fourniture de dispositifs médicaux implantables de ligamentoplastie et prothèses orthopédiques, et mise à disposition des ancillaires associés

Centre hospitalier Alpes Léman

le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe
l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du ght. A ce titre,
l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur
part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Le présent accord-cadre concerne : - centre Hospitalier Alpes
Léman (Chal) - hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb) - hôpitaux du Léman (Hdl). Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec un maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-01-05 Avis de marché
Avis de marché (2024-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suppléance orthopédique
Brève description:
le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Le présent accord-cadre concerne : - centre Hospitalier Alpes Léman (Chal) - hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb) - hôpitaux du Léman (Hdl). Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec un maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Suppléance orthopédique 📦
Code CPV supplémentaire: Suppléance orthopédique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558, route de Findrol, BP 20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: http://www.ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Courrier électronique: mmias@ch-alpes-leman.fr 📧
Téléphone: +33 450822423 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date limite de soumission: 2024-02-05 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Date de début: 2024-06-03 📅
Date de fin: 2025-06-02 📅
Date de début: 2024-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-015195
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe
l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du ght. A ce titre,
l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur
part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Le présent accord-cadre concerne : - centre Hospitalier Alpes
Léman (Chal) - hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb) - hôpitaux du Léman (Hdl). Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec un maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Valeur totale estimée: 9 871 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 27
Intitulé du lot: ancre vissée et impactée
Numéro du lot: 01
Brève description: ancre vissée et impactée
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations complémentaires:
la valeur estimée correspond au montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre
Intitulé du lot: ancre textile
Numéro du lot: 02
Brève description: ancre textile
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fil d'ancrage tendineux
Numéro du lot: 03
Brève description: fil d'ancrage tendineux
Intitulé du lot: système de réparation de coiffe sous arthroscopie
Numéro du lot: 04
Brève description: système de réparation de coiffe sous arthroscopie
Valeur estimée hors TVA: 118 000 EUR 💰
Intitulé du lot: suture méniscale
Numéro du lot: 05
Brève description: suture méniscale
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Intitulé du lot: système de fixation ligamentaire pour KJ
Numéro du lot: 06
Brève description: système de fixation ligamentaire pour KJ
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: système de fixation ligamentaire p/didt
Numéro du lot: 07
Brève description: système de fixation ligamentaire p/didt
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Intitulé du lot: système de fixation ligamentaire de la cheville
Numéro du lot: 08
Brève description: système de fixation ligamentaire de la cheville
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèse Totale de Hanche - cotyle double mobilité de 1ère intention et de révision
Numéro du lot: 09
Brève description:
prothèse Totale de Hanche - cotyle double mobilité de 1ère intention et de révision
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèse Totale de Hanche
Numéro du lot: 10
Brève description: prothèse Totale de Hanche
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur estimée correspond au montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: prothèse Totale de Hanche Tête métal céramisé
Numéro du lot: 11
Brève description: prothèse Totale de Hanche Tête métal céramisé
Valeur estimée hors TVA: 324 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèse Totale de Hanche voie antérieure
Numéro du lot: 12
Brève description: prothèse Totale de Hanche voie antérieure
Valeur estimée hors TVA: 1 620 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèse Intermediaire de Hanche
Numéro du lot: 13
Brève description: prothèse Intermediaire de Hanche
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tige de reprise
Numéro du lot: 14
Brève description: tige de reprise
Valeur estimée hors TVA: 367 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèse Totale de Genou de première intention
Numéro du lot: 15
Brève description: prothèse Totale de Genou de première intention
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèse Totale de Genou avec guide de coupe personnalisé
Numéro du lot: 16
Brève description: prothèse Totale de Genou avec guide de coupe personnalisé
Valeur estimée hors TVA: 970 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèse Totale de Genou à charnière
Numéro du lot: 17
Brève description: prothèse Totale de Genou à charnière
Intitulé du lot: prothèse de Genou unicompartimentale
Numéro du lot: 18
Brève description: prothèse de Genou unicompartimentale
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèse Totale de Genou de reprise ou de révision
Numéro du lot: 19
Brève description: prothèse Totale de Genou de reprise ou de révision
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plaque d'ostéotomie tibiale de valgisation
Numéro du lot: 20
Brève description: plaque d'ostéotomie tibiale de valgisation
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèse anatomique et prothèse inversée d'épaule
Numéro du lot: 21
Brève description: prothèse anatomique et prothèse inversée d'épaule
Intitulé du lot: plaque d'ostéotomie Calcanéum
Numéro du lot: 22
Brève description: plaque d'ostéotomie Calcanéum
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ciment avec antiobiotiques
Numéro du lot: 23
Brève description: ciment avec antibiotiques
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ciment avec dispositif de préparation et d'injection de ciment
Numéro du lot: 24
Brève description: ciment avec dispositif de préparation et d'injection de ciment
Intitulé du lot: bouchon centro-medullaire
Numéro du lot: 25
Brève description: bouchon centro-medullaire
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bol et spatule à ciment
Numéro du lot: 26
Brève description: bol et spatule à ciment
Intitulé du lot: allogreffe osseuse d'origine humaine
Numéro du lot: 27
Brève description: allogreffe osseuse d'origine humaine
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
-Centre Hospitalier Alpes Léman, Contamine sur Arve -Hôpitaux du Léman, Thonon les Bains -Hôpitaux des pays du Mont Blanc, Sallanches
- Centre Hospitalier Alpes Léman, Contamine sur Arve - hôpitaux du Léman, Thonon les bains - hôpitaux des pays du mont Blanc, Sallanches

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: centre Hospitalier Alpes Léman - contamine sur Arves (74)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26740084400085
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de Santé
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
cet accord-cadre sera renouvelé à l'issue de sa durée normale, d'une résiliation, ou d'une non reconductio
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un
document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission
par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis
par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur
support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) dans les conditions fixées au règlement de consultation. La signature électronique des documents n'est pas
exigée dans le cadre de cette consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun Bp1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun BP 1135
Source: OJS 2024/S 007-015195 (2024-01-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Haute-Savoie
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Suppléance orthopédique