Fournitures de véhicules électriques et hybrides (voitures, navettes, deux roues) et fourniture et installation de bornes de recharge

Sipperec

La fourniture de véhicules neufs à motorisation électrique ou hybride, les services d'entretien selon les plans d'entretien spécifiques à chaque véhicule, définis par le constructeur ainsi que des solutions de borne de recharge sur le domaine privé des collectivités membres du groupement d'achat pour l'électricité et la maîtrise de l'énergie dont le SIPPEREC est coordonnateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-16 Avis de marché
2017-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: 16S080
Brève description:
La fourniture de véhicules neufs à motorisation électrique ou hybride, les services d'entretien selon les plans d'entretien spécifiques à chaque véhicule, définis par le constructeur ainsi que des solutions de borne de recharge sur le domaine privé des collectivités membres du groupement d'achat pour l'électricité et la maîtrise de l'énergie dont le SIPPEREC est coordonnateur.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Approvisionnement en électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sipperec
Adresse postale: Tour Lyon-Bercy, 173-175 rue de Bercy — CS 10205
Code postal: 75588
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.sipperec.fr 🌏
Courrier électronique: rlequilliec@sipperec.fr 📧
Téléphone: +33 144743200 📞
Fax: +33 144748391 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=246743&orgAcronyme=d6i 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=d6i 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326323
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur: — groupement de commandes pour l'achat d'électricité dont le SIPPEREC est coordonnateur au stade de la passation du marché — chaque membre du groupement au stade de l'exécution du marché. Horaires d'ouverture du SIPPEREC: du lundi au jeudi de 9h à 12h45 et de 13h45 à 17h45 et le vendredi de 9h à 12h45 et de 13h45 à 17h15. Pour chaque lot, sera conclu un accord-cadre à bons de commande avec un seul titulaire, sans montant minimum ni montant maximum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les prestations seront réglées par l'application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 115 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les prestations dont le délai d'exécution excède 3 mois pourront donner lieu au versement d'acomptes mensuels sur demande du titulaire. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Unité monétaire utilisée: euro l'ordonnateur est le représentant légal de chaque membre du groupement de commandes ou la personne physique que chacun de ces membres aura désignée pour la phase d'exécution au titre de la part du marché correspondant à ses besoins. Le comptable est le comptable public de chacun des membres du groupement de commandes. Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance sera versée dans les conditions des articles 110 à 111 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, sur la base d'un taux de 5 %. L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 112 du décret précité. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire. Le financement des prestations est assuré par le budget propre de chacun des membres du groupement de commandes pour les fournitures et prestations de services le concernant. Conformément à l'article 39 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce), documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence le cas échéant, via le site internet: http://www.maximilien.fr Les candidats choisissent librement entre, d'une part, la transmission électronique de leurs offres et, d'autre part, leur envoi sur un support papier ou sur support physique électronique. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement. Si le candidat adresse plusieurs offres différentes sous forme papieret/ou sous forme dématérialisée, seule la dernière offre reçue, dans les conditions du présent règlement, sous la forme « papier » ou « dématérialisée » sera examinée. En cas de remise des plis sur support papier, les candidats transmettent leur pli sous enveloppe cachetée contenant les pièces de candidature et d'offre et portant l'adresse du SIPPEREC, le numéro et le nom de l'affaire et la mention «Ne PAS Ouvrir», soit contre récépissé, soit par transporteur avec preuve de dépôt ou par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal, avant la date et heure limites de remise des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B1 de l'industrie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B1 de l'industrie.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Il est reconductible tacitement 2 fois pour une nouvelle période d'un an, sans que sa durée ne puisse dépasser 4 ans.
Intitulé du lot: Véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de véhicules particuliers à motorisation électrique appartenant au segment B2 de l'industrie.
Description des renouvellements:
Accord-Cadre reconductible tacitement deux fois pour une nouvelle période d'un an, sans que sa durée ne puisse dépasser 4 ans.
Intitulé du lot: Véhicules Particuliers à motorisation hybride appartenant aux segments B2, M1, M2 de l'industrie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de véhicules Particuliers à motorisation hybride appartenant aux segments B2, M1, M2 de l'industrie.
Intitulé du lot: Véhicules Particuliers à motorisation hybride, rechargeables, appartenant aux segments, M1, M2 de l'industrie
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de véhicules Particuliers à motorisation hybride, rechargeables, appartenant aux segments, M1, M2 de l'industrie.
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires à motorisation électrique de type fourgonnette
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique de type fourgonnette.
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique spécifiques métier (types plateau, benne, balayeuses etc.)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture de véhicules utilitaires légers à motorisation électrique spécifiques métier (types plateau, benne, balayeuses etc.).
Intitulé du lot: Navettes à motorisation électrique de capacité inférieure à 65 passagers
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture de navettes à motorisation électrique de capacité inférieure à 65 passagers.
Intitulé du lot: Véhicules électriques deux roues de type cyclomoteur électrique (équ. 50cm3)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture de véhicules électriques deux roues de type cyclomoteur électrique (équivalent 50cm3).
Intitulé du lot: Vélos à assistance électriques (Vae)
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de vélos à assistance électriques (Vae).
Intitulé du lot: Bornes de recharge de puissance de 3,7 kva et 7,4 kva
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fourniture et installation de bornes de recharge de puissance de 3,7 kva et 7,4 kva.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ile de France.
Ile-De-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET de candidature MPS à compléter.
Les candidats ne souhaitant pas répondre via le dispositif MPS, doivent remettre les pièces suivantes:
— Dc1 ou équivalent: Lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire du groupement candidat par ses co-traitants, dûment remplies, datées et signées (la dernière version à jour de l'imprimé Dc1 est jointe au dossier de consultation);
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— Dc2 ou équivalent: Déclaration du candidat, dûment remplie, datée et signée en fonction de la situation du candidat (la dernière version à jour de l'imprimé Dc2 est jointe au dossier de consultation);

