Accord-cadre à bons de commande achat de fournitures et de consommables pour la maintenance du parc véhicules, poids lourds, engins et petits matériels

CAP Atlantique

Groupement de commandes Cap Atlantique (coordonnateur) et ses communes membres La Baule-Escoublac — Guérande — la Turballe — Piriac-sur-Mer — le Croisic. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 13.1.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CAP Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-26	Avis de marché
2020-03-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Pneus pour voitures 📦
Balayeuses 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Machines agricoles 📦
Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Pièces électriques de machines ou d'appareils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cap Atlantique
Adresse postale: 3 avenue des Noëlles, BP 64
Code postal: 44503
Commune postale: La Baule
Contact
Adresse Internet: http://www.cap-atlantique.com 🌏
Courrier électronique: service.juridique@cap-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 251757752 📞
URL des documents: https://cap-atlantique.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://cap-atlantique.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date limite de soumission: 2019-11-06 📅
Date de publication: 2019-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 187-454132
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 490 600 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Lubrifiants (huiles et graisses).
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pneumatiques et prestations associées.
Valeur estimée hors TVA: 308 400 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Brosseries pour les balayeuses de voirie.
Valeur estimée hors TVA: 179 600 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault.
Valeur estimée hors TVA: 217 200 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires autres marque que Renault.
Valeur estimée hors TVA: 118 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces détachées pour véhicules utilitaires de marque Goupil.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Renault Trucks.
Valeur estimée hors TVA: 204 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Volvo Trucks.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Scania.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque DAF.
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Iveco.
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces détachées pour véhicules poids lourds autres marques.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque RAVO.
Valeur estimée hors TVA: 71 600 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque Mathieu.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque Schmidt.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque Brock.
Numéro du lot: 17
Brève description: Pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque Nilfisk.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Numéro du lot: 18
Brève description: Pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque CMAR.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 19
Brève description:

Pièces détachées pour bennes à ordures ménagères de marque SEMAT et lèves conteneurs de marque Zoeller.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Numéro du lot: 20
Brève description:

Pièces détachées pour bennes à ordures ménagères de marque Eurovoirie et lèves conteneurs de marque Terberg.

Numéro du lot: 21
Brève description: Pièces détachées pour et lèves conteneurs et lèves conteneurs de marque FAUN.
Numéro du lot: 22
Brève description: Pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque STIHL.
Valeur estimée hors TVA: 98 400 EUR 💰
Numéro du lot: 23
Brève description: Pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Honda.
Valeur estimée hors TVA: 26 200 EUR 💰
Numéro du lot: 24
Brève description: Pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Kubota.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Numéro du lot: 25
Brève description: Pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque John Deere.
Numéro du lot: 26
Brève description: Pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Amazone.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Numéro du lot: 27
Brève description: Pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Gianni Ferrari.
Valeur estimée hors TVA: 19 200 EUR 💰
Numéro du lot: 28
Brève description: Pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Pellenc.
Numéro du lot: 29
Brève description: Pièces détachées pour tracteurs de marque Claas.
Numéro du lot: 30
Brève description: Pièces détachées pour matériels agricoles de marque Noremat.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Numéro du lot: 31
Brève description:

Consommables électriques, produits chimiques, consommables pour carrosserie, consommables pour circuits pneumatiques, consommables rivets — goupille.

Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables trimestriellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 31
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cap-atlantique.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://cap-atlantique.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les modalités de précision relatives à la remise des échantillons sont détaillées au cahier des charges techniques particulières et au DQE fictif. Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement en le téléchargeant à l'adresse suivante http://cap-atlantique.achatpublic.com — numéro de la consultation: AOO 19062.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette Cedex 1, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 187-454132 (2019-09-26)

Avis d'attribution de marché (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de pièces détachées.
Valeur totale du marché: 2 490 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CAP Atlantique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date de publication: 2020-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 062-147832
Se réfère à l'avis: 2019/S 187-454132
Numéro JO-S: 62

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lubrifiants
Brève description: Lubrifiants.
Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques et prestations associées
Brève description: Fourniture de pneumatiques et prestations associées.
Intitulé du lot: Fourniture de brosseries pour les balayeuses de voirie
Brève description: Fourniture de brosseries pour les balayeuses de voirie.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires autres marque que Renault
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires autres marque que Renault.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour véhicules utilitaires de marque Goupil
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour véhicules utilitaires de marque Goupil.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Renault Trucks
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Renault Trucks.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Volvo trucks
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Volvo Trucks.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Scania
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Scania.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque DAF
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque DAF.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Iveco
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Iveco.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds autres marques
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds autres marques.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque Ravo
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque Ravo.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque Mathieu
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque Mathieu.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque Schmidt
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque Schmidt.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque Brock
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque Brock.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque Nilfisk
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque Nilfisk.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque CMAR
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque CMAR.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères de marque Semat et lèves conteneurs de marque Zoeller
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères de marque Semat et lèves conteneurs de marque Zoeller.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères de marque Eurovoirie et lèves conteneurs de marque Terberg
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères de marque Eurovoirie et lèves conteneurs de marque Terberg.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour et lèves conteneurs et lèves conteneurs de marque Faun
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour et lèves conteneurs et lèves conteneurs de marque Faun.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Stihl
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Stihl.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Honda
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Honda.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Kubota
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Kubota.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque John Deere
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque John Deere.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Amazone
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Amazone.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Gianni Ferrari
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Gianni Ferrari.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Pellenc
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels d'espaces verts de marque Pellenc.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour tracteurs de marque Claas
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour tracteurs de marque Claas.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour matériels agricoles de marque Noremat
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels agricoles de marque Noremat.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables électriques, produits chimiques, consommables pour carrosserie, consommables pour circuits pneumatiques, consommables rivets — goupilles
Brève description:

Fourniture de consommables électriques, produits chimiques, consommables pour carrosserie, consommables pour circuits pneumatiques, consommables rivets — goupilles.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-10 📅
Nom: Kertrucks pneus
Numéro d'enregistrement national: rue des Rochettes
Commune postale: Montoir-de-Bretagne
Code postal: 44550
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 308 400 EUR 💰
Nom: SOVB-Ouest Vendée Balais
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melles
Code postal: 79500
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 179 600 EUR 💰
Nom: Goupil Industrie
Adresse postale: route de Villeneuve
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Nom: Kertrucks
Adresse postale: rue des Rochettes
Valeur totale du marché: 204 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
44 000 EUR 💰
Nom: Easyvoirie
Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 71 600 EUR 💰
Nom: Mathieu
Adresse postale: avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: Propidis
Adresse postale: 12 rue Jean Mermoz
Commune postale: Cournon
Code postal: 63800
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Cmar
Adresse postale: ZA Pont Rame
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Cmar
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guitton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Faun
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: Ardèche 🏙️
Nom: Espace Motoculture
Adresse postale: 2 Le point du Jour
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44600
Valeur totale du marché: 98 400 EUR 💰
26 200 EUR 💰
42 000 EUR 💰
Nom: Equip Jardin Atlantic
Adresse postale: L'Orcerie
Commune postale: Les Sorinières
Code postal: 44840
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
16 000 EUR 💰
19 200 EUR 💰
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: Wurth
Adresse postale: BP 40013
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158
Valeur totale du marché: 52 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 062-147832 (2020-03-24)

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