2022-06-17   elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Entre Bièvre et Rhône)
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Le marché contient des prestations supplémentaires éventuelles Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Planed

2022-05-18   prestations d'études pour l'évolution des documents d'urbanisme (metropole d aix marseille provence)
prestations d'études pour l'évolution des documents d'urbanisme Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Astoria Cabinet d'Avocats blc avocats aarpi Citadia Conseil damien parisot Ellipsig florence chibaudel jade peirano jerome berquet made in cha Marseille Architecture Partenaires mb avocats MTDA Opsia Planed SCE et ses Ateliers Up+ temah tercia

2022-02-22   mission d'étude pour la révision du plan local d'urbanisme de la Grande Motte (Commune de la Grande Motte)
le présent marché est un marché à tranches qui comporte :- une partie forfaitaire pour la révision générale du Plu en tranche ferme.- Une partie accord-cadre à bons de commande pour chacune des tranches optionnellesce marché est prévu pour une durée d'exécution de 4 ans Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Planed

2021-01-15   Étude pour l'actualisation et la finalisation du programme local de l'habitat de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire une mission d'étude d'actualisation et de finalisation du projet de programme local de l'habitat comprenant notamment: la reprise des enjeux et la consolidation du document d'orientations, la reprise du programme d'actions et l'actualisation des fiches communales, la constitution d'un observatoire du PLH pour son suivi et son évaluation dans les conditions législatives et réglementaires en vigueur. Les prestations comprennent également … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: mln conseil Planed Semaphores Expertise

2019-06-04   Mise en œuvre des procédures d'élaboration et d'évolution des documents d'urbanisme, des sites patrimoniaux... (CA Agglo Pays d'Issoire)
Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé de l'accord-cadre sont définis dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence mosaique environnement Altereo/G2C Ingénierie Bureau d'études réalités Campus Développement ECO-Stratégie Géoval Pivadis Planed Risque et territoire Urbam' Conseil

2019-04-16   Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi-HD) du Grand Annecy (Grand Annecy)
— lot 1: tranche ferme + 2 tranches optionnelles, — lot 2: tranche ferme + 1 tranche optionnelle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia Planed Sennse

2018-03-16   Accord-cadre de prestations de modifications de SCOT, de déclaration de projet et de DUP valant mise en compatibilité de SCOT (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360. Il est conclu avec 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret nº 2016-360. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALGOE Cabinet Goutal. Aubert et associés DL Avocats EAU (Économie, aménagement et urbanisme) Ecovia Scop SARL IDE environnement Inddigo Planed SCE et ses Ateliers Up+ SCP Scheur Vernet — SCP Avocats

2017-12-18   Assistance à maîtrise d'ouvrage dans la prospection de sites fonciers dans la région PACA (ETS pub foncier PACA)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum relatif à des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans la prospection de sites fonciers dans la région PACA. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier Ostraka Cereg EPC G agence GIRUS GE Planed PM Consultant tpf ingenierie