Fourniture de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire et dont le mode de production vise à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire

Ville de Chaponost

Marché de fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale pour la restauration scolaire de la commune de Chaponost.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Chaponost

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Amidons et produits amylacés › Semoule
• Bière de malt › Bière
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque › Purées de fruits
• Eau minérale › Eau minérale plate
• Filets de poisson › Filets de poisson frais
• Fruits de mer › Crustacés congelés
• Fruits et fruits à coque transformés › Fruits transformés
• Herbes et épices › Herbes
• Huiles animales ou végétales › Huiles végétales
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Lait et crème fraîche › Crème fraîche
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Légumes, fruits et noix › Fruits et fruits à coque
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Pommes de terre et légumes secs › Légumes secs à cosse et à gousse
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Levure
• Produits de la minoterie › Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Soupes et bouillons › Fonds
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Vinaigre et succédanés de vinaigre › Vinaigre ou équivalent

Où ?

• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-30	Avis de marché
2012-10-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 2 fois. Il comprend 24 lots. Les bordereaux de prix unitaires indiquent les quantités minimales et maximales pouvant être commandées dans le cadre de chaque lot de ce marché à bons de commandes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chaponost
Adresse postale: 5 avenue Maréchal Joffre
Code postal: 69630
Commune postale: Chaponost
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-chaponost.fr 🌏
Courrier électronique: m.bourgeois@mairie-chaponost.fr 📧
Téléphone: +33 478160066 📞
Fax: +33 478453745 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-30 📅
Date limite de soumission: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-106189
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Dossier de consultation des entreprises disponible et dépôt électronique des plis possible sur la plateforme http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale pour la restauration scolaire de la commune de Chaponost.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits laitiers et fromages
Brève description:

Beurres et crèmes, laits, oeufs, yaourts, fromages blancs, petits fromages frais, fromages de vache à la coupe, fromages à tartiner, fromages de brebis à la coupe, produits laitiers divers.

Quantité ou étendue: Le bpu détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fromages fermiers de chèvre
Brève description: Rigottes fermières et tomes fermières de chèvre.
Informations complémentaires sur les lots:

Conformément à l'article 27 III alinéa 3 du code des marchés publics, ce lot est conclu selon la procédure adaptée.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fromages fermiers de brebis
Brève description: Tome fermière de brebis.
Quantité ou étendue: Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de chaque produit.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fromages fermiers et yaourts fermiers de vache
Brève description: Marguettons fermiers, rigottes fermières et yaourts fermiers de vache.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fromages de vache issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Brève description: Tome et fourme de vache issues de l'agriculture biologique ou équivalent.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: viandes
Brève description:

Viandes de boeuf, viandes de veau, viandes d'agneau, viandes de porc, charcuterie, viandes de volaille, viandes de canard, divers.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: viandes issues de l'agriculture biologique ou équivalent
Brève description:

Viandes de boeuf, viandes de veau, viandes d'agneau, viandes de porc, viandes de volaille issues de l'agriculture biologique ou équivalent.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: poissons frais
Brève description: Filets frais.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: poissons surgelés, coquillages, mollusques et crustacés
Brève description: Poissons divers, surimi, moules et crevettes.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: poissons frais issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Brève description: Saumon fontaine issu de l'agriculture biologique ou équivalent.
Quantité ou étendue: Le BPU détaille les quantités minimum et maximum de ce produit.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: légumes frais
Brève description: Légumes frais de saison et herbes aromatiques.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: légumes frais issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Brève description: Légumes frais de saison issus de l'agriculture biologique ou équivalent.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: légumes cuisinés et légumes surgelés
Brève description: Légumes cuisinés et légumes surgelés.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: fruits frais
Brève description: Fruits frais divers.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: fruits frais issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Brève description: Fruits frais issus de l'agriculture biologique ou équivalent.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: fruits de saison
Brève description: Fruits frais de saison.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: fruits frais issus du commerce équitable
Brève description: Bananes.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: fruits surgelés
Brève description: Préparation surgelée à base de fruits.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: epicerie
Brève description:

Corps gras, pâtes, céréales, fonds de sauce, assaisonnement, condiments, boites de conserves, produits pour pâtisseries, divers.

