réalisation de schémas directeurs eau potable et assainissement sur 3 secteurs

sinotiveau

schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE d'arc = lot 1
Schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE de la Racle = lot 2
schémas directeurs eau potable de la CSE du sipit = lot 3

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-05 Avis de marché
2023-04-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 3_2023_1-3-4_SD
Brève description:
“schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE d'arc = lot 1 Schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE de...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sinotiveau
Commune postale: Fauverney
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: sinotiveau@orange.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-05 📅
Date limite de soumission: 2023-02-03 📅
Date de publication: 2023-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 007-015014
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

“président du Sinotiv'Eau”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE d'arc = lot 1”

“Schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE de la Racle = lot 2”
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“schémas directeurs eau potable de la CSE du sipit = lot 3”
Valeur totale estimée: 386 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: schéma directeur eau potable et assainissement sur secteur de la Racle
Numéro du lot: 2
Brève description:
“réalisation schémas directeurs eau potable et assainissement du secteur de la Racle (7 communes)”
Durée de l'accord: 16 mois
Intitulé du lot: schéma directeur eau potable et assainissement su secteur d'arc
Numéro du lot: 1
Brève description:
“etablissement des schemas directeurs sur le secteur d'arc (4 communes)”
Intitulé du lot: schéma directeur eau potable secteur du SIPIT
Numéro du lot: 3
Brève description:
“schéma directeur eau potable secteur du SIPIT (11 communes)”
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“cote d'or”

“cote D'Or”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: bureau du Sinotiv'Eau
Hameau de Chassagne
21 110 FAUVERNEY
Informations complémentaires:
“président du Sinotiv'Eau”

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 007-015014 (2023-01-05)
Avis d'attribution de marché (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE d'arc = lot 1 schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE de...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-218751
Se réfère à l'avis: 2023/S 007-015014
Numéro JO-S: 72

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE de la Racle = lot2”

“réalisation schémas directeurs eau potable et assainissement de la CSE de la Racle”
Afficher plus (2)
“réalisation des schémas directeurs d'eau potable et d'assainissement de la CSE d'arc”

“schéma directeur eau potable de la CSE du SIPIT”

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Nom: realites environnement
Adresse postale: 165 rue du Bief
Commune postale: Trevoux
Code postal: 01600
Pays: France 🇫🇷
Nom: verdi bourgogne franche comte
Adresse postale: 2 rue de Fontaine les Dijon
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Nom: s.p.e.e Poillot
Adresse postale: 15 rue de Chauvirey
Commune postale: Vianges
Code postal: 21430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 072-218751 (2023-04-07)