Fourniture de denrées alimentaires pour les écoles de la ville (lots infructueux)

Commune de Saint Denis de La Réunion

Fourniture de denrées alimentaires pour les écoles de la ville (lots infructueux).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-26 Avis de marché
2012-05-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint Denis de La Réunion
Adresse postale: direction affaires juridiques achats-marchés, 18 rue Vallon Hoarau
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-Clotilde
Contact
Adresse Internet: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏
Téléphone: +262 262921662 📞
Fax: +262 262923470 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date limite de soumission: 2012-03-07 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-030768
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: variante: la variante ne concerne que le lot n° 5. Possibilité pour les prestataires de répondre qu'à la variante sans répondre à l'offre de base. Les variantes sur les autres lots sont interdites. Les montants indiqués par lots correspondent aux montants maxi de commande annuelle. Durée du marché: le marché prend effet à compter de sa notification, jusqu'au 31.12.2012 avec possibilité de le reconduire pour 1 année civile sans que sa durée totale n'excède 2 ans. Conformément à l'article 53-III du nouveau CMP, l'offre la mieux classée est retenue. En outre, conformément à l'article 46.i.1° du CMP, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira dans un délai de 5 jours (s'il ne l'a pas fait lors de la remise de l'offre): - les pièces prévues à l'article D.8222-5 du code du travail; - les attestations et certificats délivrés par les organismes compétents prouvantqu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou toutes pièce équivalente exigible dans le pays d'origine pour les candidats non nationaux ou si un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, une déclaration sous serment ou solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays). Ces documents concernent les situations fiscales et sociales au 31.12.2011. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — Autres renseignements demandés: candidature, — Autres renseignements demandés: la déclaration du candidat, — Autres renseignements demandés: une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier: a) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales de l'année N-1; b) qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir; c) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail, — Autres renseignements demandés: si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, — Autres renseignements demandés: le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices, — Autres renseignements demandés: attestation article D.8222-5 du code du travail, — Autres renseignements demandés: offre, — Autres renseignements demandés: l'acte d'engagement dument daté et signé, — Autres renseignements demandés: le bordereau des prix unitaires, — Autres renseignements demandés: fiche technique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour les écoles de la ville (lots infructueux).
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: betterave cuite entiere
Brève description: Betterave cuite entière.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
80 600 💰
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: dessert glace
Brève description: Sorbets batonnets, glace petits pots, glace cone.
Valeur estimée hors TVA: 88 283,60 💰
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: gateaux artisanaux
Brève description: Gâteau patate, gâteau banane.
Valeur estimée hors TVA: 57 200 💰
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: gateaux industriels
Brève description: Cake, madeleine.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 💰
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: fromages
Brève description:
Fromage à pâte molle, fromage à pâte pressée variante: fromage blanc nature sucré, fromage blanc aromatisé.
Valeur estimée hors TVA: 29 350 💰
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: fromage rape
Brève description: Fromage rape.
Valeur estimée hors TVA: 32 990 💰
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: fromage fondu double creme
Brève description: Fromage fondu double creme.
Valeur estimée hors TVA: 135 000 💰
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: beurre/creme
Brève description: Beurre/creme.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: figurines et papillotes en chocolat
Brève description: Figurines et papillotes en chocolat.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: saucisses de porc (fraiche)
Brève description: Saucisses de porc (fraiche).
Valeur estimée hors TVA: 41 510 💰
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: saucisses de volaille (fraiche)
Brève description: Saucisses de volaille (fraiche).
Valeur estimée hors TVA: 37 720 💰
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: sandwichs
Brève description: Sandwichs.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 1. - durée de la période de reconduction: 1 an(s). - Durée maximale de l'affaire: 2 an(s). - Date limite de fin de l'affaire: 31.12.2013.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 9 mois
Numéro de référence: 12S0014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration du candidat DC2; - lettre de candidature DC1; - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; - les documents ou attestations figurant à l'art D.8222-5 du code du travail (DC6); - pour les structures créées après le 1er janvier de l'année de la date de lancement de la consultation, le récépissé de déclaration auprès du centre de formalité des entreprises sera substitué aux certificats à fournir au cas où le candidat serait retenu (K-Bis); - la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant: a) qu'il a satisfait aux obligations sociales et fiscales au 31.12.2011; b) qu'il n'est pas en liquidation judiciaire; c) qu'il a satisfait aux obligations d'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles R.5212-2, R.5212-5 et R.5212-9 du code du travail (pour les entreprises de plus de 20 salariés); d) qu'il n'a pas fait l'objet, depuis au moins 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premiers et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal et par l'article 1741 du code général des impôts; e) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne; f) qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction de concourir.
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Situation économique et financière: Garanties professionnelles et financières - capacité technique.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager; - références des prestations similaires de moins de 3 ans; - production des justifications des capacités professionnelles, techniques ou financières d'un ou de plusieurs sous-traitants.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les paiements s'effectuent conformément aux règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Les pièces prévues à l'article D. 8222-5 du code du travail sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. La valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: hôtel de ville

