Construction de 48 logements intermédiaires, Le Fief Martel à TALMONT SAINT HILAIRE
OPH Vendée Habitat
Construction de 48 logements intermédiaires, Le Fief Martel à TALMONT SAINT HILAIRE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: JUR2080
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Vendée Habitat
Adresse postale: CS 60045 28 rue Benjamin Franklin
Code postal: 85002
Commune postale: La roche sur yon
Contact
Adresse Internet: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vendeehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 251098585 📞
URL des documents: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/ 🌏
URL pour la participation: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662465
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 1
Brève description: VRD
Durée de l'accord: 4 mois
Intitulé du lot: Gros oeuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: GROS OEUVRE
Durée de l'accord: 15 mois
Intitulé du lot: Charpente bois
Numéro du lot: 3
Brève description: CHARPENTE BOIS
Durée de l'accord: 2 mois
Description des options: PSE n°1: Volige
Intitulé du lot: Couverture tuiles
Numéro du lot: 4
Brève description: COUVERTURE TUILES
Description des options: PSE n°2: Ecran sous toiture
Intitulé du lot: Etancheite
Numéro du lot: 5
Brève description: ETANCHEITE
Durée de l'accord: 1 mois
Intitulé du lot: Ravalements
Numéro du lot: 6
Brève description: RAVALEMENTS
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Menuiseries interieures
Numéro du lot: 7
Brève description: MENUISERIES INTERIEURES
Intitulé du lot: Metallerie
Numéro du lot: 8
Brève description: METALLERIE
Description des options:
Durée de l'accord: 14 mois
Intitulé du lot: Cloisons seches-isolation
Numéro du lot: 10
Brève description: CLOISONS SECHES-ISOLATION
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Revetements de sols et murs ceramiques
Numéro du lot: 11
Brève description: REVETEMENTS DE SOLS ET MURS CERAMIQUES
Durée de l'accord: 7 mois
Intitulé du lot: Electricite
Numéro du lot: 12
Brève description: ELECTRICITE
Durée de l'accord: 8 mois
Intitulé du lot: Chauffage-plomberie sanitaire-ventilation
Numéro du lot: 13
Brève description: CHAUFFAGE-PLOMBERIE SANITAIRE-VENTILATION
Intitulé du lot: Flocage
Numéro du lot: 14
Brève description: FLOCAGE
Intitulé du lot: Peinture et revetements muraux
Numéro du lot: 15
Brève description: PEINTURE ET REVETEMENTS MURAUX
Durée de l'accord: 5 mois
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 16
Brève description: ESPACES VERTS
Intitulé du lot: Nettoyage
Numéro du lot: 17
Brève description: NETTOYAGE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: La roche sur yon
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27850001200184
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
URL des documents: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/ 🌏
Adresse Internet: http://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA) de NANTES.,
Adresse postale: 6 allée de l'Ile gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement amiable des différends, Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE),
Adresse postale: Immeuble SKYLINE - 22 Mail Pablo Picasso BP24209, F
Commune postale: Nantes cedex
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467900 📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif (TA) de NANTES,
Source: OJS 2023/S 210-662465 (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: JUR2080
Brève description:
Construction de 48 logements intermédiaires, Le Fief Martel à TALMONT SAINT HILAIRE
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Vendée Habitat
Adresse postale: CS 60045 28 rue Benjamin Franklin
Code postal: 85002
Commune postale: La roche sur yon
Contact
Adresse Internet: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vendeehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 251098585 📞
URL des documents: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/ 🌏
URL pour la participation: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662465
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Marché de travaux passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L.2124-2 de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et aux articles R.2124-1, R.2124-2-1°, R.2161-2 à R2161-5, du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.Le délai de validité des offres est fixé à CENT QUATRE VINGT JOURS (180) à compter de la date limite de remise des offres. Les variantes libres ne sont pas autorisées. L'opération est financée par Emprunts bancaires, fonds propres, et subventions. Le règlement des comptes s'effectuera par versement d'acompte. Les travaux seront rémunérés par application d'un prix global forfaitaire. Les marchés sont traités à prix révisables. Le délai de règlement est fixé à 30 jours à compter de la date de remise du projet de décompte au maître d'oeuvre ou de la mise à disposition de la facture sur CHORUS PRO. Une retenue de garantie de 5% sera appliquée sur le montant des sommes dues à valeur marché. La retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande. S'il peut prétendre au versement d'une avance, le titulaire du marché ou le sous-traitant ne pourra la percevoir qu'après production d'une garantie à première demande s'engageant à rembourser, s'il y a lieu, l'intégralité du montant de l'avance consentie. Le délai global d'exécution est de 23 mois y compris congés payés et une période de préparation de 30 jours, hors intempéries à compter de la date portée sur l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux. Le délai d'exécution de chaque lot est spécifié dans l'acte d'engagement. Les travaux sont divisés en deux phases :- Construction de 19 logements- Construction de 29 logementsLes candidatures seront appréciées en fonction des capacités financières, professionnelles et techniques.L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :Valeur technique de l'offre sur 12 points et Prix des prestations sur 8 pointsLe dossier de consultation des entreprises et le dossier de réponse sont à retirer et à transmettre :Par voie électronique uniquement, via le profil d'acheteur accessible à l'adresse suivante www.vendeehabitat.fr-Espace « Entreprises »
