19m094ao — NCP/EOP — fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques et réalisation de prestations — années 2019 à 2023

Toulouse Métropole

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques et la réalisation de prestations nécessaires au bon fonctionnement des véhicules et engins de Toulouse Métropole. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique de 2019. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, passé avec un opérateur économique. Les prestations sont réparties en 29 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-01 Avis de marché
2019-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 19m094ao
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques et la réalisation de prestations nécessaires au bon fonctionnement des véhicules et engins de Toulouse Métropole. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique de 2019. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, passé avec un opérateur économique. Les prestations sont réparties en 29 lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date limite de soumission: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-07-03 📅
Date de début: 2019-10-01 📅
Date de fin: 2020-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 126-307942
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info Ressources propres de Toulouse Métropole. Délai de paiement: 30 jours à compter de la réception des factures. Les prix unitaires des fournitures sont déterminés sur la base des prix issus des catalogues, en vigueur à la date de la commande des pièces, avec application des remises indiquées (en %) par le titulaire dans le bordereau de remises. Les remises définies sont fermes et s'appliquent pendant toute la durée du marché. Ils sont révisés au maximum 2 fois dans l'année, selon l'évolution des tarifs fournisseurs les prix des prestations sont déterminés sur la base des prix définis au bordereau des prix. Ils sont révisés par ajustement au maximum 1 fois dans l'année, selon l'évolution du barème du titulaire. Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — Hana Zarevucka — tél.: +33 562276553 — mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Le candidat retenu sera invité à signer le marché électroniquement après l'attribution.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 010 936 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 29
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine — marque Matis
Numéro du lot: 1
Brève description: Concerne uniquement la fourniture de pièces détachées d'origine.
Valeur estimée hors TVA: 7 174 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1.10.2019 ou de la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30.9.2020. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2023.
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Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine — marque Cmar
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 7 673 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine — marque Arvel
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 3 389 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine — marque Schmidt
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 4 047 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine — marque Mathieu Ymo
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 3 372 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Faun
Numéro du lot: 6
Brève description:
Concerne la fourniture de pièces détachées d'origine et la réalisation de prestations.
Valeur estimée hors TVA: 17 768 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Semat
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 179 845 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Eurovoirie
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 16 490 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Citroën
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 39 211 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Peugeot
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 104 058 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Renault Veh < 3,5 t
Numéro du lot: 11
Brève description:
Concerne la fourniture de pièces détachées d'origine et la réalisation de prestations
Valeur estimée hors TVA: 46 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Scania
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 22 316 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Toyota
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 39 519 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — nacelles
Numéro du lot: 14
Valeur estimée hors TVA: 5 308 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Guima Palfinger
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 6 003 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Goupil
Numéro du lot: 16
Valeur estimée hors TVA: 40 526 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Iveco
Numéro du lot: 17
Valeur estimée hors TVA: 41 708 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Allison
Numéro du lot: 18
Valeur estimée hors TVA: 14 109 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — engins De Tp
Numéro du lot: 19
Valeur estimée hors TVA: 21 580 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — matériels de manutention
Numéro du lot: 20
Valeur estimée hors TVA: 11 494 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — bus et minibus
Numéro du lot: 21
Valeur estimée hors TVA: 9 438 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Renault Vi >= 3,5 t
Numéro du lot: 22
Valeur estimée hors TVA: 234 620 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Mercedes/Mitsubishi
Numéro du lot: 23
Valeur estimée hors TVA: 13 116 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations —matériels de levage
Numéro du lot: 24
Valeur estimée hors TVA: 54 585 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Ford
Numéro du lot: 25
Valeur estimée hors TVA: 5 854 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Daf
Numéro du lot: 26
Valeur estimée hors TVA: 17 074 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Nissan
Numéro du lot: 27
Valeur estimée hors TVA: 19 589 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Volvo
Numéro du lot: 28
Valeur estimée hors TVA: 17 290 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Man
Numéro du lot: 29
Valeur estimée hors TVA: 7 181 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance (disponible à l_adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). La sous-traitance concerne uniquement les lots n
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Metropole: direction de la performance
Adresse postale: Service achats — marchés publics (renseignements administratifs: Stéphanie Lebarbier), 1 place de la Légion d'Honneur, renseignements techniques: Laurent Gouaux — DMT — domaine ateliers et parc automobile
Téléphone: +33 561223970 📞
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 126-307942 (2019-07-01)
Avis d'attribution de marché (2019-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 957864.41 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date de publication: 2019-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 242-594415
Se réfère à l'avis: 2019/S 126-307942
Numéro JO-S: 242

