Fournitures de bacs roulants

Communauté d'Agglomération Grand Belfort

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-13.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-13 Avis de marché
2026-02-20 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bacs roulants
Numéro de référence: 26GB002
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-18 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Belfort
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Numéro d'enregistrement national: 65355
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grandbelfort.fr 📧
Téléphone: 0384542424 📞
URL: http://www.grandbelfort.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 6CA3CD87-9BF5-76D5-756E60760A8CEA67
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 6CA3CD77-0234-0BA8-32EC0BBE560A3D96
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 6CA3CD96-CDD3-26CC-A553950C1F1F3F53
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 033-113294 (2026-02-13)
Avis de marché (2026-02-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-23 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: C8CF22B7-E26F-DD2B-9FB3F67998459BB4
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C8CF229B-0446-5776-B9F809C4F2E2FDB9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: C8CF22CA-D88C-58F1-2C363FDA8BCBCDAF

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 19/03/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 23/03/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/03/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 23/03/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 037-123787 (2026-02-20)