lld et entretien de véhicules neufs pour la ville de Concarneau et son CCAS (2ème relance du lot 1 après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la 1ère relance)
location Longue Durée et Entretien de véhicules neufs pour la ville de Concarneau et son CCAS (2ème relance du lot 1 - lLD et Entretien de véhicules légers et type ludospace à moteur thermique, après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la 1ère relance)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-02.
Avis de marché (2023-10-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023-44-LLD-VEHIC-2E-RELANCE-L1
Brève description:
“location Longue Durée et Entretien de véhicules neufs pour la ville de Concarneau et son CCAS (2ème relance du lot 1 - lLD et Entretien de véhicules légers...”
Brève description
location Longue Durée et Entretien de véhicules neufs pour la ville de Concarneau et son CCAS (2ème relance du lot 1 - lLD et Entretien de véhicules légers et type ludospace à moteur thermique, après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la 1ère relance)
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-600570
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“2ème relance du lot après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la 1ère relance.La durée de location est de 60 mois à compter de la livraison...”
2ème relance du lot après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la 1ère relance.La durée de location est de 60 mois à compter de la livraison des véhicules
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Source: OJS 2023/S 193-600570 (2023-10-02)
Avis d'attribution de marché (2024-05-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location Longue Durée et Entretien de véhicules neufs pour la ville de Concarneau et son CCAS (2ème relance du lot 1 - LLD et Entretien de véhicules légers et type ludospace à moteur thermique, après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la 1ère relance).
Numéro de référence: 2023-44
Brève description:
“Location Longue Durée et Entretien de véhicules neufs pour la ville de Concarneau et son CCAS (2ème relance du lot 1 - LLD et Entretien de véhicules légers...”
Brève description
Location Longue Durée et Entretien de véhicules neufs pour la ville de Concarneau et son CCAS (2ème relance du lot 1 - LLD et Entretien de véhicules légers et type ludospace à moteur thermique, après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la 1ère relance).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 174 374 EUR 💰
Description
Description du marché:
“2ème relance du lot 1 : LLD et Entretien de véhicules légers et type ludospace à moteur thermique, après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité...”
Description du marché
2ème relance du lot 1 : LLD et Entretien de véhicules légers et type ludospace à moteur thermique, après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la 1ère relance.
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Informations complémentaires:
“Critères d'attribution :
- Prix des prestations 50%, avec les sous-critères suivants : Montant de location forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement (45%) /...”
Informations complémentaires
Critères d'attribution :
- Prix des prestations 50%, avec les sous-critères suivants : Montant de location forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement (45%) / Coût du km excédentaire par rapport au kilométrage annuel de la flotte (5%).
- Valeur technique 35%, avec les sous-critères suivants : Caractéristiques techniques des véhicules (25%) / Modalités de la maintenance et de l'entretien de la flotte (5%) / Modalités de la gestion administrative de la flotte et qualité du sav (5%).
- Performances en matière environnementale 15%, avec les sous-critères suivants : Consommation énergétique (en litres par km sur un usage mixte) (7,5%)/Niveau d'émission de CO2 (gramme par km) (7,5%).
Date d'attribution du marché : Commission d'appel d'offres du 15/11/2023. Date de signature du marché public : 04/12/2023. Date de notification du marché public : 05/12/2023.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Marché n°2023-44
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Titre: Location Longue Durée et Entretien de véhicules neufs pour la ville de Concarneau et son CCAS - Lot 1 - LLD et Entretien de véhicules légers et type ludospace à moteur thermique.
Nom et adresse du contractant
Nom: DIAC LOCATION (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 32989236800021
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Code postal: 93168
Commune postale: Noisy-le-grand cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melanie.guihur@renault.com📧
Téléphone: 0777169298📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Concarneau
Numéro d'enregistrement national: 21290039300019
Adresse postale: Service commun commande publique - Place de la Mairie - BP 238
Code postal: 29900
Commune postale: Concarneau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cca.bzh📧
Téléphone: 0230970665📞 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: Immeuble Skyline - 22 Mai Pablo Picasso - BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467979📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧
Téléphone: 0299635684📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧
Téléphone: 0299635684📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Modalités de consultation du contrat : Toutes les pièces du contrat sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Modalités de consultation du contrat : Toutes les pièces du contrat sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 9h00 à 17h00, auprès du service commun de la commande publique - Concarneau Cornouaille Agglomération, Parc d'activités de Colguen - 1 rue Victor Schoelcher
- 29900 CONCARNEAU.
Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis. En outre, pour l'application de l'article R.551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis.
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Source: OJS 2024/S 105-323006 (2024-05-30)