fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-Du-Rhône - 3 lots
conseil Departementa des Bouches-Du R
accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-Du-Rhône - 3 lots. Lot 1 : Nutrition animale. Lot 2 : Fourrage paille. Lot 3 : Carottes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Légumes-racines et légumes-tubercules › Légumes-racines › Carottes
- • Paille et plantes fourragères › Paille
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-05 | Avis de marché |
| 2024-06-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Numéro de référence: 2023-0614
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Paille 📦
Carottes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52 avenue saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=511068&orgAcronyme=cg13 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=511068&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-015218
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de produits de nutrition animale
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=511068&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 007-015218 (2024-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Numéro de référence: 2023-0614
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-Du-Rhône - 3 lots. Lot 1 : Nutrition animale. Lot 2 : Fourrage paille. Lot 3 : Carottes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Paille 📦
Carottes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52 avenue saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=511068&orgAcronyme=cg13 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=511068&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-015218
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
montants maximum annuel : 80 000 euros (H.T.).Estimation annuelle : 35 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de produits de nutrition animale
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture et la livraison d'alimentation courante animale comportant : aliments complets et compléments alimentaires à base de fourrages, mélanges et reconstitués composés vitaminés (granulés, croquettes et floconnés) céréales (blé, orge, avoine), son, luzerne, paille, foin, maïs, pâtes, mélanges, coquilles d'huîtres, blocs de sel, minéraux, ou équivalents, pour les familles animales suivantes : cheval et autres équidés, gibier - volaille (basse-cour, dindon, pintade, canard, faisan, perdrix, etc.), porc, lapin, ovin, caprin -pisciculture
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
Afficher plus
montants maximum annuel : 80 000 euros (H.T.).Estimation annuelle : 35 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de produits de fourrage et de paille
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture et la livraison de fourrages et de paille pour l'entretien des chevaux, ânes, autre bétail et volailles
Informations complémentaires:
montant maximum annuel : 80 000 euros (H.T.).Estimation annuelle : 47 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de carottes
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture et la livraison de carottes pour les ânes de la Maison Sainte-Victoire à Saint-Antonin sur Bayon
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
montant maximum annuel : 20 000 euros (H.T.).Estimation annuelle : 5 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat)oudocument Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=511068&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
l'Accord-Cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-Du-Rhône à l'adresse suivante:https://marches.departement13. Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à sesopérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1er jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage ; le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Les montants mandatés au cours du marché précédent figurent dans le rc. Les critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion sont précisés au Rc. Pour les critères de conformité se référer au Rc. L'Avis est rédigé et publié en français
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0614
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 007-015218 (2024-01-05)
Avis d'attribution de marché (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-du-Rhône 3 lots 2023-0614
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Aliments pour animaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 348 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 357 836 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 720 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-du-Rhône 3 lots 2023-0614
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de produits de nutrition animale
Informations complémentaires:
Adresse postale: Garde départementale de Saint-Pons Maison Forestière de la Blancherie Route Départementale 2
Code postal: 13420
Ville: Gemenos
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai 20 %
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2:Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-du-Rhône 3 lots 2023-0614
Valeur estimée hors TVA: 204 880 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de produits de fourrage et de paille
Informations complémentaires:
Adresse postale: Garde départementale de Saint-Pons Maison Forestière de la Blancherie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai 20%
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-du-Rhône 3 lots 2023-0614
Valeur estimée hors TVA: 15 951 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de carottes
Informations complémentaires:
Adresse postale: Grande départementale de Saint-Pons Maison Forestière de la Blancherie
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: Hôtel du Département: 52 avenue de Saint Just 13004
Code postal: 13256 CEDEX 20
Ville: Marseille
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-02 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-du-Rhône 3 lots
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 114 170 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Omag
Nom et adresse du contractant
Nom: Omag sap
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue du comtat
Code postal: 13940
Commune postale: Molleges
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mneauport.omag@groupeperret.fr 📧
Téléphone: 0490902020 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 194 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Perdiguier
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl perdiguier fourrages
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 378 Avenue Pierre de Coubertin
Code postal: 84 271
Commune postale: Morières Les Avignon
Courrier électronique: contact@perdiguier-fourrages.com 📧
Téléphone: 04 90 02 04 28 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 13 293 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sooprim
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl sooprim
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 13830
Commune postale: Roquefort la Bedoule
Courrier électronique: contact.sooprim@gmail.com 📧
Téléphone: 0972360980 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental13
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département 52 avenue de St Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
URL: https://www.departement13.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 RUE J F LECA
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491334813 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marseille.tribunal-admisnitratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-du-Rhône 3 lots 2023-0614
Numéro de référence:
2023-0614
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-du-Rhône 3 lots
2023-0614
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aliments pour animaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 348 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 357 836 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 720 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1 : 2023-0614
Titre: Lot 1: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-du-Rhône 3 lots 2023-0614
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de produits de nutrition animale
Informations complémentaires:
Avis d'attribution relatif à l'avis à l'avis d'appel public à la concurrence n°24-1547 émis le 5 janvier 2024
sans montant annuel HT minimum et maximum HT annuel de 80 000 euros HT pour une durée d'un an, reconductible trois fois.
