Motocyclettes, scooters à motorisations thermiques et électriques, vélocycles standards et à assistance électrique et quads

Union des groupements d'achats publics

Motocyclettes, scooters à motorisations thermiques et électriques, vélocycles standards et à assistance électrique et quads.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

• Motos, bicyclettes et side-cars › Motos
• Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Cycles à moteur auxiliaire
• Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Scooters
• Voitures particulières › Véhicules à quatre roues motrices

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-04	Avis de marché
2019-04-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Motos
Numéro de référence: 17U042
Brève description:

Motocyclettes, scooters à motorisations thermiques et électriques, vélocycles standards et à assistance électrique et quads.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Motos 📦
Code CPV supplémentaire: Cycles à moteur auxiliaire 📦
Scooters 📦
Motos 📦
Véhicules à quatre roues motrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des Groupements d'Achats Publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=289845&orgAcronyme=t9y 🌏
Courrier électronique: glabuset@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732361 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374283&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-04 📅
Date limite de soumission: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 128-291246
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre s'entend comme un accord cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article 78.I. al.3 du décret n — lot 1: 2 800 000 EUR HT, — lot 2: 150 000 EUR HT, — lot 3: 100 000 EUR HT, — lot 4: 500 000 EUR HT, — lot 5: 400 000 EUR HT, — lot 6: 140 000 EUR HT, — lot 7: 350 000 EUR HT, — lot 8: 200 000 EUR HT, — lot 9: 300 000 EUR HT, — lot 10: 200 000 EUR HT, — lot 11: 300 000 EUR HT, — lot 12: 500 000 EUR HT, — lot 13: 250 000 EUR HT, — lot 14: 250 000 EUR HT, — lot 15: 1 600 000 EUR HT, — lot 16: 240 000 EUR HT, — lot 17: 600 000 EUR HT, — lot 18: 240 000 EUR HT, — lot 19: 160 000 EUR HT, — lot 20: 300 000 EUR HT. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité. Si le CA moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minimum des lots, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants mini soit inférieur ou égal au CA moyen du candidat. Les candidats peuvent fournir un DUME au titre des renseignements et formalités exigés au point III du présent avis, le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier, toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée, la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 0164732039.

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre s'entend comme un accord cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article 78.I. al.3 du décret n

— lot 1: 2 800 000 EUR HT,

— lot 2: 150 000 EUR HT,

— lot 3: 100 000 EUR HT,

— lot 4: 500 000 EUR HT,

— lot 5: 400 000 EUR HT,

— lot 6: 140 000 EUR HT,

— lot 7: 350 000 EUR HT,

— lot 8: 200 000 EUR HT,

— lot 9: 300 000 EUR HT,

— lot 10: 200 000 EUR HT,

— lot 11: 300 000 EUR HT,

— lot 12: 500 000 EUR HT,

— lot 13: 250 000 EUR HT,

— lot 14: 250 000 EUR HT,

— lot 15: 1 600 000 EUR HT,

— lot 16: 240 000 EUR HT,

— lot 17: 600 000 EUR HT,

— lot 18: 240 000 EUR HT,

— lot 19: 160 000 EUR HT,

— lot 20: 300 000 EUR HT.

Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité. Si le CA moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minimum des lots, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants mini soit inférieur ou égal au CA moyen du candidat. Les candidats peuvent fournir un DUME au titre des renseignements et formalités exigés au point III du présent avis, le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier, toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée, la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 0164732039.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 19 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Vélocycle standard et à assistance électrique
Numéro du lot: 1
Brève description: Vélocycle standard et à assistance électrique.
Valeur estimée hors TVA: 5 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Les marchés sont conclus pour une durée de 36 mois. Le marché est reconductible tacitement à 2 reprises par période de 6 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction incluse(s).

Intitulé du lot: Vélocycle de type triporteur à assistance électrique
Numéro du lot: 2
Brève description: Vélocycle de type triporteur à assistance électrique.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Scooter 50 cm
Numéro du lot: 3
Brève description: Scooter 50 cm
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Scooter 125 cm
Numéro du lot: 4
Brève description: Scooter 125 cm
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Scooter 3 roues 125 cm
Numéro du lot: 6
Brève description: Scooter 3 roues 125 cm
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Scooter 3 roues > 399 cm
Numéro du lot: 7
Brève description: Scooter 3 roues > 399 cm
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maxi scooter > 300 cm
Numéro du lot: 8
Brève description: Maxi scooter > 300 cm
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maxi scooter > 500 cm
Numéro du lot: 9
Brève description: Maxi scooter > 500 cm
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Scooter électrique 2 000 W
Numéro du lot: 10
Brève description: Scooter électrique 2 000 W.
Intitulé du lot: Scooter électrique > 4 000 W
Numéro du lot: 11
Brève description: Scooter électrique > 4 000 W.
Intitulé du lot: Moto de type «Trail enduro» 125 cm
Numéro du lot: 12
Brève description: Moto de type «Trail enduro» 125 cm
Intitulé du lot: Moto de type «Trail enduro» 250 cm
Numéro du lot: 13
Brève description: Moto de type «Trail enduro» 250 cm
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Moto de type «Trail routier» > 300 cm
Numéro du lot: 14
Brève description: Moto de type «Trail routier» > 300 cm
Intitulé du lot: Moto de type «Trail routier» de 600 cm
Numéro du lot: 15
Brève description: Moto de type «Trail routier» de 600 cm
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Moto de type «Grand trail routier» > 1 000 cm
Numéro du lot: 16
Brève description: Moto de type «Grand trail routier» > 1 000 cm
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Moto de type «Routière économique» de 600 cm
Numéro du lot: 17
Brève description: Moto de type «Routière économique» de 600 cm
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Moto de type «Grande routière» > 1 000 cm
Numéro du lot: 18
Brève description: Moto de type «Grande routière» > 1 000 cm
Intitulé du lot: Quad et SSV de 350 cm
Numéro du lot: 19
Brève description: Quad et SSV de 350 cm
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Quad et SSV supérieure à 800 cm
Numéro du lot: 20
Brève description: Quad et SSV supérieure à 800 cm
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, DROM-COM le cas échéant