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25750004100021
Contact
Point de contact: Romuald Le Quilliec (responsable des marchés publics) / Grégoire Fourcade (responsable du groupement de commandes)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=d6i 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=246743&orgAcronyme=d6i 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=d6i 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur:
— groupement de commandes pour l'achat d'électricité dont le SIPPEREC est coordonnateur au stade de la passation du marché
— chaque membre du groupement au stade de l'exécution du marché.
Horaires d'ouverture du SIPPEREC: du lundi au jeudi de 9h à 12h45 et de 13h45 à 17h45 et le vendredi de 9h à 12h45 et de 13h45 à 17h15.
Pour chaque lot, sera conclu un accord-cadre à bons de commande avec un seul titulaire, sans montant minimum ni montant maximum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Les prestations seront réglées par l'application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 115 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Les prestations dont le délai d'exécution excède 3 mois pourront donner lieu au versement d'acomptes mensuels sur demande du titulaire.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le délai global de paiement est de 30 jours. Unité monétaire utilisée: euro
l'ordonnateur est le représentant légal de chaque membre du groupement de commandes ou la personne physique que chacun de ces membres aura désignée pour la phase d'exécution au titre de la part du marché correspondant à ses besoins.
Le comptable est le comptable public de chacun des membres du groupement de commandes.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance sera versée dans les conditions des articles 110 à 111 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, sur la base d'un taux de 5 %.
L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 112 du décret précité. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Le financement des prestations est assuré par le budget propre de chacun des membres du groupement de commandes pour les fournitures et prestations de services le concernant.
Conformément à l'article 39 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce), documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence le cas échéant, via le site internet: http://www.maximilien.fr
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Les candidats choisissent librement entre, d'une part, la transmission électronique de leurs offres et, d'autre part, leur envoi sur un support papier ou sur support physique électronique.
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement.
Si le candidat adresse plusieurs offres différentes sous forme papieret/ou sous forme dématérialisée, seule la dernière offre reçue, dans les conditions du présent règlement, sous la forme « papier » ou « dématérialisée » sera examinée.
En cas de remise des plis sur support papier, les candidats transmettent leur pli sous enveloppe cachetée contenant les pièces de candidature et d'offre et portant l'adresse du SIPPEREC, le numéro et le nom de l'affaire et la mention «Ne PAS Ouvrir», soit contre récépissé, soit par transporteur avec preuve de dépôt ou par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal, avant la date et heure limites de remise des offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 182-326323 (2016-09-16)
Avis d'attribution de marché (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32976327.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sipperec
Adresse postale: Tour Lyon-Bercy — 173-175 rue de Bercy — CS 10205

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date de publication: 2017-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 032-057576
Se réfère à l'avis: 2016/S 182-326323
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
La valeur totale finale du marché correspond au montant eu euro(s) (TTC) du détail quantitatif estimatif.

Objet
Champ d'application du marché
La valeur totale finale du marché correspond au montant eu euro(s) (TTC) du détail quantitatif estimatif.
Intitulé du lot: Véhicules particuliers à motorisation hybride appartenant aux segments B2, M1, M2 de l'industrie
Véhicules particuliers à motorisation hybride, rechargeables, appartenant aux segments, M1, M2 de l'industrie
Brève description:
Fourniture de véhicules particuliers à motorisation hybride, rechargeables, appartenant aux segments, M1, M2 de l'industrie.
Intitulé du lot: Véhicules électriques 2 roues de type cyclomoteur électrique (équivalent 50 cm³)
Brève description:
Fourniture de véhicules électriques 2 roues de type cyclomoteur électrique (équivalent 50 cm³).
Intitulé du lot: Vélos à assistance électriques (VAE)
Brève description: Fourniture de vélos à assistance électriques (VAE).
Intitulé du lot: Bornes de recharge de puissance de 3,7 kVa et 7,4 kVa
Brève description:
Fourniture et installation de bornes de recharge de puissance de 3,7 kVa et 7,4 kVa.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Île-de-France.
Île-de-France..

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques des batteries
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Services associés
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Taux d'émission de CO2 du véhicule/km
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Taux d'émission de CO2/km
Charge utile maximale du véhicule en kg
Étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Niveau des équipements
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Type de motorisation pour l'assistance au pédalage
Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensemble des membres du groupement de commandes listés à l'annexe 1 de l'acte d'engagement dont le SIPPEREC est coordonnateur
Adresse postale: SIPPEREC, 173-175 rue de Bercy, CS 10205, tour Lyon Bercy
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Source: OJS 2017/S 032-057576 (2017-02-10)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Bluebus Bluecar Cycleurope Industries SAS Goupil Industrie Renault Retail Group Établissement Paris... SAS Eccity Motocycles Sogetrel Volkswagen Group France
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Accumulateurs, piles et batteries primaires Batteries Matériel électrique Fournitures et accessoires électriques Approvisionnement en électricité Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Véhicules à usage spécial