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 1
Brève description: VRD
Durée de l'accord: 4 mois
Intitulé du lot: Gros oeuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: GROS OEUVRE
Durée de l'accord: 15 mois
Intitulé du lot: Charpente bois
Numéro du lot: 3
Brève description: CHARPENTE BOIS
Durée de l'accord: 2 mois
Description des options: PSE n°1: Volige
Intitulé du lot: Couverture tuiles
Numéro du lot: 4
Brève description: COUVERTURE TUILES
Description des options: PSE n°2: Ecran sous toiture
Intitulé du lot: Etancheite
Numéro du lot: 5
Brève description: ETANCHEITE
Durée de l'accord: 1 mois
Intitulé du lot: Ravalements
Numéro du lot: 6
Brève description: RAVALEMENTS
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Menuiseries interieures
Numéro du lot: 7
Brève description: MENUISERIES INTERIEURES
Intitulé du lot: Metallerie
Numéro du lot: 8
Brève description: METALLERIE
Description des options:
Variante imposée: Garde corps en aluminium thermolaqué rampants en remplacement des habillages par barreaudages métalliques des escaliers droits
Numéro du lot: 9
Durée de l'accord: 14 mois
Intitulé du lot: Cloisons seches-isolation
Numéro du lot: 10
Brève description: CLOISONS SECHES-ISOLATION
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Revetements de sols et murs ceramiques
Numéro du lot: 11
Brève description: REVETEMENTS DE SOLS ET MURS CERAMIQUES
Durée de l'accord: 7 mois
Intitulé du lot: Electricite
Numéro du lot: 12
Brève description: ELECTRICITE
Durée de l'accord: 8 mois
Intitulé du lot: Chauffage-plomberie sanitaire-ventilation
Numéro du lot: 13
Brève description: CHAUFFAGE-PLOMBERIE SANITAIRE-VENTILATION
Intitulé du lot: Flocage
Numéro du lot: 14
Brève description: FLOCAGE
Intitulé du lot: Peinture et revetements muraux
Numéro du lot: 15
Brève description: PEINTURE ET REVETEMENTS MURAUX
Durée de l'accord: 5 mois
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 16
Brève description: ESPACES VERTS
Intitulé du lot: Nettoyage
Numéro du lot: 17
Brève description: NETTOYAGE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) lettre de candidature établie selon imprimé « DC1 » ou renseignements équivalents ;2) Déclaration du candidat établie selon l'imprimé référencé « DC2 »ou renseignements équivalents ;3) Liste de références de travaux de construction de logements exécutés au cours des cinq dernières années avec indication notamment du lieu et de la date d'exécution, du montant et du nom du Maître d'Ouvrage. Pour les travaux les plus importants, cette liste peut être accompagnée des certificats de bonne exécution portant les indications précitées et éventuellement des certificats de qualification professionnelle ou tout autre moyen prouvant sa capacité.4) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;5) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;6) Attestation sur l'honneur au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique ;7) La copie du jugement en cas de liquidation judiciaire ou de redressement judiciaire.Pour chaque lot, le marché sera conclu avec un seul opérateur économique ou un groupement d'opérateur économiques ; la forme du groupement (groupement conjoint ou solidaire) n'étant pas imposée par le maitre d'ouvrage. Quel que soit le type de groupement choisi, un mandataire devra être désigné dans l'acte d'engagement.Les candidats ne peuvent pas présenter pour le marché ou un de ces lots, plusieurs offres en agissant à la fois, en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.De même, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots relevant de leur compétence.En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaires des autres membres du groupement.IMPORTANT : UN MEME OPERATEUR ECONOMIQUE NE PEUT PAS ETRE MANDATAIRE DE PLUS D'UN GROUPEMENT POUR UN MEME MARCHE (ARTICLE R. 2142-23 DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: La roche sur yon
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27850001200184
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.vendeehabitat.fr 🌏
URL des documents: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/ 🌏
Adresse Internet: http://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA) de NANTES.,
Adresse postale: 6 allée de l'Ile gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un recours en référé précontractuel peut êtreintroduit avant la conclusion du contrat (conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du codede justice administrative). Un référé contractuel peut être exercé conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative.En application de l'arrêt du Conseil d'Etat « Département du Tarn-et-Garonne » du 4 avril 2014 (n° 358994),toute personne justifiant d'un intérêt dispose d'un recours de plein contentieux contre le marché. Le recours doitêtre intenté devant le Tribunal Administratif de Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date depublication de la décision de signer le contrat (avis d'information) (liste consultable sur www.vendeehabitat.fr -Espace « Entreprises »Il vous est également possible de demander au Préfet de déférer cet acte au Tribunal Administratif dans le délaide deux mois à compter de la date à laquelle l'acte est devenu exécutoire.Un recours indemnitaire peut enfin être intenté.
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Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement amiable des différends, Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE),
Adresse postale: Immeuble SKYLINE - 22 Mail Pablo Picasso BP24209, F
Commune postale: Nantes cedex
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467900 📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif (TA) de NANTES,
Source: OJS 2023/S 210-662465 (2023-10-27)
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