location longue durée de poids lourds frigorifique et sec pour le compte du Ghbs et du Gip Bsl (2 lots)
Groupe Hospitalier Bretagne Sud
la présente consultation concerne la location longue durée de poids lourd frigorifique / sec neuf au profit du Ghbs et Gip Bsl incluant la maintenance et l'assurance tous risques des véhicules (2 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-29 | Avis de marché |
| 2024-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023-25
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: groupe hospitalier bretagne sud
Adresse postale: 5 Avenue de Choiseul
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ghbs.bzh 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ghbs.bzh 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-598213
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules Frigorifiques Poids Lourds et Légers (12 tonnes, 3.5 tonnes)
Numéro du lot: 01
Brève description: véhicules Frigorifiques Poids Lourds et Légers (12 tonnes, 3.5 tonnes)
Durée de l'accord: 84 mois
Intitulé du lot: véhicules Légers caisse hygiène / sec (3.5 tonnes)
Numéro du lot: 02
Brève description: véhicules Légers caisse hygiène / sec (3.5 tonnes)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ghbs - site du Scorff 56100 - lorient
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26561334900140
Nom du pouvoir adjudicateur: groupe Hospitalier Bretagne Sud (Ghbs)
Adresse postale: groupe Hospitalier Bretagne Sud (Ghbs), 5 Avenue de Choiseul
Pays: Morbihan 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: gip Bretagne Sante Logistique
Adresse postale: gip Bretagne Sante Logistique, Route De Calan - le Poteau Rouge
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2023/S 191-598213 (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023-25
Brève description:
la présente consultation concerne la location longue durée de poids lourd frigorifique / sec neuf au profit du Ghbs et Gip Bsl incluant la maintenance et l'assurance tous risques des véhicules (2 lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: groupe hospitalier bretagne sud
Adresse postale: 5 Avenue de Choiseul
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ghbs.bzh 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ghbs.bzh 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-598213
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.gouv.fr -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules Frigorifiques Poids Lourds et Légers (12 tonnes, 3.5 tonnes)
Numéro du lot: 01
Brève description: véhicules Frigorifiques Poids Lourds et Légers (12 tonnes, 3.5 tonnes)
Durée de l'accord: 84 mois
Intitulé du lot: véhicules Légers caisse hygiène / sec (3.5 tonnes)
Numéro du lot: 02
Brève description: véhicules Légers caisse hygiène / sec (3.5 tonnes)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ghbs - site du Scorff 56100 - lorient
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26561334900140
Nom du pouvoir adjudicateur: groupe Hospitalier Bretagne Sud (Ghbs)
Adresse postale: groupe Hospitalier Bretagne Sud (Ghbs), 5 Avenue de Choiseul
Pays: Morbihan 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: gip Bretagne Sante Logistique
Adresse postale: gip Bretagne Sante Logistique, Route De Calan - le Poteau Rouge
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2023/S 191-598213 (2023-09-29)
Avis d'attribution de marché (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021917
Se réfère à l'avis: 2023/S 191-598213
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Respect du cahier des charges : 30% - Qualité technique du véhicule : 10%
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Conditions d'entretien et d'assistance
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de coût (nom): Prix des prestations : Prix de la location-entretien : 30% - Prix et conditions assurance tous risques : 10%
Critère de coût (pondération): 40
Source: OJS 2024/S 009-021917 (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
location longue durée de poids lourds frigorifique et sec pour le compte du GHBS et du gip bsl (2 lots)
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021917
Se réfère à l'avis: 2023/S 191-598213
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
les offres déposées excèdent les crédits budgétaires alloués au marché, déterminés et établis avant le lancement de la procédure
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Respect du cahier des charges : 30% - Qualité technique du véhicule : 10%
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Conditions d'entretien et d'assistance
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de coût (nom): Prix des prestations : Prix de la location-entretien : 30% - Prix et conditions assurance tous risques : 10%
Critère de coût (pondération): 40
Source: OJS 2024/S 009-021917 (2024-01-09)
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