Accord cadre : acquisition de véhicules poids lourds, véhicules spécifiques et pièces détachées captives et marché subséquent : acquisition d'un chassis cabine de 26 T non carrossé
Ville d'Angers
Accord cadre passé par la ville d'angers, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec Angers Loire métropole et le CCAS d'Angers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 3D Dominique Declercq Distribution
- • Bergerat Monnoyeur
- • Claas réseau agricole
- • clenet manutention
- • CMAR
- • europe services sas
- • Goupil Industrie
- • grangeray sas
- • Kertrucks Pays de Loire SAS
- • Man camion et Bus SAS
- • petit SAS
- • rmtp
- • sas Sitl-Brandt Motors
- • sdmtp
- • SDVI
- • Somtp Ouest
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-21 | Avis de marché |
| 2013-06-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: Pour le compte de la direction de la voirie, 18 rue de Rennes
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date limite de soumission: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 018-026201
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Poids lourds entre 3,5 T et 18 T - chassis cabine carrossés.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 1 200 000.00 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: 4 titulaires maximum.
Numéro du lot: 02
Brève description: Poids lourds supérieur ou égal à 19 T - chassis cabine non carrossés.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 900 000.00 EUR HT.
Numéro du lot: 03
Brève description: Engins agricoles, multiservices et de manutention.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 1 000 000.00 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de titulaires illimités.
Numéro du lot: 04
Brève description: Engins travaux publics.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 500 000.00 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: 6 titulaires maximum.
Numéro du lot: 05
Brève description: Engin de nettoyage.
Numéro de référence: V13VOIVMVEHICULESP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse postale: 18 rue de Rennes
Point de contact: Administratifs: Véronique Manceau tél. +33 241055813 - techniques: David Humeau tél. +33 241055551
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes
URL des documents: http://www.metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: Pour les depots contre récépissé ou par transporteur
Adresse postale: 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers CS 80011 Cedex 02
Code postal: 49020
Point de contact: 9:00-12:30/13:30-17:00
URL pour la participation: http://www.metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: V13VOIVMVEHICULESP
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 018-026201 (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Quantité ou étendue:
Accord cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat. Les accords cadres sont reconductibles pour 1 période de deux ans. Marché subséquent à la survenance des besoins pour l'achat des poids lourds. Pour les MS "Pièces détachées captives" les dispositions figurent dans le CCAP. Un marché subséquent no 1 est lancé simultanément à l'accord cadre pour le lot 2 et les critères d'attribution sont définis dans le RC. Les candidats devront impérativement répondre à l'accord cadre et au marché subséquent.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: Pour le compte de la direction de la voirie, 18 rue de Rennes
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date limite de soumission: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 018-026201
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultationattribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre passé par la ville d'angers, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec Angers Loire métropole et le CCAS d'Angers.
Numéro du lot: 01
Brève description: Poids lourds entre 3,5 T et 18 T - chassis cabine carrossés.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 1 200 000.00 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: 4 titulaires maximum.
Numéro du lot: 02
Brève description: Poids lourds supérieur ou égal à 19 T - chassis cabine non carrossés.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 900 000.00 EUR HT.
Numéro du lot: 03
Brève description: Engins agricoles, multiservices et de manutention.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 1 000 000.00 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de titulaires illimités.
Numéro du lot: 04
Brève description: Engins travaux publics.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 500 000.00 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: 6 titulaires maximum.
Numéro du lot: 05
Brève description: Engin de nettoyage.
