2024-01-03evaluation des candidats à l'agrément et au renouvellement d'agrément en qualité d'assistant maternel à domicile et... (Département du Morbihan)
montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 1500000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre est conclu à compter du 14/05/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure. Il peut être reconduit tacitement 3 …
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2024-01-03Déconstruction de navires condamnés de moyen tonnage de la marine nationale et de la DGA stationnés à Brest,... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire de défense ou de sécurité ayant pour objet la « la déconstruction de navires condamnés de moyen tonnage de la marine nationale et de la DGA stationnés à Brest, Cherbourg et Toulon ».
Il s’inscrit dans une procédure de marché négocié avec publicité préalable et mise en concurrence selon les articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de …
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2024-01-02arrêt Technique 2024 Navire Gironde dans le port maritime de Concarneau (Département de la Gironde)
accord cadre à bons de commande pour l'entretien annuel 2024 du navire "La Gironde". Cet arrêt technique se décompose en 4 parties qui correspondent à 4 lots d'entretien : lot 1 Chaudronnerie, lot 2 Mécanique, lot 3 Mpx et lot 4 Peinture. Les prestations liées au présent accord-cadre seront réalisées à flot dans l'enceinte du Port Maritime de Concarneau. Le présent accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 18/06/2024. Le délai d'exécution des prestations …
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2024-01-02accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des écuries du domaine de Trévarez (Phase 2) (Département du Finistère)
accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des écuries du domaine de Trévarez (Phase 2).
il est d'ores et déjà indiqué que le présent accord-cadre pourra faire l'objet de deux marchés subséquents : 1er marché subséquent : Diagnostic au sens de l'article R.2431-19 du Code de la Commande Publique ; 2nd marché subséquent comprenant la mission de base et des missions complémentaires qui seront définies dans le contrat portant marché subséquent
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2023-12-29accompagnement aux évolutions de pratiques en matière de déchets sur le territoire de Rennes Métropole (Rennes métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté via des bons de commande.Chaque lot sera attribué séparément.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Rennes Métropole assure les compétences prévention, collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés pour ses 462 580 (répartis dans 43 communes). Dans le cadre des objectifs du plan stratégique déchets 2030, le choix a été fait de renforcer l'accompagnement au changement des pratiques notamment concernant les végétaux. Rennes Métropole souhaite donc …
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2023-12-23prestations d'hygiène et de propreté des locaux de l'institut Universitaire de Technologie (Iut) de Lannion (Université de Rennes 1)
accord-Cadre à bons de commande afin d'assurer les prestations de propreté et de nettoyage courant des locaux à usage de bureaux, salles de cours et d'amphithéâtres, de bibliothèques, d'ateliers pédagogiques, de salles de sport (y compris circulations, sanitaires et locaux techniques) pour l'ensemble des sites de l'iut de Lannion (bâtiments et locaux tertiaires et d'enseignement et recherche). Cette consultation concerne la mise à disposition d'unités d'oeuvre de manière forfaitaire suivant le périmètre …
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2023-12-21la mise en oeuvre de la stratégie d'accompagnement et d'hébergement des ménages identifiés dans le Programme Local... (Rennes métropole)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Ce marché a pour objet de mettre en oeuvre la stratégie d'accompagnement et d'hébergement des ménages identifiés dans le Programme Local de l'habitat (Plh).Les domaines d'interventions sont précisés dans l'orientation stratégique 3 "Protéger les plus vulnérables et le patrimoine commun" du Plh de Rennes Métropole 2023-2028, notamment :- répondre aux besoins urgents des ménages en …
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2023-12-21acquisition d'équipements pour l'institut d'electronique et des Technologies du numérique de Rennes (Ietr) et... (Université de Rennes 1)
cette consultation a pour objet la fourniture, la livraison, la mise en service et la formation à la mise en oeuvre d'équipements pour l'institut d'electronique et des Technologies du numérique de Rennes (I.E.T.R.) et l'école Nationale Supérieure des Sciences Appliquées et de Technologie de Lannion (enssat). Programme de financement cper-feder : Les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " Cymocod - phases 1 et 3 " porté par l'université de Rennes …
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2023-12-21la maintenance des moyens automatisés de stockage et des ensembles de climatisation associés en service au sein de... (Mindef/SCA/PFAF Ouest)
la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à la maintenance des moyens automatisés de stockage et des ensembles de climatisation associés en service au sein de l'aéronautique navale. La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres restreint, en application des articles R.2324-2, R.2362-1 et R.2362-8 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre d'une durée de 12 mois, reconductible tacitement 6 fois, soit …
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2023-12-20ao Ophtalmologie - orl - stomato 2024/2028 (Centre hospitalier Saint Brieuc)
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ao Ophtalmologie - orl - stomato 2024/2028du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025, reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 30 juin 2028
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2023-12-19prestations de tonte (Ville de Saint-Malo)
les prestations du présent accord-cadre mono attributaire portent sur la tonte de pelouses, de surfaces enherbées planes ou pentues sur divers espaces verts de la Ville de Saint-Malo. Elles s'inscriront dans une démarche de gestion différenciée et écologique des sites associant gestion horticole et gestion naturelle, mise en place par la Ville de Saint-Malo. Les prestations sont reparties en quatre (4) lots géographiques avec des montants annuels minimum et maximum pour chacun des lots et seront …
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2023-12-19fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements connectés (Morbihan énergies)
fourniture, installation et mise en service d'équipements connectéscet accord-cadre répond à titre principal aux besoins d'instrumentation de bâtiments publics afin d'en assurer la supervision énergétique à des fins d'optimisation de la sobriété en fonction des usages : remontées des consommations multi-fluide (électricité, gaz, bois, eau, ?) et multi-usages (chauffage, ventilation, Ecs, éclairage,?), compte-rendu d'alertes, pilotage de 1er niveau (marche forcée et programmation horaire), pilotage de 2nd …
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2023-12-19fourniture, livraison et opérations de main d'oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires,... (CC Pays Fouesnantais)
fourniture, livraison et opérations de main d'oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, tracteurs, engins et équipements de motoculture - groupement de commande entre la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais et la Ville de Fouesnant. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6,
r. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre …
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