fourniture d'un appareil de mesure de diffusivité thermique pour le laboratoire GPM de l'insa Rouen Normandie
Inst natio sciences appliquees rouen
la présente consultation est relative à la fourniture d'un un dispositif permettant de mesurer la diffusivité thermique des matériaux (polymères, matériaux composites, céramiques à faible conductivité et verre) sur une gamme étendue de températures, pour le laboratoire GPM de l'insa Rouen Normandie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils d'essai et de mesure
Numéro de référence: 2023-11
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils d'essai et de mesure 📦
Code CPV supplémentaire: Machines et appareils d'essai et de mesure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inst natio sciences appliquees rouen
Adresse postale: 685 Avenue de l'université
Code postal: 76801
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Contact
Adresse Internet: https://www.insa-rouen.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@insa-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232956520 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ywlub4rJLS 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ywlub4rJLS 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-791126
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 85 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: cet équipement est acheté dans le cadre du projet Pfan-Polymère. Le projet Plateforme Fabrication Additive Normande Polymères (Plateforme FAN Polymères) est un projet cofinancé par l'union Européenne dans le cadre du programme opérationnel Fonds Européen de développement Régional (Feder) 2021- 2027 et par des Fonds de la Région Normandie
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ywlub4rJLS 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: dreets (ex direccte) des pays de la loire 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 249-791126 (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils d'essai et de mesure
Numéro de référence: 2023-11
Brève description:
la présente consultation est relative à la fourniture d'un un dispositif permettant de mesurer la diffusivité thermique des matériaux (polymères, matériaux composites, céramiques à faible conductivité et verre) sur une gamme étendue de températures, pour le laboratoire GPM de l'insa Rouen Normandie
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils d'essai et de mesure 📦
Code CPV supplémentaire: Machines et appareils d'essai et de mesure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inst natio sciences appliquees rouen
Adresse postale: 685 Avenue de l'université
Code postal: 76801
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Contact
Adresse Internet: https://www.insa-rouen.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@insa-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232956520 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ywlub4rJLS 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ywlub4rJLS 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-791126
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 85 000 EUR 💰
Brève description:
la présente consultation est relative à la fourniture d'un un dispositif permettant de mesurer la diffusivité thermique des matériaux (polymères, matériaux composites, céramiques à faible conductivité et verre) sur une gamme étendue de températures, pour le laboratoire GPM de l'insa Rouen Normandie.Cet équipement est acheté dans le cadre du projet Pfan-Polymère. Le projet Plateforme Fabrication Additive Normande Polymères (Plateforme FAN Polymères) est un projet cofinancé par l'union Européenne dans le cadre du programme opérationnel Fonds Européen de développement Régional (Feder) 2021- 2027 et par des Fonds de la Région Normandie
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Nom du projet ou programme financé par l’UE: cet équipement est acheté dans le cadre du projet Pfan-Polymère. Le projet Plateforme Fabrication Additive Normande Polymères (Plateforme FAN Polymères) est un projet cofinancé par l'union Européenne dans le cadre du programme opérationnel Fonds Européen de développement Régional (Feder) 2021- 2027 et par des Fonds de la Région Normandie
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ywlub4rJLS 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :Procédures d'urgence :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Autres procédures :- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: dreets (ex direccte) des pays de la loire 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 249-791126 (2023-12-22)
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