Fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents Loire Semène
CC Loire Semène
Fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents Loire Semène. Procédure formalisée en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 suite à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 — accord-cadre à bons de commande passé selon les articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 suite à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-19 | Avis de marché |
| 2017-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2017CDG3-63
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Loire Semène
Adresse postale: 1 place de l'Abbaye
Code postal: 43140
Commune postale: Séauve-sur-Semène
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-semene.fr/ 🌏
Courrier électronique: achateau@loire-semene.fr 📧
Téléphone: +33 471756950 📞
Fax: +33 471610536 📠
URL des documents: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-19 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370710
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents Loire Semène.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Annie Chateau
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loire Semène
Commune postale: La Séauve-sur-Semène
Point de contact: M. le président
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Pays: Haute-Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 181-370710 (2017-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2017CDG3-63
Brève description:
Fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents Loire Semène. Procédure formalisée en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 suite à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 — accord-cadre à bons de commande passé selon les articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 suite à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Loire Semène
Adresse postale: 1 place de l'Abbaye
Code postal: 43140
Commune postale: Séauve-sur-Semène
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-semene.fr/ 🌏
Courrier électronique: achateau@loire-semene.fr 📧
Téléphone: +33 471756950 📞
Fax: +33 471610536 📠
URL des documents: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-19 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370710
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Montant estimatif du marché: 325 000 EUR TTC.
Le marché est conclu pour une durée de 3 ans. Durée initiale: 1 an, reconductible 2 fois.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents Loire Semène.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communauté de communes «Loire Semène» 1 place l'Abbaye, 43140 La Séauve-sur-Semène.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'identification du candidat (DC1 et DC2), les renseignements concernant la situation juridique du candidat.
Situation économique et financière: Les renseignements concernant la capacité économique et financière du candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et capacité technique du candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Annie Chateau
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loire Semène
Commune postale: La Séauve-sur-Semène
Point de contact: M. le président
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Pays: Haute-Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Montant estimatif du marché: 325 000 EUR TTC.
Le marché est conclu pour une durée de 3 ans. Durée initiale: 1 an, reconductible 2 fois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 181-370710 (2017-09-19)
Avis d'attribution de marché (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 107 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: La Séauve-sur-Semène
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 232-484013
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370710
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-24 📅
Source: OJS 2017/S 232-484013 (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents Loire Semène-Procédure formalisée en application des articles 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 suite à l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 — accord-cadre à bons de commande passé selon les articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 suite à l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: La Séauve-sur-Semène
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 232-484013
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370710
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Le montant figurant dans cet avis d'attribution doit s'entendre comme un montant (TTC) annuel.
Objet
Champ d'application du marché
Le montant figurant dans cet avis d'attribution doit s'entendre comme un montant (TTC) annuel.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Fourniture de titres restaurant aux agents de la communauté de communes travaillant sur son territoire.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-24 📅
Source: OJS 2017/S 232-484013 (2017-11-30)
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