Avis de marché (2012-01-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint Denis de La Réunion
Adresse postale: direction affaires juridiques achats-marchés, 18 rue Vallon Hoarau
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-Clotilde
Contact
Adresse Internet: http://achats-publics.saintdenis.re🌏
Téléphone: +262 262921662📞
Fax: +262 262923470 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date limite de soumission: 2012-03-07 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-030768
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
“Autres renseignements complémentaires: variante: la variante ne concerne que le lot n° 5. Possibilité pour les prestataires de répondre qu'à la variante...”
Autres renseignements complémentaires: variante: la variante ne concerne que le lot n° 5. Possibilité pour les prestataires de répondre qu'à la variante sans répondre à l'offre de base. Les variantes sur les autres lots sont interdites. Les montants indiqués par lots correspondent aux montants maxi de commande annuelle. Durée du marché: le marché prend effet à compter de sa notification, jusqu'au 31.12.2012 avec possibilité de le reconduire pour 1 année civile sans que sa durée totale n'excède 2 ans. Conformément à l'article 53-III du nouveau CMP, l'offre la mieux classée est retenue. En outre, conformément à l'article 46.i.1° du CMP, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira dans un délai de 5 jours (s'il ne l'a pas fait lors de la remise de l'offre): - les pièces prévues à l'article D.8222-5 du code du travail; - les attestations et certificats délivrés par les organismes compétents prouvantqu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou toutes pièce équivalente exigible dans le pays d'origine pour les candidats non nationaux ou si un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, une déclaration sous serment ou solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays). Ces documents concernent les situations fiscales et sociales au 31.12.2011.
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Source: OJS 2012/S 019-030768 (2012-01-26)
Avis d'attribution de marché (2012-05-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: direction affaires juridiques/achats-marchés, 18 rue Vallon Hoarau
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-158930
Se réfère à l'avis: 2012/S 19-030768
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
“Le montant réel des marchés sera fonction des bons de commandes émis par application des prix unitaires des fournisseurs dans la limite des montants maxi...”
Le montant réel des marchés sera fonction des bons de commandes émis par application des prix unitaires des fournisseurs dans la limite des montants maxi prévus pour chaque lot.
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Source: OJS 2012/S 096-158930 (2012-05-16)