Construction de 27 logements à Arques-la-Bataille - Joan Baez - U403L - Lot 0 - Terrassements et gestion de terres polluées
Société 3F Normanvie
Construction de 27 logements à Arques-la-Bataille - Joan Baez - U403L Lot 0 - Terrassements et gestion de terres polluées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'excavation
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: DIGITAO-3665
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Société 3F NORMANVIE
Adresse postale: 5 rue Montaigne
Code postal: 76600
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.groupe3f.fr 🌏
Courrier électronique: elisabeth.picot@groupe3f.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_OKoaOR2cf2 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_OKoaOR2cf2 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-24 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-785948
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Aucune personne n'est autorisée à l'ouverture des offres
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Sans objet
Intitulé du lot: 0 - Terrassements - Gestion des terres polluées
Numéro du lot: 0
Brève description: Terrassements - Gestion des terres polluées
Durée de l'accord: 17 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Arques-la-Bataille - allée Charlotte Perriand (au bout de la rue Auguste Perret)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Aucune personne n'est autorisée à l'ouverture des offres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa d'hlm
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_OKoaOR2cf2 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_OKoaOR2cf2 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rouen
Adresse postale: 34, rue aux Juifs
Commune postale: ROUEN cedex
Code postal: 76037
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235528752 📞
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 248-785948 (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: DIGITAO-3665
Brève description:
Construction de 27 logements à Arques-la-Bataille - Joan Baez - U403L Lot 0 - Terrassements et gestion de terres polluées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Société 3F NORMANVIE
Adresse postale: 5 rue Montaigne
Code postal: 76600
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.groupe3f.fr 🌏
Courrier électronique: elisabeth.picot@groupe3f.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_OKoaOR2cf2 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_OKoaOR2cf2 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-24 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-785948
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Aucune personne n'est autorisée à l'ouverture des offres
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Sans objet
Intitulé du lot: 0 - Terrassements - Gestion des terres polluées
Numéro du lot: 0
Brève description: Terrassements - Gestion des terres polluées
Durée de l'accord: 17 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Arques-la-Bataille - allée Charlotte Perriand (au bout de la rue Auguste Perret)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat2. Une déclaration sur l'honneur3. Une attestation d'assurance4. Le cas échéant, une attestation d'assurance décennale5. Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l'habilitant à poursuivre son activité6. L'attestation sur l'honneur d'absence de lien avec la Russie7. Le plan de vigilance prévu par l'article L 225-102-4 du code de commerce
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8. Le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années9. Le bilan des trois derniers exercices
Capacité technique et professionnelle:
10. Le dossier de références11. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années12. La déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.13. Les qualifications (ou DC2)Le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles.Sont demandés, à titre impératif, les qualifications ou types de qualifications, ou références équivalentes suivants : - Certification LNE ou équivalente.La liste des éléments est détaillée dans le règlement de consultation
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Aucune personne n'est autorisée à l'ouverture des offres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa d'hlm
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_OKoaOR2cf2 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_OKoaOR2cf2 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation.L'avis de publication est rédigé et publié en langue française.L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rouen
Adresse postale: 34, rue aux Juifs
Commune postale: ROUEN cedex
Code postal: 76037
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235528752 📞
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 248-785948 (2023-12-21)
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