Achat de fournitures de bureau et papier d'impression
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Accord-cadre à bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures de bureau › Papeterie
- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-28 | Avis de marché |
| 2026-04-30 | Avis de marché |
| 2026-09-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures de bureau et papier d'impression
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre à bons de commande
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de bureau
Description du marché: Fournitures de bureau
Informations complémentaires:
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papier d'impression
Description du marché: Papier d'impression
Informations complémentaires: Pas de montant minimum annuel. Montan maximum de 75 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Meslot damien
Courrier électronique: marchespublics@grandbelfort.fr 📧
Téléphone: 0384542424 📞
URL: http://www.grandbelfort.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-295640 (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures de bureau et papier d'impression
Numéro de référence:
26GBC009
Brève description: Accord-cadre à bons de commande
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fournitures de bureau
Description du marché: Fournitures de bureau
Informations complémentaires:
Pas de montant minimum annuel.
Lot 1 Montant maximum de 100 000 euro(s) Ht.
Lot 2 montant maximum de 75 000 euro(s) Ht.
Pour le lot 2, remise au titre de l'offre d'un nuancier et d'échantillons
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Communes membres du groupement
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Possibilité de 3 reconductions tacites d'un an chacune. Prix révisables annuellement (lot 1) et semestriellement (lot 2 )
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Papier d'impression
Description du marché: Papier d'impression
Informations complémentaires: Pas de montant minimum annuel. Montan maximum de 75 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune garantie financière n'est exigée.
Versement possible d'une avance possible (sous réserve de constitution d'une garantie à 1ère demande. Caution personnelle et solidaire non autorisée.
Paiement dans le délai global de 30 jours par chaque membre du groupement passant la commande pour ses besoins propres.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Numéro d'enregistrement national:
65355
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Meslot damien
Courrier électronique: marchespublics@grandbelfort.fr 📧
Téléphone: 0384542424 📞
URL: http://www.grandbelfort.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre passé par un groupement de commandes (Grand Belfort Communauté d'Agglomération (coordinateur), Ville de Belfort, Ccas de Belfort, Communes de Roppe, Sermamagny,Fontenelle,Mezire, Novillard,Bavilliers,Bessoncourt,Bourogne,Chatenois Les Forges,Chevremont,Fontaine,Montreux-Chateau,Offemont,Petit Croix,Reppe,Valdoie,Autrechene,Bethonvilliers,Essert,Vetrigne et Eloie).
Possibilité de se présenter seul ou en groupement. Aucune forme de groupement exigée. Si groupement conjoint, solidarité du mandataire exigée
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Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
4A1DFD17-F2A8-7D48-4A62C04F534D1EE8
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
4A1DFD03-E3AE-2830-BF61065C3906AC45
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
4A1DFD2A-E15F-4545-B15485D898ED7BAB
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-295640 (2026-04-28)
Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-15 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-15 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 295640-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1a1fdd42-d63f-47cf-a0bd-856b4ed9c1ea-01
Source: OJS 2026/S 085-300385 (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-15 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-15 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 295640-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
AAB3C98E-C22D-8B7B-37968C5FF9BBBD52
Organe de révision
AAB3C97E-E4CB-3315-AA9E374C59B95E21
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
AAB3C9A7-FF6D-FC89-477BB8A567F04DB9
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 28/05/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 15/06/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/05/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 15/06/2026 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 1a1fdd42-d63f-47cf-a0bd-856b4ed9c1ea-01
Source: OJS 2026/S 085-300385 (2026-04-30)
Avis d'attribution de marché (2026-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 700 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-02 📅
Titre: Fournitures de bureau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Fiducial bureautique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 41 rue du Capitaine Guynemer
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevois
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 182-647766 (2026-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 700 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26gbc00901
Date de conclusion du contrat: 2026-07-02 📅
Titre: Fournitures de bureau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Fiducial bureautique
Numéro d'enregistrement national:
1811844-1-1-1
Adresse postale: 41 rue du Capitaine Guynemer
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevois
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1811844-1-2-1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
DD1A94E6-03EF-7EA9-6CDD81FF012B5A55
Organe de révision
DD1A94D4-E418-0DF2-FBF0750FF7923376
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
DD1A9511-B9AD-1A0C-15D3FC5AF334303C
Source: OJS 2026/S 182-647766 (2026-09-17)
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