOAMP 251 B du 28.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département du Pas-de-Calais/restaurant administratif/porte no 4/rue de la Paix, 62018 Arras, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: lot infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-25 📅
Nom: Sas Vandeville Michel
Adresse postale: ZI Est - avenue d'Immercourt
Commune postale: Tilloy-Les-Mofflaines
Code postal: 62217

3️⃣
Nom: sas Vandeville Michel

4️⃣

5️⃣
Nom: Sarl Lejeune
Adresse postale: ZA du fond du Val - rue Raoul Briquet
Commune postale: Courrières
Code postal: 62710

6️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: Zone industrielle - BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Adresse postale: Zone industrielle - BP41

1️⃣1️⃣
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: 7 rue de l'Europe - BP245
Commune postale: Lomme Cedex
Code postal: 59462

1️⃣2️⃣
Adresse postale: 7 rue de l'Europe - BP 254

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Adresse postale: Zone Industrielle - BP 41

1️⃣5️⃣
Nom: Dessailly Gille Restauration
Adresse postale: ZI des Alouettes - Rue Espéranto
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800

1️⃣6️⃣
Nom: Rosello et fils
Adresse postale: 6 zone portuaire - BP 70073
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62052

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: La Cavavin
Adresse postale: 20 place Courbet
Commune postale: Arras
Code postal: 62000

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: Transgourmet Nord
Adresse postale: ZA Porte multimodale de l'AA 450 rue Nicolas de Condorcet - BP 3028
Commune postale: Arques
Code postal: 62507

2️⃣4️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣
Adresse postale: 7 rue de l'Europe - BP 245

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
5
3
7
0

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 135-224205 (2012-07-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

Produits alimentaires et produits secs divers (>20)