Accord-cadre de prestation de petite logistique pour des sites du réseau régional France 3
Groupe France Télévisions
Il s agit d un accord cadre pour des prestations de petite logistique effectuées au sein de certains sites du réseau régional France 3 de France télévisions. Contrats réservés au secteur du travail protégé et adapté (STPA).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Alsace › Bas-Rhin
- • Aquitaine › Gironde
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Corse › Corse-du-Sud
- • Franche-Comté › Doubs
- • Ile-de-France › Paris
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: DAHP_AC123-069
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Loiret 🏙️
Doubs 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Rhône 🏙️
Gironde 🏙️
Isère 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️
Corse-du-Sud 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe France Télévisions
Adresse postale: 7 esplanade Henri de France
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.francetelevisions.fr 🌏
Courrier électronique: pierre-andre.picard@francetv.fr 📧
URL des documents: https://www.appel-offres.francetelevisions.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.appel-offres.francetelevisions.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=9088&orgAcronyme=u6i 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-601383
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Nancy
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Nancy
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconduction possible 2 fois par période de 12 mois.
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Strasbourg
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Strasbourg
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Besançon
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Besançon
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Dijon
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Dijon
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Clermont-Ferrand
Numéro du lot: 5
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Clermont-Ferrand
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Lyon
Numéro du lot: 6
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Lyon
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Bordeaux
Numéro du lot: 7
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Bordeaux
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Grenoble
Numéro du lot: 8
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Grenoble
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site d' Orléans
Numéro du lot: 9
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site d' Orléans
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site d' Antibes
Numéro du lot: 10
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site d' Antibes
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Rennes
Numéro du lot: 11
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Rennes
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site d' Ajaccio
Numéro du lot: 12
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site d' Ajaccio
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43276694700019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entreprise privée chargée d'une mission de service public.
Contact
URL des documents: https://www.appel-offres.francetelevisions.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Greffe du tribunal de Grande Instance de Paris
Source: OJS 2023/S 193-601383 (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: DAHP_AC123-069
Brève description:
Il s agit d un accord cadre pour des prestations de petite logistique effectuées au sein de certains sites du réseau régional France 3 de France télévisions. Contrats réservés au secteur du travail protégé et adapté (STPA).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Loiret 🏙️
Doubs 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Rhône 🏙️
Gironde 🏙️
Isère 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️
Corse-du-Sud 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe France Télévisions
Adresse postale: 7 esplanade Henri de France
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.francetelevisions.fr 🌏
Courrier électronique: pierre-andre.picard@francetv.fr 📧
URL des documents: https://www.appel-offres.francetelevisions.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.appel-offres.francetelevisions.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=9088&orgAcronyme=u6i 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-601383
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en omettant de s'inscrire et de communiquer leur identité et leurs coordonnées, ils s'exposent à ne pas recevoir par la suite les informations complémentaires mises en ligne par le pouvoir adjudicateur et transférées directement via la plateforme à tous les candidats ayant retiré le DCE.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Nancy
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Nancy
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconduction possible 2 fois par période de 12 mois.
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Strasbourg
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Strasbourg
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Besançon
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Besançon
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Dijon
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Dijon
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Clermont-Ferrand
Numéro du lot: 5
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Clermont-Ferrand
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Lyon
Numéro du lot: 6
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Lyon
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Bordeaux
Numéro du lot: 7
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Bordeaux
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Grenoble
Numéro du lot: 8
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Grenoble
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site d' Orléans
Numéro du lot: 9
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site d' Orléans
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site d' Antibes
Numéro du lot: 10
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site d' Antibes
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site de Rennes
Numéro du lot: 11
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site de Rennes
Intitulé du lot: Prestations de petite logistique pour le site d' Ajaccio
Numéro du lot: 12
Brève description: Prestations de petite logistique pour le site d' Ajaccio
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 dûment complété et daté - Lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement et la nature de ce dernier. Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : www.economie.gouv.frLes documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants.La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Preuve d'une assurance des risques civils et professionnels
Afficher plus
Formulaire DC2 dûment complété - déclaration du candidat. Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : www.economie.gouv.fr
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. Liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyé d'attestations du destinataire, ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43276694700019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entreprise privée chargée d'une mission de service public.
Contact
URL des documents: https://www.appel-offres.francetelevisions.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (cja article L551-1 et suivants) depuis le début de la passation jusqu'à la signature.Référé contractuel (cja article L551-13 et suivants) après la signature du contrat.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Grande Instance de Paris
Source: OJS 2023/S 193-601383 (2023-10-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)
- Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (>20)
- Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision (>20)
- Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines (>20)
- Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes (>20)
- Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité (>20)
- Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime (14)
- Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel (>20)
- Services divers d'entretien et de réparation (>20)