Fournisseur: SMACL santé

11 marchés publics archivés

Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Diot, Gras Savoye, Paris Nord assurances services, Publiservices, Sarre-et-Moselle et SMACL.

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SMACL santé est mentionné

2015-07-03   Convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents de la Ville et du CCAS de Castanet-Tolosan (Mairie de Castanet-Tolosan)
Convention de participation à la couverture complémentaire de prévoyance des agents de la Ville et du CCAS de Castanet-Tolosan — décret n° 2011-1474 du 8.11.2011. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL santé
2015-03-20   Convention de participation financière de l'employeur à la couverture du risque prévoyance (SDIS du Maine-et-Loire)
Convention de participation financière de l'employeur à la couverture du risque prévoyance. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL santé
2014-06-12   mise en place d'un régime de "Prévoyance" pour les agents du SDIS de l'Essonne (SDIS 91)
mise en place d'un régime de "Prévoyance" pour les agents du SDIS de l'Essonne Voir la passation de marché »
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2013-07-19   convention de participation pour la mise en oeuvre d'une protection sociale complémentaire de prévoyance au bénéfice... (Conseil général du Calvados)
convention de participation pour la mise en oeuvre d'une protection sociale complémentaire de prévoyance au bénéfice des agents du Conseil général du Calvados. La consultation est passée par l'intermédiaire d'un avis d'appel public à la concurrence en application du décret nº 2011-1474 du 8 novembre 2011. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL santé
2012-08-30   Convention de protection sociale complémentaire prévoyance des agents de la ville de Calais, du CCAS et de la caisse... (Ville de Calais)
Convention de protection sociale complémentaire prévoyance des agents de la Ville de Calais, du CCAS et de la caisse des écoles. Marché passé en vertu des dispositions du décret n° 2011-1474 du 8.11.2011. Voir la passation de marché »
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2012-07-13   Assurances "protection sociale" (CCVI-MPE)
Souscription de conventions de participation "prévoyance" et "complémentaire santé" pour l'ensemble du personnel de la collectivité, en adhésion facultative. Voir la passation de marché »
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2012-07-06   Convention de participation pour la protection sociale complémentaire en prévoyance des agents du CDG 34 et des... (Centre de gestion de la FPT 34)
Convention de participation (passée en vertu des dispositions du décret 2011-1474 du 8.11.2011) pour la mise en oeuvre d'un régime de protection sociale complémentaire de prévoyance pour le personnel des collectivités territoriales et leurs établissements du ressort géographique du CDG 34 qui lui ont donné mandat y compris ses propres agents. La convention de participation est une convention spécifique régissant les relations entre le CDG de l'Hérault et l'organisme assureur qui sera désigné après mise … Voir la passation de marché »
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2012-06-29   Convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents du syndicat mixte pour le tri, le... (Smitred Ouest d'Armor)
Convention de participation pour la protection sociale complémentaire aux agents sous la forme d'une convention prévoyance en application du décret 2011-1474 du 8.11.2011. Voir la passation de marché »
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2012-05-09   Convention de participation prévoyance (Conseil général des Ardennes)
Convention unique - prévoyance. Personnels intéressés par la convention: les agents du Conseil général des Ardennes. Voir la passation de marché »
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2011-03-25   Marché d'assurance et prévoyance à adhésion facultative pour le personnel départemental (Conseil général de Loire-Atlantique)
Mise en place de garanties de protection sociale complémentaire portant sur le "Risque prévoyance" dans le cadre d'un contrat de groupe au sens de l'article L.141-1 du code des assurances. Les agents concernés sont les agents adhérents au contrat, en position d'activité au jour de la prise d'effet du contrat ou au cours de son exécution et faisant l'objet d'une rémunération versée par la collectivité: — agents titulaires ou stagiaires sur poste permanent, — agents non titulaires sur un poste permanent au … Voir la passation de marché »
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