Achat de véhicules électriques. La présente consultation est lancée par un groupement de commandes
Ville de Castres
La présente consultation est lancée par un groupement de commandes entre la ville de Castres, la ville de Mazamet, la ville de Labruguière et la Cacm marché séparé ordinaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-27 | Avis de marché |
| 2018-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: 17VLELEC
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Castres
Adresse postale: rue de l'Hôtel de Ville, BP 10406
Code postal: 81108
Commune postale: Castres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-castres.fr 🌏
Courrier électronique: cpc.procedure@ville-castres.fr 📧
Téléphone: +33 563715858 📞
Fax: +33 563715999 📠
URL des documents: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-27 📅
Date limite de soumission: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-248867
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 477 200 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Berlines électriques a usage urbain.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Berlines électriques a usage mixte.
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules utilitaires légers et bennes électriques.
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules utilitaires légers électriques type fourgonnette 3.5 M
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicules électriques type fourgonnette 5 places.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21810065900018
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Labruguière
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Labruguière
Code postal: 81290
Pays: Tarn 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mazamet
Adresse postale: place Georges Tournier — BP 545
Commune postale: Mazamet
Code postal: 81200
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération Castres — Mazamet
Adresse postale: espace Ressources — Le Causse Espace d'Entreprises
Commune postale: Castres
Code postal: 81115
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches@labruguiere.fr 📧
Adresse Internet: http://www.labruguiere.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.alaux@ville-mazamet.com 📧
Adresse Internet: http://www.ville-mazamet.com 🌏
Courrier électronique: agglomeration@castres-mazamet.com 📧
Adresse Internet: http://www.castres-mazamet.com 🌏
URL des documents: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Castres
Adresse postale: Service commande publique communautaire — 1 chemin de la Poudrerie — BP 10406
Téléphone: +33 563715705 📞
Courrier électronique: c.bertrand@ville-castres.fr 📧
Fax: +33 563715775 📠
Adresse Internet: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 123-248867 (2017-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: 17VLELEC
Brève description:
La présente consultation est lancée par un groupement de commandes entre la ville de Castres, la ville de Mazamet, la ville de Labruguière et la Cacm marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Castres
Adresse postale: rue de l'Hôtel de Ville, BP 10406
Code postal: 81108
Commune postale: Castres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-castres.fr 🌏
Courrier électronique: cpc.procedure@ville-castres.fr 📧
Téléphone: +33 563715858 📞
Fax: +33 563715999 📠
URL des documents: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-27 📅
Date limite de soumission: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-248867
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 477 200 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Berlines électriques a usage urbain.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Berlines électriques a usage mixte.
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules utilitaires légers et bennes électriques.
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules utilitaires légers électriques type fourgonnette 3.5 M
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicules électriques type fourgonnette 5 places.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements. Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21810065900018
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Labruguière
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Labruguière
Code postal: 81290
Pays: Tarn 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mazamet
Adresse postale: place Georges Tournier — BP 545
Commune postale: Mazamet
Code postal: 81200
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération Castres — Mazamet
Adresse postale: espace Ressources — Le Causse Espace d'Entreprises
Commune postale: Castres
Code postal: 81115
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches@labruguiere.fr 📧
Adresse Internet: http://www.labruguiere.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.alaux@ville-mazamet.com 📧
Adresse Internet: http://www.ville-mazamet.com 🌏
Courrier électronique: agglomeration@castres-mazamet.com 📧
Adresse Internet: http://www.castres-mazamet.com 🌏
URL des documents: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Castres
Adresse postale: Service commande publique communautaire — 1 chemin de la Poudrerie — BP 10406
Téléphone: +33 563715705 📞
Courrier électronique: c.bertrand@ville-castres.fr 📧
Fax: +33 563715775 📠
Adresse Internet: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme),
— articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 123-248867 (2017-06-27)
Avis d'attribution de marché (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Castres
Adresse postale: rue de l'hôtel de ville BP 10406
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-022904
Se réfère à l'avis: 2017/S 123-248867
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Coût global
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle
Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Garantie contractuelle
Pondération du prix: 0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-11 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 012-022904 (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée par un groupement de commandes entre la ville de Castres, la CACM, la ville de Mazamet et la ville de Labruguière.
Valeur totale du marché: 477 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Castres
Adresse postale: rue de l'hôtel de ville BP 10406
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-022904
Se réfère à l'avis: 2017/S 123-248867
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Berlines électriques à usage urbain.
Berlines électriques à usage mixte.
Véhicules utilitaires légers électriques type fourgonnette 3.5 m
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Coût global
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle
Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Garantie contractuelle
Pondération du prix: 0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-11 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme).
— articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.
—— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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