Suivi de la qualité de l'eau des rivières ainsi que des eaux résiduaires et des boues des stations d'épuration

Saint-Étienne métropole

Le présent contrat concerne:
— la réalisation de prélèvements et d'analyse d'échantillons en rivière pour la détermination de la qualité de l'eau mais également le traitement de ces résultats d'analyse et l'aide à l'interprétation de ces résultats,
— la réalisation de prélèvements et d'analyses des eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration.
Territoire de Saint-Etienne Métropole. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-13	Avis de marché
2019-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Brève description:

Le présent contrat concerne: — la réalisation de prélèvements et d'analyse d'échantillons en rivière pour la détermination de la qualité de l'eau mais également le traitement de ces résultats d'analyse et l'aide à l'interprétation de ces résultats, — la réalisation de prélèvements et d'analyses des eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration. Territoire de Saint-Etienne Métropole. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Etienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-13 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 034-076782
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent contrat concerne:

— la réalisation de prélèvements et d'analyse d'échantillons en rivière pour la détermination de la qualité de l'eau mais également le traitement de ces résultats d'analyse et l'aide à l'interprétation de ces résultats,

— la réalisation de prélèvements et d'analyses des eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration.

Territoire de Saint-Etienne Métropole. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Intitulé du lot: Prélèvements et analyses
Numéro du lot: 1
Brève description:

Suivi de la qualité des eaux superficielles vis à vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine/Lizeron — prélèvements et analyses.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. La date prévisionnelle de début des prestations est septembre 2019.

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Transport et analyse d'échantillons d'eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration
Numéro du lot: 2
Brève description:

Transport et analyse d'échantillons d'eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Traitement et aide à l'interprétation des résultats et traitement et aide à l'interprétation des résultats d'analyse de qualité de l'eau
Numéro du lot: 3
Brève description:

Suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micropolluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine/Lizeron — traitement et aide à l'interprétation des résultats suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine/Lizeron — traitement et aide à l'interprétation des résultats d'analyse de qualité de l'eau.

Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Bioessais sur gammares
Numéro du lot: 4
Brève description:

Suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitiares sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine/Lizeron — bioessais sur gammares.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.

En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres de Saint-Etienne Métropole et subventions éventuelles de l'agence de l'eau Rhône Méditerrannée et Corse, de l'agence de l'eau Loire Bretagne, du département de la Loire et de la région Auvergne-Rhône-Alpes (uniquement sur les lots 1, 3 et 4).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 80.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 034-076782 (2019-02-13)

Avis d'attribution de marché (2019-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent contrat concerne: — la réalisation de prélèvements et d'analyse d'échantillons en rivière pour la détermination de la qualité de l'eau mais également le traitement de ces résultats d'analyse et l'aide à l'interprétation de ces résultats, — la réalisation de prélèvements et d'analyses des eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration. Territoire de Saint-Étienne Métropole. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Valeur totale du marché: 276 862 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Commune postale: Saint-Étienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-28 📅
Date de publication: 2019-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 126-308941
Se réfère à l'avis: 2019/S 034-076782
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Territoire de Saint-Étienne Métropole. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine/Lizeron —…

… prélèvements et analyses

… traitement et aide à l'interprétation des résultats suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine/Lizeron — traitement et aide à l'interprétation des résultats d'analyse de qualité de l'eau.

… bioessais sur gammares.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Nom: Carso-Lsehl
Adresse postale: 4 avenue Jean Moulin
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 108667.20 EUR 💰
Nom: Eurofins Hydrologie Centre-Est
Adresse postale: 2 rue Chanoine Ploton
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 5 027 EUR 💰
Nom: Réalités Environnement
Adresse postale: BP 430 — 165 allée du Bief
Commune postale: Trévoux
Code postal: 01600
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 54 800 EUR 💰
Nom: La drome laboratoires
Adresse postale: 37 avenue de Lautagne Valence
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 108367.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

— l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande,

— avis de marché: JOUE 2019/s 034-076782 du 18.2.2019; Avis nº 19-23639 au BOAMP,

— sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

Source: OJS 2019/S 126-308941 (2019-06-28)

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