2023-11-02etudes de circulation /Stationnement sur le territoire de Le Mans Métropole (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
accord cadre à bons de commande passé pour une durée de 4 ans avec maximum de 240 000 euro(s) (H.T.).Le titulaire a pour mission d'apporter une assistance technique au maître d'ouvrage par des prestations d'enquête de circulation, de déplacement et de stationnement, consistant à étudier l'offre et la demande de déplacements (et de stationnement) et les propositions d'aménagements permettant d'y répondre.La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 6 mois
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2023-10-31marché global de performance pour la conception-réalisation de travaux de modernisation du centre de tri de déchets... (Syndicat Trivalis)
le centre de tri Vendée Tri a été dimensionné initialement pour 30 000 T d'emballages par an, extensible à 40 000 T réglementairement.
Le marché comprend notamment :
- réalisation des prestations nécessaires à la modernisation/extension à 50 000 T/ an et au bon fonctionnement du centre de tri (études, travaux, mise en service et réception) ;
- remise documents d'études à tous stades du projet ;
- exploitation et maintenance du centre de tri des collectes sélectives des ménages, du centre de transfert …
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2023-10-27maintenance des ascenseurs et autres appareils de levage - années 2024 à 2027 (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes avec maximum passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la Commande Publique, avec les organismes suivants : Le Mans Métropole (Coordonnateur du groupement) et la Ville du Mans et le Ccas de la Ville du Mans.Montant maximum Lmm: 240 000 euro(s) HtMontant maximum Vdm: 420 000 euro(s) HtMontant maximum Ccas: 600 000 euro(s) HtLa durée maximale d'exécution des bons de commande est défini selon le …
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2023-10-27travaux de réparations et d'entretien courant des bâtiments - 2024 à 2027 (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- le Mans Métropole - communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement)- ville du MansIl s'agit d'un accord cadre à bons de commande pour une durée allant du 1er mars 2024 (ou de sa date de notification si postérieur) au 31 décembre 2027.En application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à …
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2023-10-26fournitures de denrées alimentaires pour la Ville de Rezé - relance lot 8 "Produits laitiers bio (hors desserts)" et... (Commune de Rezé)
fournitures de denrées alimentaires pour la Ville de Rezé - relance lot 8 "Produits laitiers bio (hors desserts)" et lot 14 "Lait cru bio non standardisé"montant Ht minimum pour la durée totale du contrat (pour les 2 lots) : 220000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et …
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2023-10-25diagnostic patrimonial - contrôle de réception de travaux neufs - essais à la fumée (Mauges Communauté)
le présent accord-cadre concerne les prestations de diagnostic patrimonial des réseaux d'assainissement Eaux Usées (Eu), Eaux Pluviales (Ep) et Unitaires (Un), les contrôles de réception des travaux sur ces mêmes réseaux d'assainissement et les essais à la fumée sur les réseaux d'assainissement Eu.
Le marché est un Accord-Cadre à bons de commande conclu avec trois titulaires maximum
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