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: DAJAM 18 rue Vallon Hoarau
Point de contact: direction affaires juridiques achats marches
Téléphone: +262 262921670 📞
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re 📧
URL des documents: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏
Adresse postale: hôtel de ville, secretariat du conseil municipal, 1 rue Pasteur
Commune postale: Saint-Denis Messag Cedex 9
Code postal: 97717
URL pour la participation: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0014
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: variante: la variante ne concerne que le lot n° 5. Possibilité pour les prestataires de répondre qu'à la variante sans répondre à l'offre de base. Les variantes sur les autres lots sont interdites. Les montants indiqués par lots correspondent aux montants maxi de commande annuelle. Durée du marché: le marché prend effet à compter de sa notification, jusqu'au 31.12.2012 avec possibilité de le reconduire pour 1 année civile sans que sa durée totale n'excède 2 ans. Conformément à l'article 53-III du nouveau CMP, l'offre la mieux classée est retenue. En outre, conformément à l'article 46.i.1° du CMP, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira dans un délai de 5 jours (s'il ne l'a pas fait lors de la remise de l'offre): - les pièces prévues à l'article D.8222-5 du code du travail; - les attestations et certificats délivrés par les organismes compétents prouvantqu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou toutes pièce équivalente exigible dans le pays d'origine pour les candidats non nationaux ou si un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, une déclaration sous serment ou solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays). Ces documents concernent les situations fiscales et sociales au 31.12.2011.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: candidature,
— Autres renseignements demandés: la déclaration du candidat,
— Autres renseignements demandés: une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier: a) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales de l'année N-1; b) qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir; c) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail,
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— Autres renseignements demandés: si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— Autres renseignements demandés: le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— Autres renseignements demandés: attestation article D.8222-5 du code du travail,
— Autres renseignements demandés: offre,
— Autres renseignements demandés: l'acte d'engagement dument daté et signé,
— Autres renseignements demandés: le bordereau des prix unitaires,
— Autres renseignements demandés: fiche technique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis (Réunion)
Adresse postale: tribunal administratif secrétariat du greffe, 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif interrégional
Fax: +33 144426337 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la signature du contrat référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois dans les autres cas.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: règlement amiable des litiges, 27 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Source: OJS 2012/S 019-030768 (2012-01-26)
Avis d'attribution de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction affaires juridiques/achats-marchés, 18 rue Vallon Hoarau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-158930
Se réfère à l'avis: 2012/S 19-030768
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Le montant réel des marchés sera fonction des bons de commandes émis par application des prix unitaires des fournisseurs dans la limite des montants maxi prévus pour chaque lot. Annonce no323, BOAMP 21 B du 31.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Nom: Timol fruits
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: infructueux

3️⃣
Nom: société de fabrication de crepes

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Avicom

1️⃣2️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence TROPIC Travaux de signalisation (Arrêt du CE, 16.7.2007) est recevable dans un délai de 2 mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante: achats-publics@saintdenis.re.
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Référé précontractuel: avant la signature du contrat.
Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois dans les autres cas.
Source: OJS 2012/S 096-158930 (2012-05-16)
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