Fourniture de fruits et de légumes frais
Centre hospitalier de Mulhouse
Fourniture de fruits et de légumes frais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-30 | Avis de marché |
| 2012-08-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch - BP 1070
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧
Téléphone: +33 389646066 📞
Fax: +33 389646069 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-30 📅
Date limite de soumission: 2012-03-12 📅
Date de publication: 2012-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 23-037256
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fruits et de légumes frais.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 44 mois
Numéro de référence: 11C0001
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Mulhouse - cuisine centrale - rue du D
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Cf. règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire avec mandataire désigné.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 44
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse
Point de contact: DSET - restauration
M. Wieckowski
Courrier électronique: wieckowskijm@ch-mulhouse.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11C0001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges - préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2012/S 023-037256 (2012-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé pour une période allant de sa notification au 31.12.2013. Il est reconductible 2 fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 44 mois.
Valeur totale du marché: 227 488,15 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch - BP 1070
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧
Téléphone: +33 389646066 📞
Fax: +33 389646069 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-30 📅
Date limite de soumission: 2012-03-12 📅
Date de publication: 2012-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 23-037256
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et de déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse: http://marches-publics.sis-france.com/chmu.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
Type de procédure: acoord-cadre- articles 33, 57 à 59, 76 du Code des marchés publics avec recours aux réductions - 4° à 6° de l'article 57 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fruits et de légumes frais.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 44 mois
Numéro de référence: 11C0001
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Mulhouse - cuisine centrale - rue du D
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacités financières, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— autres renseignements fixés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources selon l'État prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) de l'hôpital.
Le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics.
Le marché sera traité à prix fermes.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 44
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse
Point de contact: DSET - restauration
M. Wieckowski
Courrier électronique: wieckowskijm@ch-mulhouse.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11C0001
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et de déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse: http://marches-publics.sis-france.com/chmu.
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
Type de procédure: acoord-cadre- articles 33, 57 à 59, 76 du Code des marchés publics avec recours aux réductions - 4° à 6° de l'article 57 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges - préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— article L 551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché),
— article R 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),
— recours de pleine juridiction: après la signature du marché, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat.
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Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2012/S 023-037256 (2012-01-30)
Avis d'attribution de marché (2012-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 87 av d'Altkirch - BP 1070
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-28 📅
Date de publication: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-274782
Se réfère à l'avis: 2012/S 23-037256
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité des compétences, moyens et références présentés par le candidat (3)
2. performances en matière de protection de l'environnement (2)
3. délai de livraison ou d'exécution (1)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-12 📅
Nom: Heintz Primeurs
Adresse postale: 1 rue des Frères Peugeot
Commune postale: Sainte Croix en Plaine
Code postal: 68127
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Pomona
Adresse postale: 27 rue de l'Ecluse-Pfastatt
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68059
3️⃣
Nom: Sapam Mulhouse
Adresse postale: 13 rue Saint Amarin
Code postal: 68068
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Téléphone: +33 83212323 📞
Fax: +33 88364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégionnal du règlement amiable des litiges - préfecture de Meurthe et Moselle
Fax: +33 83342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Téléphone: +33 83342523 📞
Source: OJS 2012/S 166-274782 (2012-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 87 av d'Altkirch - BP 1070
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-28 📅
Date de publication: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-274782
Se réfère à l'avis: 2012/S 23-037256
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
L'accord cadre est conclu sans minimim ni maximum. A titre indicatif, l'estimation globale minimum pour la première période de l'appel d'offres est de 75 829,38 EUR (HT).
Annonce no 203, BOAMP 23 B du 2.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitalier de Mulhouse - cuisine centrale - rue du Dr Léon Mangeney,, 68051 Mulhouse Cedex, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité des compétences, moyens et références présentés par le candidat (3)
2. performances en matière de protection de l'environnement (2)
3. délai de livraison ou d'exécution (1)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-12 📅
Nom: Heintz Primeurs
Adresse postale: 1 rue des Frères Peugeot
Commune postale: Sainte Croix en Plaine
Code postal: 68127
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Pomona
Adresse postale: 27 rue de l'Ecluse-Pfastatt
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68059
3️⃣
Nom: Sapam Mulhouse
Adresse postale: 13 rue Saint Amarin
Code postal: 68068
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Téléphone: +33 83212323 📞
Fax: +33 88364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégionnal du règlement amiable des litiges - préfecture de Meurthe et Moselle
Fax: +33 83342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L 551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché),
— recours de pleine juridiction: après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat.
Afficher plus
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Téléphone: +33 83342523 📞
Source: OJS 2012/S 166-274782 (2012-08-28)
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