2024-01-10fourniture de consommables de laboratoire (Département de Seine-Maritime)
accord-Cadre de fournitures à bons de commande avec minimum et maximum fixés en montants, conformément aux articles R2162-2 2°, R2162-4 1°, R2162-13 ; R2162-14 du Code de la Commande Publique.Contrat attribué à plusieurs fournisseurs comme suit :Les candidats peuvent proposer une offre pour une ou plusieurs fournitures.Les candidats n'ont pas obligation de présenter une offre pour toutes les fournitures.Les bons de commandes seront attribués selon les modalités indiquées au règlement de la …
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2024-01-093mt-2023-006- diagnostic général assainissement et priorisation sur le réseau de la dir no (DIR-Nord-ouest)
diagnostic général assainissement et priorisation sur le réseau de la DIR No#X0d; - diagnostic qualitatif de l?état de l?assainissement du réseau routier de la DIR No#X0d; - identification des enjeux, des contraintes et sectionnement du réseau.#x0d; - hiérarchisation des sections en vue de la remise à niveau à l?échelle de l?ensemble de la DIR et identification des études de diagnostic complémentaires à réaliser (y comprise procédures réglementaires) et d?une typologie d?opération d?entretien de remise …
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2024-01-09prestations d'assurances construction - do / Cnr / Trc (Rouen Normandie Aménagement Soc Pub Lô)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.3 lots pour des prestations d'assurances construction - do / Trc / Cnr et donc pour la souscription de contrats d'assurances Do (Dommage Ouvrage), Trc (Tout Risques Chantier) et Cnr (Constructeur Non Réalisateur) dans le cadre de la construction du pôle d'équipement à Cléon.Rouen Normandie Aménagement agit en tant que mandataire au nom et pour le compte de la Ville.- Contrat Do à établir au nom de la …
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2024-01-08Marché travaux groupés souterrains sur le territoire de la Direction Regionale Enedis Normandie (Enedis)
Les travaux portent sur :
• les extensions de réseaux pour raccordement client, les déplacements d’ouvrage à la demande de tiers et les renouvellements et renforcements des réseaux HTA et BT,
• les études préliminaires à la réalisation des travaux,
• les éventuelles détections d’ouvrages souterrains tous réseaux,
• les levés géo référencés des Ouvrages Construits (PGOC),
• la réalisation des travaux d’équipement de postes HTA/BT,
• Les émergences aériennes liées aux travaux souterrains en HTA et/ou en …
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2024-01-08prestation D'Entretien Des Locaux (Ville d'Elbeuf sur Seine)
le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments faisant l'objet de ce contrat ainsi que de la location et de l'entretien des tapis.La description et les spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).Le présent contrat repose sur une obligation de résultat
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2024-01-05mission de conseil, d'études, d'analyse financières et fiscales et de gestion de la dette et de la trésorerie (Métropole Rouen Normandie)
accord-Cadre avec maximum de 150 000 euro(s) Ht par an- réaliser des études et simulations financières et fiscales relatives aux problématiques des collectivités locales et notamment des Epci,- proposer une méthodologie d'évaluation financière des transferts de charges dans le cadre des transferts de compétence de la Métropole et la réalisation de cette évaluation,- mettre en place des simulations sur l'impact des réformes fiscales pour les ressources de la Métropole, les contribuables et ses communes …
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2023-12-28fourniture et pose d'abris de jardin en bois (Commune de Rouen)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ces abris ont vocation à être implantés sur des parcelles de terrain mises à disposition des associations de jardins familiaux ou de jardins partagés, sur l'ensemble du territoire rouennais
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2023-12-28achat de quotas de Co2 (Métropole Rouen Normandie)
approvisionner, auprès d'un opérateur économique ayant accès à la bourse des quotas, la quantité de quotas de Co2 nécessaire à la compensation des émissions de gaz à effet de serre de la chaufferie urbaine de Petit-Quevilly.L'Estimation est de 8 000 tonnes annuelles soit 800 000 euro(s) (H.T.).Si la quantité annuelle n'est pas intégralement consommée, le solde pourra être reporté dans la quantité annuelle maximum de la période de reconduction suivante par voie de modification. La quantité maximum est …
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2023-12-20assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (Pics) et révision ou... (Cté de Cnes de la Côte d'Albatre)
dans la perspective de répondre à l'obligation réglementaire d'élaborer un PICS, la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre souhaite réaliser un travail d'harmonisation des procédures et des supports à l'échelle de l'intercommunalité, afin de faciliter les interconnexions des plans et des acteurs. Pour ce faire, elle a décidé de lancer une consultation pour se faire accompagner pour réaliser les missions suivantes : Fournir un PCS révisé et opérationnel pour les communes du territoire ; Elaborer un …
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2023-12-20nettoyage et désinfection des réservoirs, des captages de sources et autres ouvrages d'eau potable (Communauté de l'agglomération havraise)
la présente consultation prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande tel que défini par les articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 du Code de la Commande Publique. Les prestations à réaliser seront définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande. Les paiements s'effectueront sur la base des prix unitaires indiqués au Bordereau des Prix Unitaires, et des quantités réellement exécutées. Le montant maximal annuel sera de 80 000 euros Ht Aucun …
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2023-12-19Travaux de réfection des joints de chaussée des ouvrages d'art SANEF/ SAPN (SANEF)
Les prestations, objet du présent accord cadre, concernent : - Les travaux d'entretien et de réfection de joints de chaussée et de trottoirs sur ouvrages d'art existants. - Il comprend les installations de chantier, les études d'exécution et tous les travaux nécessaires au remplacement et raccordement des joints de chaussée. Les types de joints à remplacer sont : - Joints à peigne - Joints hiatus - Joints à revêtement amélioré
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