2022-09-20chéques CESU (Ministères santé, travail et sport)
le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services pour la gestion de Chèques Emploi Service Universel (Cesu) préfinancés "Services à la personne" au bénéfice des agents des ministères sociaux et de l'intefp. Il comprend les prestations suivantes : - la réalisation des CESU et prestations annexes prévues au CCTP (affiche explicative et informative, dépliant descriptif et informatif, " pas à pas " à destination des bénéficiaires, foire aux questions) ; - l'expédition pour l'envoi d'un carnet …
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2021-02-04Édition et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé destinés à être distribués par le Centre communal... (Ville d'Aubervilliers)
Le présent accord-cadre a pour objet l'édition et la livraison de chèques d'accompagnement personnalisé destinés à être distribués par le Centre communal de l'action sociale (CCAS) d'Aubervilliers dans le cadre de l'aide municipale aux ménages en difficulté pour les années 2021 à 2023.
La prestation concerne l'achat de chèques portant la mention «alimentation/hygiène, hors alcool» d'une valeur faciale de 5 EUR fournis sous forme de carnets. La valeur faciale des chèques pourra être amenée à évoluer, de …
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2019-10-29Prestations de titres restaurants (Ville de Carros)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant pour les personnels du groupement de commande commune de Carros/CCAS/Caisse des écoles de Carros constitué par convention signée le 29.10.2019. Les prestations comprendront notamment la fourniture, l'impression, le façonnage, la livraison et la gestion des titres dématérialisés de 1 génération.
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2019-05-27Fourniture de titres restaurants et de titres services pour le SDIS 35 — années 2020 à 2024 (Service départemental incendie et secours)
Accords-cadres à bons de commandes mono-attributaires sans montant minimum et avec un montant maximum. Le marché est conclu pour une période initiale débutant le 1.1.2020 ou, si elle intervient postérieurement, à compter de la notification du marché, jusqu'au 31.12.2020. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Variantes: non. La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au 4.11.2019.
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2017-10-17Fourniture et livraison de titres de restauration (Ville de Roissy-en-France)
Fourniture et livraison de titres de restauration des membres du groupement de commande, à savoir le personnel du CCAS et de la commune de Roissy-en-France, soit environ 180 agents (le nombre d'agents susceptibles d'adhérer au dispositif pouvant être modifié). Le nombre exact de carnets nécessaires sera communiqué au titulaire dans chaque commande.
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2017-09-19Fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents Loire Semène (CC Loire Semène)
Fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents Loire Semène. Procédure formalisée en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 suite à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 — accord-cadre à bons de commande passé selon les articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 suite à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
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2017-07-20Prestation d'émission et livraison de chèques d'accompagnement personnonalisés familles (Ville de Vincennes)
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre est décomposé en 3 lots avec un maximum et minimum: lot 1: Alimentation-Hygiène — lot 2: Énergie — lot 3: Habitat et Hébergement Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les variantes ne sont pas …
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2017-06-19Achat de titres restaurant pour le personnel de la ville d'Avignon — 2018-2021 (Ville d'Avignon)
Achat de titres restaurant pour le personnel de la Ville d'Avignon — 2018-2021, sous forme papier ou sous forme dématérialisée (carte). La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande en quantité de Titres-Restaurant, en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période d'un an à compter du 1.1.2018, reconductible tacitement trois fois pour un an (2019, 2020, 2021). Nombre de titres-restaurant annuel: …
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2017-05-24Fourniture et livraison de titres restaurant (CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de titres restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane, conformément à la réglementation en vigueur. Elle consiste en la fabrication, la personnalisation et la livraison des titres.
A titre indicatif, les quantités commandées annuellement devraient être comprises entre 115 000 et 210 000 titres. Les titres auront une valeur faciale de 9euro50.
Forme d'accord-cadre: avec montant minimum (1 100 000 EUR) …
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2016-12-13Edition et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé destinés à être distribués par le C.C.A.S... (Ville d'Aubervilliers)
La prestation concerne l'achat de chèques portant la mention « alimentation/hygiène, hors alcool » d'une valeur faciale de 5euro, 10euro et 15euro, fournis sous forme de carnets.
L'accord-cadre est passé à prix unitaires, ils seront appliqués aux quantités réellement exécutées sur la base de la valeur faciale du chèque intégrant les frais de gestion définis dans l'acte d'engagement. L'Accord-Cadre fera l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément …
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2016-12-09Émission et gestion de chèque emploi service universel (CESU) (Nantes Métropole)
Le présent marché a pour objet l'émission et la gestion de chèque emploi service universel (CESU) dédiée à la garde d'enfants et préfinancés en faveur des agents des structures membres du groupement de commandes. Le marché comprend également les conseils et expertises, les informations commerciales que le titulaire peut apporter lors de l'exécution du marché.
Les membres du groupement de commande prévus dans ce marché sont:
Nantes Métropole (coordonnateur ),
La ville de Nantes,
Le Centre communal …
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