Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement

Communauté d'Agglomération Grand Belfort

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-30.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-30 Avis de marché
2026-02-04 Avis de marché
Avis de marché (2025-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement
Numéro de référence: 25GB027
Brève description:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme 📦
Description
Description du marché:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges”
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (missions III.A et III.B) et de la date fixée par ordre de service...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Numéro d'enregistrement national: 65355
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grandbelfort.fr 📧
Téléphone: 0384542424 📞
URL: http://www.grandbelfort.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 5183554E-A680-E9FB-E078D8DF4262B404
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 5183551C-FA4A-E545-320BFF488345491A
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 51835572-BFF8-0C9E-986E7DDC6D741F97
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 252-869629 (2025-12-30)
Avis de marché (2026-02-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 97BFC6BC-C628-E61D-F387C876A488B11D
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 97BFC6AD-A736-C338-50DE8AF350B67282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 97BFC6D3-A47C-BD4E-2403A33EE6C4B3AA

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 05/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 16/02/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 05/02/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 16/02/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 025-085471 (2026-02-04)