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: farines
Brève description: Farines et mélanges de farines.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: epicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Brève description:

Légumes secs, purée de fruits, confitures et crème de marrons issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: epicerie issue du commerce équitable
Brève description: Graines à couscous.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: alcools et vinaigres
Brève description: Vins, bières et vinaigres.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: liquides non alcoolisés
Brève description: Eau, jus de fruits.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: UA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale de Chaponost, 13 boulevard Reydellet, 69630 Chaponost, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat remettra une lettre de candidature (DC1 ou forme libre contenant l'ensemble des renseignements demandés dans le DC1) avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants. Les candidats sont invités à utiliser les formulaires disponibles gratuitement sur le site: http://www.budget.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Les candidats non établis en france produisent des attestations ou certificats selon les mêmes modalités que les candidats établis en france.

Situation économique et financière:

Chaque candidat remettra une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou forme libre contenant l'ensemble des renseignements demandés dans le DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements demandés concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics sont: (1 page a4 recto verso maximum par point; au-delà, les éléments ne seront pas pris en compte):

— point 1: capacités professionnelles et techniques,

— point 2: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat dans le domaine concerné par le marché et les moyens mis à disposition du marché,

— point 3: moyens matériels (outillage, matériel et équipements techniques),

— point 4: principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objets du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financière et seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, sur le budget principal de la commune.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement aux attributaires des marchés.

Autres conditions particulières:

Cette consultation comporte certaines conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie Bourgeois
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Chaponost service finances et marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://www.mairie-chaponost.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: M. le maire
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Dossier de consultation des entreprises disponible et dépôt électronique des plis possible sur la plateforme http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Marché renouvelable
Marché conclu pour une période d'un an renouvelable 2 fois pour la même période.
Source: OJS 2012/S 065-106189 (2012-03-30)

Avis d'attribution de marché (2012-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 473 716,11 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-17 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-331406
Se réfère à l'avis: 2012/S 65-106189
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Annonce no447, BOAMP 67 B du 4.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale de Chaponost, 13 boulevard Reydellet, 69630 Chaponost, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Performance en approvisionnements directs (15)
4. Performance en développement durable (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-02 📅
Nom: Broc service frais pour Broc Marché
Adresse postale: Z.I. de l'île BP 26 rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69552
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Gilles Bonnard
Adresse postale: Chavagneux
Commune postale: Saint-Martin-en-Haut
Code postal: 69850

3️⃣
Nom: Bio à Pro
Adresse postale: 32 rue des Ronzières
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-10 📅
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: Direction régionale ZAC du champ Dolin 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69805

5️⃣

6️⃣
Nom: SAS Margain Marée
Adresse postale: 21 rue Aristide Briand CS 10048
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69802

7️⃣
Adresse postale: Direction régionale ZAC du Champ Dolin 29 avenue Urbain le Verrier

8️⃣
Nom: Cledor Primeurs Services
Adresse postale: 71 rue Marcel Mérieux
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: André Goy
Adresse postale: 7 rue Antoine Rouillat
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630

1️⃣4️⃣
Nom: L'Épicerie Équitable
Adresse postale: 78 rue Montesquieu
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: Pomona Episaveurs Rhône Alpes
Adresse postale: 14 Impasse de Malacombe
Commune postale: Saint Quentin Fallavier
Code postal: 38070

1️⃣7️⃣
Nom: Moulin du Novet
Adresse postale: 8 rue Saint Georges
Commune postale: Saint Symphorien d'Ozon
Code postal: 69360

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
5
6
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 202-331406 (2012-10-17)

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