2024-01-05L'Accord-Cadre porte sur l'acquisition de licences logicielles d'occasion (CANUT)
Cette consultation a pour objectifs de mettre à disposition des Bénéficiaires de la Canut :
- Une offre de licences logicielles d'occasion à des tarifs très compétitifs visant notamment à compléter ou faire évoluer leur parc de licences ;
- Une offre parfaitement conforme aux droits de propriété intellectuelle des éditeurs.
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2024-01-05prestations D'Entretien D'Espaces Verts Sur La Commune De Marguerittes (Commune de Marguerittes)
la présente consultation concerne des prestations d'entretien d'espaces verts sur la commune de Marguerittes.Le marché comprend :- d'Une part, des prestations courantes d'entretien, récurrentes (prix forfaitaires annuels réglés sur la base de la décomposition du prix global forfaitaire en fonction des quantités réellement exécutées).- D'Autre part, des prestations ponctuelles pour répondre à des besoins exceptionnels, imprévus (prix unitaires réglés sur la base du bordereau des prix unitaires en fonction …
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2024-01-05fourniture, location et maintenance d'équipements de sécurité (Département du Val de Marne)
la présente consultation concerne la fourniture, la location et la maintenance d'équipements de sécurité. Ces divers équipements sont utilisés dans les métiers de l'eau et de l'assainissement. Ils sont destinés à la prévention des risques liés à l'activité du service public d'assainissement : électriques, de chute lors des déplacements verticaux et ceux liés aux gaz dangereux
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2024-01-05fourniture de dispositifs médicaux implantables de ligamentoplastie et prothèses orthopédiques, et mise à... (Centre hospitalier Alpes Léman)
le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe
l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du ght. A ce titre,
l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur
part, responsables de l'exécution de …
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2024-01-05traitement des déchets ménagers et assimilés (Sieeen)
la présente consultation porte sur le traitement de 3 catégories de déchets ménagers, issus de déchèteries : les encombrants (ou tout venant) enfouissables ; les déchets de bois en mélange , Les déchets dangereux spécifiques (Dds)
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2024-01-05copernicus marine - iNNOVATION - service evolution R&D PROJECTS (Mercator Ocean)
les travaux à réaliser dans le cadre de cet accord-cadre consistent à mener des études scientifiques destinées à améliorer l'offre future du service européen Copernicus Marine Service. Les travaux doivent permettre d'implémenter une partie des activités d'évolution du service à moyen terme (cycle de 1 à 2 ans) et mobiliser la meilleure expertise disponible en matière de R&D. L'Objectif est de soutenir les activités de R&D nécessaires pour assurer l'évolution du Copernicus Marine Service et le maintenir à …
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2024-01-05Travaux groupés de maintenance et dépannages courants - Poitou-Charentes (Enedis)
Les travaux portent sur les travaux de maintenance ou de réparation programmée du domaine « Exploitation » des réseaux électriques de distribution (réseaux électriques HTA BT aérien, souterrain, branchements, postes, terrassement ponctuel, non conformités réglementaire, protection des réseaux et branchements)
Les travaux portent également sur des activités de dépannages courants (réseaux aériens et souterrains, supports bois/béton, branchements aériens, câbles torsadés de façade, postes HTA/BT, coffrets …
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2024-01-05travaux D'Entretien du patrimoine bati de la commune et du ccas de sainte-maxime (Commune de Sainte-Maxime)
la présente consultation concerne l'entretien et la conservation du patrimoine bâti de la Commune et du CCAS de Sainte-Maxime.Les prestations portent sur les travaux d'un patrimoine constitué d'une centaine de bâtiments répartis sur le territoire communal. La liste des bâtiments est annexée à titre indicatif au dossier de consultation. L'Ensemble des travaux sera réalisé durant toute l'année y compris en périodes de vacances scolaires
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2024-01-05mise à disposition de frigos connectés en location avec approvisionnement en plats sains et équilibrés (ASPP)
le présent accord-cadre porte sur la mise à disposition de frigos connectés en location avec approvisionnement quotidien en plats sains et équilibrés obligatoirement, sous peine que la candidature soit rejetée, relié à notre système d'encaissement INNOVORDER, comme solution de restauration alternative pour du personnel de la Ville et du Département de Paris sur deux établissements cités ci-dessous. - Un site dans le 12ème arrondissement de Paris (50 couverts maximums/jour) - un site dans le 20ème …
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2024-01-05mission de conseil, d'études, d'analyse financières et fiscales et de gestion de la dette et de la trésorerie (Métropole Rouen Normandie)
accord-Cadre avec maximum de 150 000 euro(s) Ht par an- réaliser des études et simulations financières et fiscales relatives aux problématiques des collectivités locales et notamment des Epci,- proposer une méthodologie d'évaluation financière des transferts de charges dans le cadre des transferts de compétence de la Métropole et la réalisation de cette évaluation,- mettre en place des simulations sur l'impact des réformes fiscales pour les ressources de la Métropole, les contribuables et ses communes …
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2024-01-05marché composite relatif pour l'entretien et les travaux de climatisation des bâtiments départementaux (Conseil général du Val d'Oise)
la présente consultation a pour objet l'entretien et les travaux de climatisation des bâtiments départementaux . Elle est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et -2, R. 2124-3 et -4, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché n'est pas alloti. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois, sans que …
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2024-01-05Accord Cadre A Bon De Commande De Prestations De Service D'Accompagnement Social Et Professionnel De Familles... (Partenord Habitat)
La consultation est lancée suivant les dispositions des articles R.2123-1 3° et R.2131-14 du Code de la Commande Publique et porte sur l'accompagnement social et professionnel de famille locataires dans le cadre de l'opération de réhabilitation de 464 logements Gay Lussac Buffon-Marconi- Calmette A Saint Quentin.
elle est sans montant mini et avec un montant maxi de 320 700 Ht et passée sur bordereau de prix forfaitaires et unitaires.
la mission débutera à compter de la réception par le titulaire du 1er …
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2024-01-05réservation de places en crèche (Préfecture région Bourgogne)
le présent accord-cadre a pour objet la réservation de places d'accueil d'enfants dans des structures bénéficiant de l'agrément de la protection maternelle et infantile et pratiquant une tarification pour les familles équivalentes à celles pratiquées dans le cadre de la prestation de service unique (Psu).
Après réservation, ces places sont ensuite attribuées par la préfecture de région aux agents des services de l'état et des établissements publics au titre de l'action sociale interministérielle
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2024-01-05impression, façonnage et livraison de supports de communication (capvm)
la Direction de la communication de l'acheteur (et, plus occasionnellement, certains autres services) édite de nombreux supports papier (brochures, affiches, flyers, magazines, stickers, papeterie...). Au-Delà de ces travaux classiques appelés print , des objets de grands formats sont également réalisés : calicots, kakémonos, panneaux d'exposition, etc
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