Fourniture de denrées alimentaires pour les cuisines de l'EHPAD du Pays d'Albret et l'EHPAD Les Balcons de la Leyre

CIAS des cantons de Labrit et Sore

Fourniture de denrées alimentaires pour les cuisines de l'EHPAD du Pays d'Albret et l'EHPAD Les Balcons de la Leyre. Fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la fabrication des repas préparés par les 2 EHPAD pour les scolaires, les personnes âgées et les personnes bénéficiaires à leur domicile (environ 450 repas par jour avec des pics à 700).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CIAS des cantons de Labrit et Sore

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Légumes, fruits et noix › Fruits et fruits à coque
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Volaille

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-28	Avis de marché
2012-07-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue: Marché public à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Valeur totale du marché: 2 700 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CIAS des cantons de Labrit et Sore
Adresse postale: 83 route de Luxey
Code postal: 40420
Commune postale: Labrit
Contact
Courrier électronique: accueil@cc-paysalbret.fr 📧
Téléphone: +33 558510180 📞
Fax: +33 558510461 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-28 📅
Date limite de soumission: 2012-04-25 📅
Date de publication: 2012-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 42-068439
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché public à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur par lot.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: boissons
Brève description: Boissons.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: epicerie
Brève description: Epicerie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description: Produits surgelés.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits laitiers
Brève description: Produits laitiers.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fruits
Brève description: Fruits.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: légumes
Brève description: Légumes.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: charcuterie
Brève description: Charcuterie.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: viandes et volailles
Brève description: Viandes et volailles.
Numéro de référence: CIAS2012-01AOO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 83 route de Luxey, 40420 Labrit, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics. Le présent marché sera financé sur les fonds propres du budget du CIAS des cantons de Labrit et Sore. Les sommes dues au(x) titulaires(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiements équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité des produits (notamment qualité des produits, traçabilité, démarches nutritionnelles...) (40)
3. Valeur technique (délai de livraison, réactivité au dépannage) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du CIAS
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Nom: CIAS des cantons de Labrit et Sore
Point de contact: M. Deyris Christophe
Téléphone: +33 558510371 📞
Courrier électronique: aline.guivarch@fr.oleane.com 📧
Fax: +33 558510453 📠
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=6&orgAcronyme=z1e 🌏
Point de contact: M. du CIAS le président
URL pour la participation: https://marchespublics.landespublic.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=6&orgAcronyme=z1e 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CIAS2012-01AOO

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906067 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme,

— référé précontractuel du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés dans les 2 mois à compter de la publicité du contrat,

— référé contractuel selon les termes de l'article L551-13 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Aquitaine, esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906060 📞
Source: OJS 2012/S 042-068439 (2012-02-28)

Avis d'attribution de marché (2012-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cias des cantons de Labrit et Sore

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-229764
Se réfère à l'avis: 2012/S 42-068439
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Annonce no301, BOAMP 44 B du 2.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ehpad du Pays d'Albret et Ehpad les Balcons de la Leyre, 40420 Labrit-et-Sore.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-11 📅
Nom: France Boissons
Adresse postale: rue de Mireport
Commune postale: Lormont
Code postal: 33306
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pomona Sa
Adresse postale: parc d'activités 3 rue Newton
Commune postale: Tresses
Code postal: 33370

3️⃣
Nom: Sas Achille Bertrand
Adresse postale: ZI du bois Joly Nord rue Etienne Lenoir BP 507
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85505

4️⃣
Nom: Pro à Pro distribution Sud Sas
Adresse postale: 3 rue Voltaire ZI Nord BP 215
Commune postale: Montauban Cédex
Code postal: 82032

5️⃣
Nom: Ets André Condom SARL
Adresse postale: 6 avenue Kennedy
Commune postale: Saint Pierre du Mont
Code postal: 40280

6️⃣
Nom: ets André Condom SARL

7️⃣

8️⃣
Nom: Achille Bertrand SAS
Adresse postale: 5 rue Etienne Lenoir ZI du bois Joly Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
5
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatif aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification. Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché, référé contractuel selon les termes de l'article L551-12 du Code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Aquitaine Esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2012/S 138-229764 (2012-07-18)

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