Avis de marché (2026-04-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures de bureau et papier d'impression
Numéro de référence: 26GBC009
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fournitures de bureau”
Informations complémentaires:
“Pas de montant minimum annuel.
Lot 1 Montant maximum de 100 000 euro(s) Ht.
Lot 2 montant maximum de 75 000 euro(s) Ht.
Pour le lot 2, remise au titre...”
Informations complémentaires
Pas de montant minimum annuel.
Lot 1 Montant maximum de 100 000 euro(s) Ht.
Lot 2 montant maximum de 75 000 euro(s) Ht.
Pour le lot 2, remise au titre de l'offre d'un nuancier et d'échantillons
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Papier d'impression”
Informations complémentaires:
“Pas de montant minimum annuel. Montan maximum de 75 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune garantie financière n'est exigée.
Versement possible d'une avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune garantie financière n'est exigée.
Versement possible d'une avance possible (sous réserve de constitution d'une garantie à 1ère demande. Caution personnelle et solidaire non autorisée.
Paiement dans le délai global de 30 jours par chaque membre du groupement passant la commande pour ses besoins propres.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Accord-cadre passé par un groupement de commandes (Grand Belfort Communauté d'Agglomération (coordinateur), Ville de Belfort, Ccas de Belfort, Communes de...”
Accord-cadre passé par un groupement de commandes (Grand Belfort Communauté d'Agglomération (coordinateur), Ville de Belfort, Ccas de Belfort, Communes de Roppe, Sermamagny,Fontenelle,Mezire, Novillard,Bavilliers,Bessoncourt,Bourogne,Chatenois Les Forges,Chevremont,Fontaine,Montreux-Chateau,Offemont,Petit Croix,Reppe,Valdoie,Autrechene,Bethonvilliers,Essert,Vetrigne et Eloie).
Possibilité de se présenter seul ou en groupement. Aucune forme de groupement exigée. Si groupement conjoint, solidarité du mandataire exigée
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 4A1DFD17-F2A8-7D48-4A62C04F534D1EE8
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 4A1DFD03-E3AE-2830-BF61065C3906AC45
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 4A1DFD2A-E15F-4545-B15485D898ED7BAB
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-295640 (2026-04-28)