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
📦
Adresse postale: Garde départementale de Saint-Pons Maison Forestière de la Blancherie Route Départementale 2
Code postal: 13420
Ville: Gemenos
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai 20 %
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2: 2023-614
Titre: Lot 2:Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-du-Rhône 3 lots 2023-0614
Valeur estimée hors TVA: 204 880 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de produits de fourrage et de paille
Informations complémentaires:
Avis d'attribution relatif à l'avis à l'avis d'appel public à la concurrence 24-1547 le 5 janvier 2024
sans montant annuel HT minimum et maximum annuel de 80 000 euros HT pour une durée d'un an, reconductible trois fois.
Produits/services: Paille
📦
Adresse postale: Garde départementale de Saint-Pons Maison Forestière de la Blancherie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai 20%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3: 2023-0614
Titre: Lot 3: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-du-Rhône 3 lots 2023-0614
Valeur estimée hors TVA: 15 951 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de carottes
Informations complémentaires:
Avis d'attribution relatif à l'avis à l'avis d'appel public à la concurrence n° 24-1547 émis le 5 janvier 2024
sans montant annuel HT minimum et maximum annuel de 20 000 euros HT pour une durée d'un an, reconductible trois fois.
Produits/services: Carottes
📦
Adresse postale: Grande départementale de Saint-Pons Maison Forestière de la Blancherie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: Hôtel du Département: 52 avenue de Saint Just 13004
Code postal: 13256 CEDEX 20
Ville: Marseille
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
LOT 3 2023-0614
Date de conclusion du contrat: 2024-04-02 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-du-Rhône 3 lots
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 114 170 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 1 OMAG SAP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Omag
Nom et adresse du contractant
Nom: Omag sap
Numéro d'enregistrement national:
38325033900025
Adresse postale: Avenue du comtat
Code postal: 13940
Commune postale: Molleges
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mneauport.omag@groupeperret.fr 📧
Téléphone: 0490902020 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 194 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0010 OFFRE LOT 2 SARL PERDIGUIER FOURRAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Perdiguier
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl perdiguier fourrages
Numéro d'enregistrement national:
42051281600026
Adresse postale: 378 Avenue Pierre de Coubertin
Code postal: 84 271
Commune postale: Morières Les Avignon
Courrier électronique: contact@perdiguier-fourrages.com 📧
Téléphone: 04 90 02 04 28 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 13 293 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0011 OFFRE LOT 3 SARL SOOPRIM
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sooprim
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl sooprim
Numéro d'enregistrement national:
753145812 00016
Code postal: 13830
Commune postale: Roquefort la Bedoule
Courrier électronique: contact.sooprim@gmail.com 📧
Téléphone: 0972360980 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental13
Numéro d'enregistrement national:
22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52 avenue de St Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
URL: https://www.departement13.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 RUE J F LECA
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491334813 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marseille.tribunal-admisnitratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative);-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" qui peut être exercé dans un délai de 30 jours 2024-0614
Source: OJS 2024/S 111-339690 (2024-06-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)