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Renault Veh. < 3,5 t
Pièces détachées d'origine et prestations — engins de TP
Pièces détachées d'origine et prestations — marque Renault VI ≥ 3,5 t
Pièces détachées d'origine et prestations — matériels de levage
Pièces détachées d'origine et prestations — marque DAF

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-16 📅
Nom: Caujolle Meca +
Adresse postale: rue G. Marconi
Commune postale: Launaguet
Code postal: 31140
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 14102.86 EUR 💰
Nom: Cmar
Adresse postale: ZA Pont Rame
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 6192.80 EUR 💰
3786.20 EUR 💰
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 2580.33 EUR 💰
Nom: Mathieu — 3d
Adresse postale: ZI Est, avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 3490.12 EUR 💰
Nom: Bryn
Adresse postale: 13 allée de la Gravière
Commune postale: Bouloc
Code postal: 31620
Valeur totale du marché: 43189.84 EUR 💰
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 168717.81 EUR 💰
15828.44 EUR 💰
Nom: Pièces et Entretien Automobile Bordelais
Adresse postale: 348 avenue du Pic du Ger
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Valeur totale du marché: 37707.10 EUR 💰
107864.34 EUR 💰
Nom: RRG Toulouse Etats-Unis
Adresse postale: 75 av. des États Unis, BP 42135
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Valeur totale du marché: 46735.49 EUR 💰
Nom: Scania Midi Pyrenées
Adresse postale: 3 av. de Fontréal
Commune postale: Villeneuve-lès-Bouloc
Valeur totale du marché: 22063.55 EUR 💰
Nom: Espace Toy
Adresse postale: 123 rue Nicolas Louis Vauquelin
Code postal: 31100
Valeur totale du marché: 38297.61 EUR 💰
Nom: France Elevateur
Adresse postale: ZAC du Plateau
Commune postale: Flavigny-sur-Moselle
Code postal: 54630
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 5054.80 EUR 💰
Nom: Guima Sud Ouest
Adresse postale: 277 chemin de Bordevieille
Commune postale: Saint-Sauveur
Code postal: 31790
Valeur totale du marché: 5409.98 EUR 💰
Nom: Goupil Industrie
Adresse postale: route de Villeneuve
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 38410.46 EUR 💰
Nom: Parot Vi
Adresse postale: 6 impasse de Los Appares
Commune postale: Saint-Jory
Valeur totale du marché: 39408.16 EUR 💰
Nom: Cmt
Adresse postale: ZI la Pointe
Valeur totale du marché: 14352.74 EUR 💰
Nom: Actiman Equipements et Services
Adresse postale: 34 avenue de Larrieu prolongée
Valeur totale du marché: 22025.75 EUR 💰
14046.50 EUR 💰
Nom: Bacqueyrisses Cars & Bus
Adresse postale: 4 rue des Frères Seigneurie
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Code postal: 31830
Valeur totale du marché: 9228.09 EUR 💰
Nom: Midi-Pyrenées VI Nord
Adresse postale: 31150
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31150
Valeur totale du marché: 222352.91 EUR 💰
Nom: Hamecher Toulouse VI
Adresse postale: 65 route de Paris
Valeur totale du marché: 15290.32 EUR 💰
Nom: Serignac Carrosserie
Adresse postale: 141 chemin de Fenouillet
Valeur totale du marché: 52872.93 EUR 💰
Nom: Man Trucks & Bus France
Adresse postale: chemin de Casselèvres Ladoux
Valeur totale du marché: 8855.28 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2019/S 242-594415 (2019-12-11)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
Actiman Equipements et Services Bacqueyrisses cars & Bus Bryn Caujolle Meca + CMAR CMT Espace Toy Europe service France élévateur Goupil Industrie
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour... Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation, d'entretien... Services de réparation et d'entretien...