fourniture de produits alimentaires

Ville de Belfort

fourniture de produits alimentairesforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre d'une période initiale de 12 mois exécutoire à compter du 01/01/2022

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Belfort

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Eau minérale
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque › Confitures
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Pâtisserie et gâteaux › Gâteaux

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-11	Avis de marché
2022-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Produits laitiers 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Produits surgelés 📦
Gâteaux 📦
Jus de fruits 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Belfort
Adresse postale: place d'armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.belfort.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-11 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-521867
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
aucune

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: fruits et légumes frais conventionnels
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois

Informations complémentaires: aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: fruits et légumes issus de l'agriculture bio
Numéro du lot: 3
Brève description: laitages conventionnels
Numéro du lot: 4
Brève description: laitages issus de l'agriculture bio
Numéro du lot: 5
Brève description: viande fraîche label rouge
Numéro du lot: 6
Brève description: surgelés conventionnels
Numéro du lot: 7
Brève description: epicerie conventionnel
Numéro du lot: 8
Brève description: boissons conventionnelles
Numéro du lot: 9
Brève description: boissons issues de l'agriculture bio
Numéro du lot: 10
Brève description: produits de boulangerie conventionnel
Numéro du lot: 11
Brève description: produits de boulangerie issus de l'agriculture bio

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Si le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate(qualifications, certifications, etc...);

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Qualité : Modalités de traitement des commandes et des livraisons
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Qualité : Conditions de remplacement sur rupture ou erreur
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Qualité : Mesures prises par la société en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 21v062

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30, Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1, Rue Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2021/S 201-521867 (2021-10-11)

Avis d'attribution de marché (2022-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de produits alimentaires
Valeur totale du marché: 531 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-06 📅
Date de publication: 2022-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 007-013548
Se réfère à l'avis: 2021/S 201-521867
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-29 📅
Nom: actifrais
Adresse postale: rue des freres montgolfier
Commune postale: Luxeuil-les-Bains
Code postal: 70300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 84937373 📞
Courrier électronique: c.scherer@actifrais.fr 📧
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
93 000 EUR 💰
Nom: passion froid est groupe pomona
Adresse postale: 12, rue du Bois Jacquot ZI Les Sablons BP 10075
Commune postale: Millery
Code postal: 54670
Téléphone: +33 83388787 📞
Courrier électronique: ppf-ncy-cellulemarches@passionfroid.fr 📧
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Nom: pomona episaveurs est bourgogne
Adresse postale: zia gondreville fontenoy aux loups
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840
Téléphone: +33 83624078 📞
Courrier électronique: s.provot@episaveurs.fr 📧
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
21 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰
Nom: yves herzogenrath
Adresse postale: 9, rue de Lattre de Tassigny
Commune postale: Essert
Code postal: 90850
Téléphone: +33 77817024 📞
Courrier électronique: emeline.roze@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 69 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 007-013548 (2022-01-06)

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