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature, les attestations prévues à l'article 48 du décret n

2) la déclaration du candidat figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2 et III.I.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 1) et 2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis;

3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global en EUR HT sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf section VI.3 — informations complémentaires
Capacité technique et professionnelle: Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lots 1 et 2: la moyenne des effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années devra être supérieure ou égale à 20 personnes. Lots 3/4/5/6/7/8/9/10/11/12/13/14/15/16/17/18/19/20: la moyenne des effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années devra être supérieure ou égale à 40 personnes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr 51 776 056 467
Contact
Point de contact: Direction des achats — département véhicules — à l'attention de M. Labuset
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.

Le présent accord-cadre s'entend comme un accord cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article 78.I. al.3 du décret n

— lot 1: 2 800 000 EUR HT,

— lot 2: 150 000 EUR HT,

— lot 3: 100 000 EUR HT,

— lot 4: 500 000 EUR HT,

— lot 5: 400 000 EUR HT,

— lot 6: 140 000 EUR HT,

— lot 7: 350 000 EUR HT,

— lot 8: 200 000 EUR HT,

— lot 9: 300 000 EUR HT,

— lot 10: 200 000 EUR HT,

— lot 11: 300 000 EUR HT,

— lot 12: 500 000 EUR HT,

— lot 13: 250 000 EUR HT,

— lot 14: 250 000 EUR HT,

— lot 15: 1 600 000 EUR HT,

— lot 16: 240 000 EUR HT,

— lot 17: 600 000 EUR HT,

— lot 18: 240 000 EUR HT,

— lot 19: 160 000 EUR HT,

— lot 20: 300 000 EUR HT.

Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité. Si le CA moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minimum des lots, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants mini soit inférieur ou égal au CA moyen du candidat. Les candidats peuvent fournir un DUME au titre des renseignements et formalités exigés au point III du présent avis, le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier, toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée, la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 0164732039.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Courrier électronique: mediationfournisseur@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 128-291246 (2018-07-04)

Avis d'attribution de marché (2019-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — champs sur Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-199832
Se réfère à l'avis: 2018/S 128-291246
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés aux publics la date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l) Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi. Par décision du pouvoir adjudicateur en date du 23.1.2019, le lot nº 13 a été déclaré sans suite pour cause d'absence d'offres. Par décision du pouvoir adjudicateur en date du 4.3.2019, le lot nº 11 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vélocycle de type Triporteur à assistance électrique
Brève description: Vélocycle de type Triporteur à assistance électrique.
Intitulé du lot: Scooter électrique 2 000 watts
Brève description: Scooter électrique 2 000 watts.
Intitulé du lot: Scooter électrique > 4 000 watts
Brève description: Scooter électrique > 4 000 watts.
Intitulé du lot: Moto de type «Grand Trail routier» > 1 000 cm
Brève description: Moto de type «Grand Trail routier» > 1 000 cm
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, DROM-COM le cas échéant.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): coût d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 13
2
15
8
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Coput d'utilisation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Nom: Arcade cycles
Numéro d'enregistrement national: 401 612 080 000 28
Adresse postale: 78 impasse Gozola, Parc Eco 85-1
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.petitcollin@arcadecycles.com 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 5 600 000 EUR 💰
Nom: Omnicycles
Numéro d'enregistrement national: 509 198 768 00038
Adresse postale: 10 rue du Fonteny
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
Courrier électronique: adargnies@nihola.fr 📧
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Yamaha motor europe NV
Numéro d'enregistrement national: 808 002 158 00018
Adresse postale: 5 avenue du Fief, ZA les Bethunes
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Courrier électronique: frederic.blaisot@yamaha-motor.fr 📧
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Courrier électronique: frederic.blaisot@yamaha-motor.fr 📧
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: Yamaha motor euriope NV
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
Nom: Peugeot motocycles
Numéro d'enregistrement national: 87555066700013
Adresse postale: rue du 17 Novembre
Commune postale: Valentigney Cedex
Code postal: 25706
Courrier électronique: mikael.barreau@peugeotscooters.com 📧
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 80800215800018
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Adresse postale: 103 rue du 17 Novembre
Nom: Rieju SA
Numéro d'enregistrement national: a17001322
Adresse postale: Borrassà 41/PO Box 9
Commune postale: Figueres Girona Espagne
Code postal: E17600
Pays: Espagne 🇪🇸
Courrier électronique: admi@riejumoto.com 📧
Date de conclusion du contrat: 2019-03-28 📅
Nom: BMW France
Numéro d'enregistrement national: 722 000 965 00045
Adresse postale: 03 avenue Ampère, Montigny-le-Bretonneux
Commune postale: Saint-Quentin en Yvelines Cedex
Code postal: 78886
Courrier électronique: eric.debray@bmw.fr 📧
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
3 200 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
Courrier électronique: frederic.blaisot@yamaha-motor.fr 📧
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: Goupil industrie
Numéro d'enregistrement national: 421 204 041 00063
Adresse postale: lieu dit «Aux Estripaux»
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
Courrier électronique: f.barrieu@polaris-wt.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 084-199832 (2019-04-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Motos, bicyclettes et side-cars (4)

Motos (1)

Pièces détachées et accessoires pour motos