2020-01-3119c233ao — acquisition de véhicules utilitaires électriques de proximité — années 2020 et 2021 (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— commune de Toulouse,
— coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole.
Cette consultation porte sur l'acquisition de véhicules utilitaires de proximité pour les services techniques de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations …
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2015-02-06Renouvellement du parc d'engins et de véhicules - année 2015 (Mairie de Bordeaux)
Engins et véhicules.
Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
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