Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Bron

Ville de Bron

Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Bron.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-04 Avis de marché
2012-06-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 12 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.Les marchés comportent une durée ferme d'un an reconductible de façon tacite 3 fois une année.Il s'agit d'un marché à bons de commandes avec minimum et maximum (article 77 Code des marchés publics).Les montant seront identiques pour les éventuelles reconductions.
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Valeur totale du marché: 2 640 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bron
Adresse postale: hôtel de ville, place de Weingarten
Code postal: 69671
Commune postale: Bron Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bron.fr 🌏
Fax: +33 472361395 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-04 📅
Date limite de soumission: 2012-02-15 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-004718
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Un certain nombre d'échantillons seront demandés sur une liste jointe en annexe du règlement de consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. — Précision du 2.3: le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics et un accord cadre au sens de la Directive 2004-18-ce du 31.3.2004. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Bron.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Viande de boeuf, veau, agneau et porc
Brève description:
Viande de boeuf, veau et agneau crue portionnée ou…
… ficelée.Viande de porc crue, désossée portionnée. Charcuterie à base de porc et dérivés.
… ficelée.
Viande de porc crue, désossée portionnée. Charcuterie à base de porc et dérivés.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit montant minimum: 12 000 EUR HT - montant maximum: 48 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viande cuite de 5ème gamme
Brève description:
Viande cuite de 5ième gamme rôtie ou portionnée.Boeuf, veau, agneau, porc, dinde.
Viande cuite de 5ième gamme rôtie ou portionnée.
Boeuf, veau, agneau, porc, dinde.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Volailles fraiches
Brève description: Volailles fraîches crues, cuites, produits dérivés à base de volaille.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit montant minimum: 15 000 EUR HT - montant maximum: 60 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Viande et poisson surgelés
Brève description:
Viandes et produits carnés surgelés à base de viandes…
… tracées.Poissons et crustacés surgelés crus ou cuits, nature ou élaborés.
… tracées.
Poissons et crustacés surgelés crus ou cuits, nature ou élaborés.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit montant minimum: 11 000 EUR HT - montant maximum: 44 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Légumes, aromates et fruits surgelés
Brève description: Légumes, aromates et fruits surgelés.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit montant minimum: 8 000 EUR HT - montant maximum: 32 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Produits surgelés
Brève description:
Préparations composites surgelées Plats cuisinés et protidiques, entrées pâtissières, crèmes glacées et dérivés. Pâtisseries surgelées.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit montant minimum: 16 000 EUR HT - montant maximum: 64 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Poissons crus entiers, filets ou panés
Brève description: Poissons crus entiers, filets ou panés.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit montant minimum: 6 000 EUR HT - montant maximum: 24 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Brève description:
Fruits et légumes frais et divers. Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme et divers.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Beurre, oeufs, fromages, desserts lactés, ovoproduits et divers
Brève description:
Beurre, oeufs, fromages, desserts lactés et divers. Ovoproduits cuits frais et dérivés.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit montant minimum: 30 000 EUR HT - montant maximum: 120 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Produits d'épicerie
Brève description:
Épicerie (biscuits, goûters, chocolats et divers produits de…
… confiserie.Coupelles de fruits cuits, confitures et divers, fruits et légumes appertisés, dérivés et divers, épicerie sèche, plats cuisinés, Conserves à base de poissons ou de viandes et dérivés.Condiments, jus, fonds, sauces, arômes, légumes déshydratés et divers. Vins, alcools et boissons.
… confiserie.
Coupelles de fruits cuits, confitures et divers, fruits et légumes appertisés, dérivés et divers, épicerie sèche, plats cuisinés, Conserves à base de poissons ou de viandes et dérivés.
Condiments, jus, fonds, sauces, arômes, légumes déshydratés et divers. Vins, alcools et boissons.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit montant minimum: 26 000 EUR HT - montant maximum: 104 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Produits traiteurs en liaison froide
Brève description: Produits traiteurs en liaison froide.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit montant minimum: 3 000 EUR HT - montant maximum: 12 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Produits issus de l'agriculture biologique
Brève description: Produits issus de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit montant minimum: 10 000 EUR HT - montant maximum: 40 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 12 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Les marchés comportent une durée ferme d'un an reconductible de façon tacite 3 fois une année.
Il s'agit d'un marché à bons de commandes avec minimum et maximum (article 77 Code des marchés publics).
Les montant seront identiques pour les éventuelles reconductions.
Description des options:
Le présent marché comporte une durée ferme d'1 an, reconductible de façon tacite 3 fois une année. Ces périodes reconductibles sont qualifiées d'options au sens de la directive européenne 2004/18/ce du 31.3.2004.
Numéro de référence: 11DENRAL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Bron cuisine centrale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Lettre de candidature (DC1 ou forme libre) avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision ajustement. Modalité de règlement des comptes: paiement par virement selon les modalités du CCAG-FCS Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur les crédits inscrits au budget de la ville (fonds propres).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme du groupement est laissée à la discrétion du candidat.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Les membres de la commission d'appel d'offres et les personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres au titre de l'article 23 du Code des marchés publics.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des fournitures (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
Nom: Ville de Bron
Adresse postale: hotel de ville, place de Weingarten
URL pour informations complémentaires: http://www.ville-bron.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-bron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-bron.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DENRAL
Informations complémentaires
Un certain nombre d'échantillons seront demandés sur une liste jointe en annexe du règlement de consultation.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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— Précision du 2.3: le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics et un accord cadre au sens de la Directive 2004-18-ce du 31.3.2004.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité interrégional de réglement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 106 rue Pierre Corneille
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69149
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 003-004718 (2012-01-04)
Avis d'attribution de marché (2012-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-13 📅
Date de publication: 2012-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 114-188143
Se réfère à l'avis: 2012/S 3-004718
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Annonce no158, B.O.A.M.P. 5 B du 7 janvier 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 juin 2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Bron Cuisine Centrale.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-18 📅
Nom: Gauthey Viandes
Adresse postale: ZI du Gier, rue du Commerce
Commune postale: Givors
Code postal: 69700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: 20 avenue de Montmartin BP 392
Commune postale: Corbas
Code postal: 69969

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-22 📅
Nom: Sda
Adresse postale: 7 avenue Jean José
Commune postale: Angers
Code postal: 49000

4️⃣
Adresse postale: 20 avenue de Montmartin, BP 392

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Margain Marée
Adresse postale: 21 rue Aristide Briand
Commune postale: Saint Priest
Code postal: 69802

8️⃣
Nom: Ets Barbié
Adresse postale: Espace A7 Rue Yon Lug
Commune postale: Pierre Bénite
Code postal: 69310

9️⃣
Nom: Broc Service Frais
Adresse postale: Rue Louise Michel ZI de l'ile BP 26
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69552

1️⃣0️⃣
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: 14 Impasse de Malacombe
Commune postale: Saint Quentin Fallavier
Code postal: 38070

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-21 📅
Nom: Alpes Frais Production SA
Adresse postale: ZI Centr'Alp 436 rue Emile Romanet BP 92
Commune postale: Voreppe Cedex
Code postal: 38343

1️⃣2️⃣
Nom: Scic Bio a Pro
Adresse postale: 32 rue des Ronzières
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
9
6
7
4
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 114-188143 (2012-06-13)
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Fournisseurs:
Alpes Frais Production SA BROC service frais Davigel ETS Barbie Gauthey Viandes Margain marée Pomona Episaveurs Scic Bio a Pro SDA
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Œufs Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Produits agricoles, de la chasse et de la pêche Poissons, crustacés et produits aquatiques Poissons