Fourniture et entretien des points d'apport volontaires
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification de chaque contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Services de nettoyage › Services de nettoyage de poubelles
- • Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal › Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-28 | Avis de marché |
| 2026-05-04 | Avis de marché |
| 2026-06-02 | Avis de marché |
| 2026-09-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et entretien des points d'apport volontaires
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 340 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et pose d'ensembles complets de colonnes enterrées
Description du marché: Fourniture et pose d'ensembles complets de colonnes enterrées
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Adresse postale: Grand Belfort Communauté d'Agglomération
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et pose d'ensembles de colonnes enterrées sans cuve béton
Description du marché: Fourniture et pose d'ensembles de colonnes enterrées sans cuve béton
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance préventive des colonnes enterrées
Description du marché: Maintenance préventive des colonnes enterrées
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance curative des colonnes enterrées
Description du marché: Maintenance curative des colonnes enterrées
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lavage des colonnes enterrées
Description du marché: Lavage des colonnes enterrées
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de poubelles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage extérieur des colonnes enterrées et aériennes
Description du marché: Nettoyage extérieur des colonnes enterrées et aériennes
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-03 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Meslot damien
Courrier électronique: marchespublics@grandbelfort.fr 📧
Téléphone: 0384542424 📞
URL: http://www.grandbelfort.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-295200 (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et entretien des points d'apport volontaires
Numéro de référence:
26GB008
Brève description:
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification de chaque contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 340 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture et pose d'ensembles complets de colonnes enterrées
Description du marché: Fourniture et pose d'ensembles complets de colonnes enterrées
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Adresse postale: Grand Belfort Communauté d'Agglomération
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture et pose d'ensembles de colonnes enterrées sans cuve béton
Description du marché: Fourniture et pose d'ensembles de colonnes enterrées sans cuve béton
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Maintenance préventive des colonnes enterrées
Description du marché: Maintenance préventive des colonnes enterrées
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Maintenance curative des colonnes enterrées
Description du marché: Maintenance curative des colonnes enterrées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Lavage des colonnes enterrées
Description du marché: Lavage des colonnes enterrées
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de poubelles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Nettoyage extérieur des colonnes enterrées et aériennes
Description du marché: Nettoyage extérieur des colonnes enterrées et aériennes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-03 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Numéro d'enregistrement national:
65355
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Meslot damien
Courrier électronique: marchespublics@grandbelfort.fr 📧
Téléphone: 0384542424 📞
URL: http://www.grandbelfort.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
4A352128-E7C3-E6D6-F7065D95D395EC6F
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
4A352100-01CD-E026-7CC27BE8F5BEC39B
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
4A35214A-FEB9-0875-38F6D70D83A7F506
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-295200 (2026-04-28)
Avis de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 340 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-11 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-11 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 295200-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bb1130bd-fafb-47fe-a8b9-c4218c99c17c-01
Source: OJS 2026/S 086-308356 (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 340 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-11 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-11 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 295200-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
7688B8EA-F63B-8250-58B22EEA0986A3F1
Organe de révision
7688B8CE-AEF2-6001-ABB77B75E329DF36
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
7688B901-B73E-2858-474BF7A8562BBD6B
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 03/06/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 11/06/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/06/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 11/06/2026 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: bb1130bd-fafb-47fe-a8b9-c4218c99c17c-01
Source: OJS 2026/S 086-308356 (2026-05-04)
Avis de marché (2026-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 340 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-15 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-15 13:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bb1130bd-fafb-47fe-a8b9-c4218c99c17c-01
Source: OJS 2026/S 105-378845 (2026-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 340 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-15 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-15 13:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
49D8D5FA-C3E3-7045-84189DC6BFB61FE4
Organe de révision
49D8D5D4-DDB7-73A9-C9AB8D654CAB3265
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
49D8D650-AB83-5BE7-685917C6A00609D4
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 11/06/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 15/06/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/06/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 15/06/2026 à 13h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: bb1130bd-fafb-47fe-a8b9-c4218c99c17c-01
Source: OJS 2026/S 105-378845 (2026-06-02)
Avis d'attribution de marché (2026-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 340 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 340 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-28 📅
Titre: Fourniture et pose d'ensembles complets de colonnes enterrées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 340 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 avenue de l'Europe
Code postal: 68190
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 68170
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Mineris proprete
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route de Lançon
Code postal: 13250
Commune postale: Saint Chamas
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route de Loncon
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 340 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: La ressourcerie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 bis rue Saint Antoine
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 182-646442 (2026-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 340 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 340 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26gb00801
Date de conclusion du contrat: 2026-07-28 📅
Titre: Fourniture et pose d'ensembles complets de colonnes enterrées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 340 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national:
1813972-1-1-1
Adresse postale: 7 avenue de l'Europe
Code postal: 68190
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national:
1813972-1-2-1
Code postal: 68170
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Mineris proprete
Numéro d'enregistrement national:
1813972-1-3-1
Adresse postale: Route de Lançon
Code postal: 13250
Commune postale: Saint Chamas
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1813972-1-5-1
Adresse postale: Route de Loncon
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 340 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: La ressourcerie
Numéro d'enregistrement national:
1813972-1-6-1
Adresse postale: 4 bis rue Saint Antoine
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
DBF96258-C535-5A69-F1C8C855297D9AEF
Organe de révision
DBF9622F-B989-4410-C69A1F50CAE92F7A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
DBF9626B-AEEC-A1AB-C1BEF9E7C18BF785
Source: OJS 2026/S 182-646442 (2026-09-17)
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