Passation de marchés: Mairie de Castanet-Tolosan

9 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Mairie de Castanet-Tolosan

2025-04-24   Service de préparation et livraison de repas en liaison froide pour un groupement de communes (Mairie de Castanet-Tolosan)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Service de préparation et livraison de repas en liaison froide pour les groupes scolaires d'un groupement de communes comprenant les communes de Castanet-Tolosan (coordonnateur du groupement), Deyme et Vieille-Toulouse Ce marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes en application des articles L.2113-6 à l.2113-8 du Code de la Commande Publique. Il y a autant de pouvoir adjudicateur que de membres du groupement. La date du 01/09/2025 … Voir la passation de marché »
2024-12-23   FOURNITURE DE LIVRES NON-SCOLAIRES et DE DVD POUR LE FONDS INITIAL DU LIEU HYBRIDE (Mairie de Castanet-Tolosan)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 140000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2024-07-26   Construction d'un Lieu Hybride Social et Culturel à Castanet-Tolosan (Mairie de Castanet-Tolosan)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-05-31   Marché global de performance énergétique pour la rénovation énergétique et le remplacement du système de chauffage... (Mairie de Castanet-Tolosan)
La durée du marché est de 5 ans, hors causes légitimes de retards, à compter de la Date de démarrage mentionné sur l'OS. Le démarrage des prestations est estimé au 2 janvier 2025. Il s'agit d'un marché public global de performance énergétique de trois bâtiments appartenant à la ville de Castanet-Tolosan associant la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance. Le montant estimé du marché s'élève à 2 246 674,00 euro(s) HT. En vertu des dispositions de l'article L.2171-1 du Code de la … Voir la passation de marché »
2024-01-30   Postes de travail et licences Microsoft 365 (Mairie de Castanet-Tolosan)
L'objectif de ce contrat est de permettre de disposer d'un marché d'acquisition unique pour les besoins d'équipements en postes de travail et licences Microsoft 365 de la Ville de Castanet-Tolosan en vue d'une harmonisation et d'une rationalisation du parc existant. L'accord-cadre est conclu sans indication de montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, soit 4 ans, de 480 000 euro(s) HT. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, … Voir la passation de marché »
2017-07-28   Souscription des contrats d'assurances de la Ville et du CCAS (Mairie de Castanet-Tolosan)
Marchés d'assurances pour la Ville et le CCAS de Castanet-Tolosan Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, flotte automobile, protection juridique. Voir la passation de marché »
2015-07-03   Convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents de la Ville et du CCAS de Castanet-Tolosan (Mairie de Castanet-Tolosan)
Convention de participation à la couverture complémentaire de prévoyance des agents de la Ville et du CCAS de Castanet-Tolosan — décret n° 2011-1474 du 8.11.2011. Voir la passation de marché »
2006-01-21   Services immobiliers (Mairie de Castanet-Tolosan)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: 06AOOBailemphy. Conclusion d'un bail emphytéotique adminitratif prévu par les articles L 1311-2 et suivants du code général des collectivités territoriales, portant sur un terrain communal de 4 614 m2, affecté à la construction d'une gendarmerie de 17 unités logements et 2 quotes-parts de locaux de service et techniques. Durée du bail: 35 ans. Voir la passation de marché »
2005-12-09   Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à... (Mairie de Castanet-Tolosan)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: 05SAOOPLUVIALE. entretien des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales. Voir la passation de marché »