2023-10-02Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de Contrôle Technique de la Construction (CTC) et de... (Banque de France)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de missions de Contrôle Technique de la Construction (CTC) et de missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) sur l’ensemble du parc immobilier (propriétaire ou locataire) de la Banque de France en France métropolitaine.
Pour chacun des lots, un bon de commande sera passé pour toutes les opérations dont le montant estimé des travaux est inférieur à 10 000 000,00 €HT et pour lesquelles le maître d’ouvrage a …
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2023-10-02entretien de divers locaux (mairie de Plérin)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Entretien de locaux :- maison de la Petite Enfance (Mpe)- salle polyvalente : Espace Roger Ollivier (Ero)- espage Part'Ages (centre social)- centre Municipal de Santé (Cms)- entretien de la vitrerie des salles Océanes, Complexe Sportif Robert Moy, …
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2023-10-02étude de diagnostic des réseaux d'assainissement collectifs des eaux usées - lot 7 (Rennes métropole)
l'Accord-Cadre (Montant Minimum Ht : 250 000 euro(s) - montant maximum Ht :700 000 euro(s) ) sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le lot 7 concerne les communes de Bourgbarré, Chanteloup, Chartres de Bretagne, Corps Nuds, Noyal-Chatillon-Sur-Seiche, Orgères, Pont-Péan, Saint-Armel, Saint-Erblon, Vern-Sur-Seiche, Laillé, Nouvoitou
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2023-10-02DP2D _ Démantèlement des structures activées du Bloc Réacteur de Brennilis (EDF SA direction des achats groupe)
L’intervention se déroule sur la centrale nucléaire de Brennilis, implantée dans le département du Finistère, sur le site des Monts d’Arrée (SMA) . Dénommé EL4-D, cette installation (INB 162) est un prototype industriel de centrale nucléaire modérée à l’eau lourde et refroidie au dioxyde de carbone (70 MWe), arrêté définitivement en 1985.
La prestation s’inscrit dans le lot de démantèlement dit « Cuve » du projet de la Centrale de Brennilis
Elle concerne le démantèlement de l’ensemble des structures …
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2023-09-29Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) des voiliers et embarcations en bois de la marine nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) des voiliers et embarcations en bois de la marine nationale ».
- C’est un accord-cadre mono attributaire qui comporte :
-une part ferme ;
-une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ;
-une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. …
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2023-09-29fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles pour chirurgie cardiaque et vasculaire (Ctre hospitalier univers Pontchaillou)
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité au sens de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique. Les quantités contractuelles pour toute la durée du marché public sont indiquées à l'annexe no01 du CCTP : …
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2023-09-292023063aof (Université de Rennes 1)
cette consultation a pour objet la mise à niveau des salles de TP prothèses du laboratoire de l?u.f.r. D?odontologie de Rennes. En effet, les salles de TP laboratoire de l?u.f.r. D?odontologie doivent être mises à niveau pour pouvoir permettre de poursuivre un enseignement de qualité. D?Une part, du matériel de conception et fabrication assisté par ordinateur (Cfao) doit être acquis pour que les apprentissages des étudiants restent conformes aux données acquises de la science et à la hauteur des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Henry Schein France
2023-09-28location-Acquisition-Maintenance d'imprimantes et de photocopieurs (Saint-Malo agglomération)
le présent appel d offre concerne l acquisition et la location d'imprimantes et de photocopieurs multifonctions, la maintenance, la fourniture de consommables (hors papier), de logiciels et de prestations associées, divisée en 2 lots distincts. Les acheteurs souhaitent pouvoir acheter ou louer, au fur et à mesure de leurs besoins, des imprimantes, des appareils multifonctions ou des photocopieurs dont les caractéristiques sont écrites dans le CCTP
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2023-09-282023-8330-004 (Office national des forêts)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière d'abattage mécanisé et de débardage de petits bois feuillus dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts sur le périmètre de l'Agence Territoriale Poitou-Charentes - Départements de la Vienne, de la Charente et des Deux-Sèvres
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2023-09-27maintenance préventive et curative des installations frigorifiques - relance du Lot 1 (Centre hospitalier Bretagne Atlantique)
maintenance préventive et curative des installations frigorifiques du Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes et Auray), du Centre hospitalier Alphonse Guérin (Ploërmel), du Centre hospitalier de Josselin, de l'ehpad de Malestroit, et du Centre hospitalier de Belle-Ile-En-Mer. Les estimations par Etablissement figurent en Annexe 2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Une précédente procédure comportant un lot no 1 portant sur le même objet a été déclarée sans suite pour cause …
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2023-09-272023-8335-012 (Office national des forêts)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière d'abattage mécanisé et de débardage de grumes et billons, feuillus et résineux, dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts, sur le périmètre de l'Agence Territoriale Val-de-Loire - Département du Loiret - Loir-et-Cher - Eure-et-Loir
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2023-09-27entretien, maintenance et déplacement du mobilier urbain pour le réseau des Transports Urbains Briochins (Baie d'Armor transports)
le présent Cahier des Charges définit les spécifications et les modalités d'exécution relatives :
- à l'entretien, à la maintenance, le déplacement du mobilier urbain des arrêts de bus (poteaux, abribus et mobiliers accessoires) et stations vélos implantés sur le territoire de Saint-Brieuc Armor Agglomération (hors abribus de la Ville de Saint-Brieuc et du Conseil départemental des Côtes d'armor, poteaux du Conseil Régional, stations vélos appartenant à des tiers),
- à des opérations de maintenance et …
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2023-09-27région bretagne (Région Bretagne)
l Objet du présent accord-cadre concerne les prestations liées à l expertise technico-économique des projets bois énergie 2024, 2025 et 2026. D une manière générale, par " expertise " il est entendu dans le présente accord cadre : le rôle de vérification de la bonne adéquation des projets avec les règles fixées par les financeurs du Plan Bois Energie ainsi que la vérification de la cohérence des projets d?un point de vue technique et économique. Cette prestation ne se substitue en aucun cas aux …
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2023-09-272023-8335-011 (Office national des forêts)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière d'abattage manuel Petits bois et Gros bois dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts sur le périmètre de l'Agence Territoriale Val-de-Loire - Département du Loiret
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2023-09-262023-8335-009 (Office national des forêts)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière d'abattage manuel et de façonnage de petits bois dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts sur le périmètre de l'Agence Territoriale Val-de-Loire - Département d'Eure-et-Loir
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