fourniture d'ortheses et d'attelles pour patients externes avec mise en dépôt pour les services d'urgence pour les établissements du GHT 72
CH Le Mans
fourniture d'ortheses et d'attelles pour patients externes avec mise en dépôt pour les services d'urgence pour les établissements du GHT 72
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Orthésia
- • Ortho Serv
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-30 | Avis de marché |
| 2023-11-06 | Informations complémentaires |
| 2024-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Attelles
Numéro de référence: FRME23-009
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Attelles 📦
Code CPV supplémentaire: Attelles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ch le mans
Adresse postale: 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-lemans.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 244710297 📞
Fax: +33 243434411 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2396015&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2396015&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-666946
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: dépôts pour le C.H. De Château du Loir et le Pôle Santé Sarthe et Loir
Numéro du lot: 1
Brève description: dépôts pour le C.H. De Château du Loir et le Pôle Santé Sarthe et Loir
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: dépôts pour les C.H. De La Ferté Bernard et de Saint Calais
Intitulé du lot: dépôts pour le C.H. Du Mans
Numéro du lot: 3
Brève description: dépôts pour le C.H. Du Mans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Performance technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 3 - Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Critère 2 - Prix (taux de rétribution à l'établissement) indiqué à l'annexe financière
Critère de coût (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2396015&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: publication probable dans le second semestre de l'année 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: dreets des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 212-666946 (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Attelles
Numéro de référence: FRME23-009
Brève description:
fourniture d'ortheses et d'attelles pour patients externes avec mise en dépôt pour les services d'urgence pour les établissements du GHT 72
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Attelles 📦
Code CPV supplémentaire: Attelles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ch le mans
Adresse postale: 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-lemans.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 244710297 📞
Fax: +33 243434411 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2396015&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2396015&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-666946
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: dépôts pour le C.H. De Château du Loir et le Pôle Santé Sarthe et Loir
Numéro du lot: 1
Brève description: dépôts pour le C.H. De Château du Loir et le Pôle Santé Sarthe et Loir
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
marché conclu pour une durée de 12 mois à compter du 15/01/2023 (ou de sa date de notification si postérieure) et tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois
Intitulé du lot: dépôts pour les C.H. De La Ferté Bernard et de Saint Calais
Numéro du lot: 2
Brève description: dépôts pour les C.H. De La Ferté Bernard et de Saint Calais
Intitulé du lot: dépôts pour le C.H. Du Mans
Numéro du lot: 3
Brève description: dépôts pour le C.H. Du Mans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
voir indications complètes dans les cahiers des charges dont des considérations environnementales, notamment concernant les déplacements, les livraisons, la limitation et la gestion des déchets, ainsi que les emballages
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Performance technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 3 - Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Critère 2 - Prix (taux de rétribution à l'établissement) indiqué à l'annexe financière
Critère de coût (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2396015&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: publication probable dans le second semestre de l'année 2027
avis rédigé en langue française.Marché conclu sous la forme d'accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximums de chiffre d'affaire par lots pour la durée totale du marché, à savoir : LOT 1 - maxi de 86 000 euro(s) HT et LOT 2 - maxi de 43 000 euro(s) HT et LOT 3 - maxi de 245 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: dreets des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 212-666946 (2023-10-30)
Informations complémentaires (2023-11-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-683857
Se réfère à l'avis: 2023/S 212-666946
Numéro JO-S: 217
Source: OJS 2023/S 217-683857 (2023-11-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-683857
Se réfère à l'avis: 2023/S 212-666946
Numéro JO-S: 217
Source: OJS 2023/S 217-683857 (2023-11-06)
Avis d'attribution de marché (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'ORTHESES et d'ATTELLES pour patients externes avec mise en dépôt pour les services d'urgence
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Attelles 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 374 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dépôts pour le Centre Hospitalier de Château du Loir et le Pôle Santé Sarthe et Loir
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La performance technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dépôts pour le Centre Hospitalier du Mans
Description du marché: Dépôts pour le Centre Hospitalier du Mans
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dépôts pour les Centres Hospitaliers de La Ferté Bernard et de Saint Calais
Description du marché: Dépôts pour les Centres Hospitaliers de La Ferté Bernard et de Saint Calais
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-25 📅
Titre: Dépôts pour les Centres Hospitaliers de La Ferté Bernard et de Saint Calais
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 245 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Orthesia
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@orthesia.fr 📧
Téléphone: +33 243243896 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 43 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortho serv
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Sainte Geneviève des Bois
Courrier électronique: marches.ao@orthoserv.fr 📧
Téléphone: +33 169043149 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 86 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier du Mans - Ets support du GHT 72
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 255465042 📞
URL: http://www.ch-lemans.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 666946-2023
Source: OJS 2024/S 023-067858 (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'ORTHESES et d'ATTELLES pour patients externes avec mise en dépôt pour les services d'urgence
Numéro de référence:
FRME23-009
Brève description:
Fourniture d'ORTHESES et d'ATTELLES pour patients externes avec mise en dépôt pour les services d'urgence
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Attelles 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 374 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Dépôts pour le Centre Hospitalier de Château du Loir et le Pôle Santé Sarthe et Loir
Description du marché:
Dépôts pour le Centre Hospitalier de Château du Loir et le Pôle Santé Sarthe et Loir
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La performance technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Dépôts pour le Centre Hospitalier du Mans
Description du marché: Dépôts pour le Centre Hospitalier du Mans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Dépôts pour les Centres Hospitaliers de La Ferté Bernard et de Saint Calais
Description du marché: Dépôts pour les Centres Hospitaliers de La Ferté Bernard et de Saint Calais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
241001
Date de conclusion du contrat: 2024-01-25 📅
Titre: Dépôts pour les Centres Hospitaliers de La Ferté Bernard et de Saint Calais
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 245 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
ORTHESIA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Orthesia
Numéro d'enregistrement national:
4380509990038
Commune postale: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@orthesia.fr 📧
Téléphone: +33 243243896 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 43 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ORTHO SERV
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortho serv
Numéro d'enregistrement national:
50180145000039
Commune postale: Sainte Geneviève des Bois
Courrier électronique: marches.ao@orthoserv.fr 📧
Téléphone: +33 169043149 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 86 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier du Mans - Ets support du GHT 72
Numéro d'enregistrement national:
26720016000013
Commune postale: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 255465042 📞
URL: http://www.ch-lemans.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La présente décision peut faire l'objet devant le tribunal administratif de Nantes d'un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché, d'un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, d'un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, d'un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de la notification de la présente décision.
Afficher plus
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 666946-2023
Source: OJS 2024/S 023-067858 (2024-01-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)
- Équipements médicaux (>20)
- Consommables médicaux (>20)