transport, tri et traitement des déchets ménagers
Cté de cnes Châteaubriant-Derval
transport, tri et traitement des déchets ménagers : ordures ménagères résiduelles (Omr) et emballages
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-27 | Avis de marché |
| 2024-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cté de Cnes CHATEAUBRIANT-DERVAL
Adresse postale: 5 rue Gabriel Delatour B.P. 203
Code postal: 44146
Commune postale: Chateaubriant
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-chateaubriant-derval.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cc-chateaubriant-derval.fr 📧
Téléphone: +33 228040633 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662822
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: transport et traitement des ordures ménagères résiduelles (Omr)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: secteur du Castelbriantais Secteur de Derval
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir article III du règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 210-662822 (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
transport, tri et traitement des déchets ménagers : ordures ménagères résiduelles (Omr) et emballages
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cté de Cnes CHATEAUBRIANT-DERVAL
Adresse postale: 5 rue Gabriel Delatour B.P. 203
Code postal: 44146
Commune postale: Chateaubriant
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-chateaubriant-derval.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cc-chateaubriant-derval.fr 📧
Téléphone: +33 228040633 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662822
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
le marché est conclu pour une durée ferme de 3 ans. La date de début des prestations est fixée au 2 janvier 2024
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: transport et traitement des ordures ménagères résiduelles (Omr)
Numéro du lot: 1
Brève description:
transport des OMR du secteur du Castelbriantais depuis le centre de transfert situé à Châteaubriant vers le site de traitement proposé par le titulaire - transport des OMR du secteur de Derval depuis le centre de transfert situé dans un rayon de 30 km de la mairie de Derval vers le site de traitement proposé par le titulaire - traitement et/ou valorisation des OMR par tout procédé technique dûment autorisé sur l'installation : incinération, enfouissement en ISDND, méthanisation, autre technique ou process... - Gestion administrative du transport et du traitement des OMR
Afficher plus
le marché est conclu pour une durée ferme de 3 ans. La date de début des prestations est fixée au 2 janvier 2024
Intitulé du lot: transport et tri des emballages ménagers
Numéro du lot: 2
Brève description:
transport des emballages du secteur du Castelbriantais depuis le centre de transfert situé à Châteaubriant vers le site de traitement proposé par le titulaire - transport des emballages du secteur de Derval depuis le centre de transfert situé dans un rayon de 30 km de la mairie de Derval vers le site de traitement proposé par le titulaire - tri des emballages - caractérisation des flux réceptionnés et triés, et des refus de tri en sortie de process de tri - organisation et animation de visites du centre de tri - gestion administrative des flux réceptionnés, triés et évacués
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: secteur du Castelbriantais Secteur de Derval
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir article III du règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 210-662822 (2023-10-27)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024910
Se réfère à l'avis: 2023/S 210-662822
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
durée du marché : 3 ans
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: lot 1 : Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles (Omr)
Informations complémentaires: durée du marché : 3 ans
Brève description: lot 2 : Transport et tri des emballages ménagers
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Nom: arc en ciel 2034
Numéro d'enregistrement national: 84033530100031
Adresse postale: 2 route de la Navale
Commune postale: Coueron
Code postal: 44220
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 3 735 282 EUR 💰
Nom: paprec crv
Numéro d'enregistrement national: 31742823300611
Adresse postale: 7 rue du Docteur Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 014 164 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2024/S 010-024910 (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
transport, tri et traitement des déchets ménagers : ordures ménagères résiduelles (Omr) et emballages ménagers
Valeur totale du marché: 4 749 446 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024910
Se réfère à l'avis: 2023/S 210-662822
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
durée du marché : 3 ans
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: lot 1 : Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles (Omr)
Informations complémentaires: durée du marché : 3 ans
Brève description: lot 2 : Transport et tri des emballages ménagers
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Nom: arc en ciel 2034
Numéro d'enregistrement national: 84033530100031
Adresse postale: 2 route de la Navale
Commune postale: Coueron
Code postal: 44220
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 3 735 282 EUR 💰
Nom: paprec crv
Numéro d'enregistrement national: 31742823300611
Adresse postale: 7 rue du Docteur Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 014 164 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2024/S 010-024910 (2024-01-10)
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