Fournitures de denrées alimentaires pour la ville de Sannois

Ville de Sannois

A titre indicatif, les nombres de repas servis sont les suivants: - 1 600 repas enfant par jour les lundi, mardi, jeudi et vendredi. - 300 repas enfant par jour le mercredi. - 100 repas crèche par jour. - 100 repas adulte par jour. - 100 repas personnes agées par jour.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-01 Avis de marché
2011-12-15 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2012.
Valeur totale du marché: 5 292 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sannois
Adresse postale: département Education, place du Général Leclerc, BP 60088
Code postal: 95111
Commune postale: Sannois Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date limite de soumission: 2012-01-11 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-382282
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
A titre indicatif, les nombres de repas servis sont les suivants: - 1 600 repas enfant par jour les lundi, mardi, jeudi et vendredi. - 300 repas enfant par jour le mercredi. - 100 repas crèche par jour. - 100 repas adulte par jour. - 100 repas personnes agées par jour.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Epicerie.
Quantité ou étendue: Maximum 250 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Eau, jus de fruits, sirops, vins et assimilés.
Quantité ou étendue: Maximum 75 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Légumes surgelés et assimilés.
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes surgelées et assimilées.
Quantité ou étendue: Maximum 100 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Poissons surgelés.
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits dérivés de la mer.
Quantité ou étendue: Maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Patisseries surgelées.
Quantité ou étendue: Maximum 85 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Lait, beurre, fromage, yaourt, laitage et assimilés.
Quantité ou étendue: Maximum 150 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Viande de boeuf et veau frais.
Quantité ou étendue: Maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Brève description: Ovins frais.
Quantité ou étendue: Maximum 10 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 11
Brève description: Viande de porc frais.
Quantité ou étendue: Maximum 18 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 12
Brève description: Volailles fraîches et cuites.
Numéro du lot: 13
Brève description: Fruits et légumes.
Quantité ou étendue: Maximum 160 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 14
Brève description: Fruits et légumes (4ème et 5ème gammes).
Quantité ou étendue: Maximum 35 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 15
Brève description: Charcuterie, traiteur.
Quantité ou étendue: Maximum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 16
Brève description: Ovo produits.
Numéro du lot: 17
Brève description: Viandes cuites.
Numéro du lot: 18
Brève description: Sandwicherie.
Numéro du lot: 19
Brève description: Pain et viennoiserie.
Quantité ou étendue: Maximum 60 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 11SCO04F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine Centrale de Sannois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Les factures (ou mémoire suivant le cas) reprennent le détail des livraisons et plus particulièrement la date de livraison, la quantité et la désignation exacte des produits, le poids net ou la quantité livré, T.V.A. Exclue, cette dernière étant calculée sur le montant total de la fourniture. Chaque livraison donnera lieu à l'émission d'une facture (ou mémoire). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres du budget communal.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Sannois
Adresse postale: secrétariat de la direction générale, 3ième étage, place du Général Leclerc, BP 60088
Point de contact: M. Williot (+33 139982023) ou Mme Coulon (+33 139982063)
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SCO04F
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173406 📠
Source: OJS 2011/S 236-382282 (2011-12-01)
Informations complémentaires (2011-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-394673
Se réfère à l'avis: 2011/S 236-382282
Numéro JO-S: 244
Source: OJS 2011/S 244-394673 (2011-12-15)
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