La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques et la réalisation de prestations nécessaires au bon fonctionnement des véhicules et engins de Toulouse Métropole. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique de 2019. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, passé avec un opérateur économique. Les prestations sont réparties en 29 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-07-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 19m094ao
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques et la réalisation de prestations nécessaires au bon...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques et la réalisation de prestations nécessaires au bon fonctionnement des véhicules et engins de Toulouse Métropole. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique de 2019. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, passé avec un opérateur économique. Les prestations sont réparties en 29 lots.
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date limite de soumission: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-07-03 📅
Date de début: 2019-10-01 📅
Date de fin: 2020-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 126-307942
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info Ressources propres de Toulouse Métropole. Délai de paiement: 30 jours à compter de la réception des factures. Les prix unitaires des fournitures sont déterminés sur la base des prix issus des catalogues, en vigueur à la date de la commande des pièces, avec application des remises indiquées (en %) par le titulaire dans le bordereau de remises. Les remises définies sont fermes et s'appliquent pendant toute la durée du marché. Ils sont révisés au maximum 2 fois dans l'année, selon l'évolution des tarifs fournisseurs les prix des prestations sont déterminés sur la base des prix définis au bordereau des prix. Ils sont révisés par ajustement au maximum 1 fois dans l'année, selon l'évolution du barème du titulaire. Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — Hana Zarevucka — tél.: +33 562276553 — mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Le candidat retenu sera invité à signer le marché électroniquement après l'attribution.
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Source: OJS 2019/S 126-307942 (2019-07-01)
Avis d'attribution de marché (2019-12-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 957864.41 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date de publication: 2019-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 242-594415
Se réfère à l'avis: 2019/S 126-307942
Numéro JO-S: 242
Source: OJS 2019/S 242-594415 (2019-12-11)