Numéro de référence: V13VOIVMVEHICULESP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 ou lettre de candidature - une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
Situation économique et financière: Dc2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100% du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires fermes par marché subséquent pour les MS poids lourds. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement sera assuré par autofinancement des membres du groupement de commandes, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc. ) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse postale: 18 rue de Rennes
Point de contact: Administratifs: Véronique Manceau tél. +33 241055813 - techniques: David Humeau tél. +33 241055551
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes
URL des documents: http://www.metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: Pour les depots contre récépissé ou par transporteur
Adresse postale: 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers CS 80011 Cedex 02
Code postal: 49020
Point de contact: 9:00-12:30/13:30-17:00
URL pour la participation: http://www.metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: V13VOIVMVEHICULESP
Informations complémentaires
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultationattribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 018-026201 (2013-01-21)
Avis d'attribution de marché (2013-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pour le compte de la direction de la voirie, 18 rue de Rennes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-18 📅
Date de publication: 2013-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 119-203160
Se réfère à l'avis: 2013/S 18-026201
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'Angers
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-19 📅
Nom: petit sas
Adresse postale: 5/7 route Nationale
Commune postale: Saint Jean De Linieres
Code postal: 49070
2️⃣
Nom: kertrucks pays de loire sas
Adresse postale: ZI 12/14 rue du Chene Vert BP 50107
Commune postale: St Barthelemy D'Anjou
Code postal: 49182
3️⃣
Nom: man camion et bus sas
Adresse postale: 10 avenue du Bois de l'Epine
Commune postale: Courcouronnes
Code postal: 91080
4️⃣
Nom: sdvi
Adresse postale: 1 rue Nationale
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Nom: clenet manutention
Adresse postale: 3, rue Gustave Eiffel
Commune postale: St Jean De Linieres
1️⃣0️⃣
Nom: sas Sitl-Brandt Motors
Adresse postale: 65 rue Challemel Lacour
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
1️⃣1️⃣
Nom: goupil industrie
Adresse postale: Route de Villeneuve
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
1️⃣2️⃣
Nom: claas reseau agricole
Adresse postale: Bd Pierre Lefaucheux
Commune postale: Arnage
Code postal: 72230
1️⃣3️⃣
Nom: rmtp
Adresse postale: Z.A. La Promenade BP 01
Commune postale: Beaulieu Sur Layon
Code postal: 49750
1️⃣4️⃣
Nom: sdmtp
Adresse postale: 6 Rue Jean Palach - Zac de la Lorie
Commune postale: St Herblain Cedex
Code postal: 44813
1️⃣5️⃣
Nom: grangeray sas
Adresse postale: 86, rue David d'Angers
Commune postale: Les Ponts De Ce
Code postal: 49130
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
Nom: somtp ouest
Adresse postale: Le Petit Parc
Commune postale: Spay
Code postal: 72700
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
Nom: bergerat monnoyeur
Adresse postale: La Croix Rouge BRECE - B.P. 73202
Commune postale: Noyal Sur Vilaine Cedex
Code postal: 35532
2️⃣1️⃣
Nom: europe services sas
Adresse postale: PA de Tronquières Avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
2️⃣2️⃣
Nom: 3d dominique declercq distribution
Adresse postale: ZI EST Avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
Nom: cmar
Adresse postale: Z.A. Pont-Rame 3, rue Denis Papin
Commune postale: Durtal France
Code postal: 49430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette – BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Source: OJS 2013/S 119-203160 (2013-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pour le compte de la direction de la voirie, 18 rue de Rennes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-18 📅
Date de publication: 2013-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 119-203160
Se réfère à l'avis: 2013/S 18-026201
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Date de signature : 3 juin 2013. La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avisAttribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Annonce no171, B.O.A.M.P. 17 B du 24 janvier 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 juin 2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'Angers
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-19 📅
Nom: petit sas
Adresse postale: 5/7 route Nationale
Commune postale: Saint Jean De Linieres
Code postal: 49070
2️⃣
Nom: kertrucks pays de loire sas
Adresse postale: ZI 12/14 rue du Chene Vert BP 50107
Commune postale: St Barthelemy D'Anjou
Code postal: 49182
3️⃣
Nom: man camion et bus sas
Adresse postale: 10 avenue du Bois de l'Epine
Commune postale: Courcouronnes
Code postal: 91080
4️⃣
Nom: sdvi
Adresse postale: 1 rue Nationale
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Nom: clenet manutention
Adresse postale: 3, rue Gustave Eiffel
Commune postale: St Jean De Linieres
1️⃣0️⃣
Nom: sas Sitl-Brandt Motors
Adresse postale: 65 rue Challemel Lacour
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
1️⃣1️⃣
Nom: goupil industrie
Adresse postale: Route de Villeneuve
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
1️⃣2️⃣
Nom: claas reseau agricole
Adresse postale: Bd Pierre Lefaucheux
Commune postale: Arnage
Code postal: 72230
1️⃣3️⃣
Nom: rmtp
Adresse postale: Z.A. La Promenade BP 01
Commune postale: Beaulieu Sur Layon
Code postal: 49750
1️⃣4️⃣
Nom: sdmtp
Adresse postale: 6 Rue Jean Palach - Zac de la Lorie
Commune postale: St Herblain Cedex
Code postal: 44813
1️⃣5️⃣
Nom: grangeray sas
Adresse postale: 86, rue David d'Angers
Commune postale: Les Ponts De Ce
Code postal: 49130
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
Nom: somtp ouest
Adresse postale: Le Petit Parc
Commune postale: Spay
Code postal: 72700
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
Nom: bergerat monnoyeur
Adresse postale: La Croix Rouge BRECE - B.P. 73202
Commune postale: Noyal Sur Vilaine Cedex
Code postal: 35532
2️⃣1️⃣
Nom: europe services sas
Adresse postale: PA de Tronquières Avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
2️⃣2️⃣
Nom: 3d dominique declercq distribution
Adresse postale: ZI EST Avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
Nom: cmar
Adresse postale: Z.A. Pont-Rame 3, rue Denis Papin
Commune postale: Durtal France
Code postal: 49430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette – BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Source: OJS 2013/S 119-203160 (2013-06-18)
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