Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers - relance suite à lots infructueux

Ville d'Avignon

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers - relance des lots no 3, no 4 no 6 no 9 et no 10 suite à AOO infructueux.
L'avis implique un accord cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est composé de 5 lots conclus sans minimum ni maximum et passés pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductibles tacitement 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s). Les montants indicatifs en euros hors taxe par période et par lots sont les suivants: lot 3: 58 000,00 HT, lot 4: 10 000,00 HT, lot 6: 10 000,00 HT, lot 9: 5 000,00 HT, lot 10: 5 000,00 (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-29 Avis de marché
2012-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: mairie d'Avignon, garage municipal
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 490804212 📞
Fax: +33 490804228 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-29 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 190-310084
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: par retrait ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires: Renseignements complémentaires: Pour obtenir le règlement d'appel Public à la Candidature: Mode de retrait: Sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal ou par télécopie par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine - 4° étage - bureau 407/408- 84045 Avignon Cedex 09-tel: 0490808314- télécopieur: 0490806996- courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_8CUUlXRvpp. En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 Août 2006 et de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des. Procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Règlement d'appel Public à la Candidature dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com. La référence de la présente consultation est la suivante: 10s0046n. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une candidature figurent dans le Règlement d'appel public à la candidature. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Modalités d'ouverture des candidatures et des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des candidatures et des offres: membres de la commission technique d'ouverture des plis (séance non publique). En application de l'article 65-i du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur décidepour chaque lot de ne pas limiter le nombre de candidats qui seront admis à présenter une offre. Le nombre minimum de candidats admis à présenter une offre pour chaque lot sera de 3. Si le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection des candidatures est inférieur au nombre minimum, le pouvoir adjudicateur peut continuer la procédure avec les seuls candidats sélectionnés. A titre indicatif les prestations seront exécutées à partir du 1.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers - relance des lots no 3, no 4 no 6 no 9 et no 10 suite à AOO infructueux.
L'avis implique un accord cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est composé de 5 lots conclus sans minimum ni maximum et passés pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductibles tacitement 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s). Les montants indicatifs en euros hors taxe par période et par lots sont les suivants: lot 3: 58 000,00 HT, lot 4: 10 000,00 HT, lot 6: 10 000,00 HT, lot 9: 5 000,00 HT, lot 10: 5 000,00 (HT).
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Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicule léger de marque Renault
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicule léger de marque Renault.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicule léger de marque Ford
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicule léger de marque Ford.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicule léger de marque Nissan
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicule léger de marque Nissan.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour véhicule léger de marque Goupil
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour véhicule léger de marque Goupil.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fourniture et prestations de réparation de tout vitrage automobile
Brève description: Fourniture et prestations de réparation de tout vitrage automobile.
Description des options: Option au sens du droit communautaire: marché reconductible 3 fois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 10S0046
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Garage municipal - 2 boulevard André DELORME- 84000 AVIGNON.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent).
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration,
— Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par carte d'achat (cf. Annexe jointe au présent règlement de la consultation). Financement sur le budget de la Ville et paiement sous 30 jours selon l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2002-232 du 21.2.2002 modifié par les décrets no2008-408 du 28.4.2008 et no 2008-1550 du 31.12.2008. Le règlement par carte achat nécessite l'envoi des factures auprès du service financier de la ville d'avignon avec l'indication " Payé par carte achat ". La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités de règlement par carte achat et de recourir au paiement par un moyen traditionnel, sous réserve de l'accord du titulaire du marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Date d'envoi des invitations: 2011-11-21 📅
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: service de la commande publique annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine bureau 407/408
Téléphone: +33 490808314 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Fax: +33 490806996 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.fr 🌏
Adresse postale: annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine service de la commande publique bureau 407/408
URL des documents: http://www.avignon.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2010-10-20 📅
2011-06-22 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10S0046
Numéro de l'avis au JO S: 2010/S 204-311262
2011/S 118-194059
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: par retrait ou envoi postal.
Autres renseignements complémentaires: Renseignements complémentaires: Pour obtenir le règlement d'appel Public à la Candidature: Mode de retrait: Sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal ou par télécopie par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine - 4° étage - bureau 407/408- 84045 Avignon Cedex 09-tel: 0490808314- télécopieur: 0490806996- courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_8CUUlXRvpp.
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En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 Août 2006 et de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des.
Procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Règlement d'appel Public à la Candidature dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com.
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La référence de la présente consultation est la suivante: 10s0046n. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une candidature figurent dans le Règlement d'appel public à la candidature. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Modalités d'ouverture des candidatures et des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des candidatures et des offres: membres de la commission technique d'ouverture des plis (séance non publique). En application de l'article 65-i du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur décidepour chaque lot de ne pas limiter le nombre de candidats qui seront admis à présenter une offre. Le nombre minimum de candidats admis à présenter une offre pour chaque lot sera de 3. Si le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection des candidatures est inférieur au nombre minimum, le pouvoir adjudicateur peut continuer la procédure avec les seuls candidats sélectionnés. A titre indicatif les prestations seront exécutées à partir du 1.2.2012.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
A titre indicatif, le prochain avis de même nature sera publié dans 48 mois.
Source: OJS 2011/S 190-310084 (2011-09-29)
Avis d'attribution de marché (2012-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: mairie d'Avignon garage municipal

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-20 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-196152
Se réfère à l'avis: 2011/S 190-310084
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Information sur les montants des marchés: lot no 3: montant indicatif: 58 000,00 EUR HT Montant du DQE: 67 096,15 EUR HT Lot no 4: Montant indicatif: 10 000,00 EUR HT Montant du DQE: 10 043,02 EUR HT Lot no 9: Montant indicatif: 5 000,00 EUR HT Montant du DQE: 5 981,25 EUR HT Les critères de jugement des offres étaient les suivants: lots no 3 et no 4: - prix des prestations (pondération 60 %) - qualité de l'entretien et de la maintenance jugée sur la base du mémoire justificatif (pondération 20 %) - service après-vente et assistance technique sur la base du mémoire justificatif (pondération 20 %) lot no 9: - prix des prestations (pondération 100 %) Les lots 6 et 10 ont été déclarés infructueux. Annonce no 238, BOAMP 192 B du 4.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: garage municipal - 2 boulevard André Delorme- 84000 Avignon FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-13 📅
Nom: Renault Retail Group
Adresse postale: ETS d'Avignon route de Marseille - BP 333
Commune postale: Avignon Cedex 1
Code postal: 84022
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Premium Automobiles
Adresse postale: 8 route d'Avignon BP 70115
Commune postale: Cavaillon Cedex
Code postal: 84303

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-16 📅
Nom: Goupil Industrie
Adresse postale: route de Villeneuve
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 001
002

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Source: OJS 2012/S 119-196152 (2012-06-20)
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