2018-05-24   La délivrance, le suivi et le retrait d'attestations de capacité à manipuler des fluides frigorigènes au profit des... (Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP)
La délivrance, le suivi et le retrait d'attestations de capacité à manipuler des fluides frigorigènes au profit des opérateurs des armées, directions et services interarmées. Voir la passation de marché »
2018-05-04   Réalisation d'enquêtes de conformité d'assainissement (Coeur d'Essonne Agglomération)
La présente consultation a pour objet la réalisation d'enquêtes de conformité d'assainissement: Enquêtes de conformité des rejets domestiques en assainissement collectif et non collectif, et non domestiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Suez Eau France Sas Suez Eau France SAS, mandataire du...
2018-03-30   Contrôle technique des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes... (Communauté de communes des Terres du Val de Loire)
Contrôle technique des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes des Terres du Val de Loire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Suez Eau France
2017-12-08   17-AOI-10_11_12_13_14 (Agence de l'eau Artois — Picardie)
Contrôle des éléments déclaratifs des redevables servant à la détermination des redevances perçues par l'agence et des participations financières attribuées par l'agence aux Maîtres d'ouvrage (industriels, collectivités territoriales, agriculteurs, etc.). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Analy-CO EGIS EAU KPMG Expertise et Conseil SGS France établissement environment,... SGS France établissement: environment,...
2017-11-07   Contrôles des installations d'assainissement domestiques et de gestion des eaux pluviales privatives lot nº 3:... (Syage)
Le marché public faisant l'objet de la présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 42-1°a) de l'ordonnance nº 2015-899 et 25-i.1°, 67, 68, 78-i-3ème alinéa et 80 du décret nº 2016-360. Les prestations concernent une partie du périmètre du Syage et les communes ayant adhéré à la compétence assainissement. Ces communes sont au nombre de 18 (10 communes du Nord Est de l'Essonne et 8 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Suez Eau France
2017-10-04   Prestations de contrôles de conformité d'assainissement (Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart)
Le présent accord-cadre à pour objet de fixer les modalités d'émission des bons de commande relatifs à la réalisation des contrôles de conformité des rejets de branchements privatifs d'assainissement domestiques et autres que domestiques aux collecteurs publics et des contrôles de l'ANC, vis à vis de la règlementation en vigueur, et plus particulièrement des règlements d'assainissement collectif et non collectif de la communauté d'agglomération. Voir la passation de marché »
2017-10-03   Maintenance des installations DENOX et fourniture de pièces de rechange sur la centrale de Dégrad des Cannes en Guyane (EDF SA)
Marché pluriannuel de maintenance préventive et corrective des installations DENOX des 9 groupes diesels et des équipements communs (équipement de stockage et circulation d'urée, armoire électrique...) de la centrale de Dégrad des Cannes en Guyane. Voir la passation de marché »
2017-09-21   Missions d'études d'accompagnement à la conduite d'exploitation des ICPE (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
La consultation porte sur la réalisation de missions d'accompagnement à la conduite d'exploitation des Installations Classées pour la Protection de l'environnement Déchets (Icpe) gérées par la Métropole Aix-Marseille-Provence en vue d'optimiser leur gestion. La consultation est subdivisée en trois lots. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec au maximum: un opérateur économique pour le lot 3 qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande; 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un … Voir la passation de marché »
2017-09-19   Contrôles des installations d'assainissement non domestiques et assimilés (Syage)
Les 2 marchés publics faisant l'objet de la présente consultation sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires de services (prestations intellectuelles), passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 42-1°a) de l'ordonnance n2015-899 et 25-i.1°, 67, 68 et 80 du décret n2016-360. Ils sont exécutés à prix unitaires. Voir la passation de marché »
2016-12-09   Marché de maintenance des installations de denox de la centrale de Dégrad des Cannes — SEI Guyane (EDF SA — direction des acahts agence achats thermique)
Marché de maintenance des installations de denox des 9 groupes diesel et des équipements communs (stockage et circulation d'urée, armoires électriques etc…) de la centrale de Dégrad des Cannes en Guyane. Voir la passation de marché »
2016-04-01   Contrôles règlementaires des rejets atmosphériques des centrales thermiques d'Aéroports (Aeroports de Paris)
L'accord-cadre indiqué au II.1.3 sera conclu sous la forme d'un marché à bons de commande. Aéroports de Paris est propriétaire de centrales énergétiques (rubrique ICPE n° 2910) qui permettent la production de chaleur et de l'électricité (en secours) en fonction des besoins sur les différentes plateformes aéroportuaires. L'utilisation de ces installations de combustion (chaudières, turbines à gaz, moteurs) ainsi que les rejets atmosphériques engendrés par leur activité sont soumis à autorisation … Voir la passation de marché »
2015-01-26   Contrôles des rejets atmosphériques sur l'installation de stockage des déchets non dangereux de l'Arbois (Communauté d'agglomération du Pays d'Aix-en-Provence)
Ce marché concerne le contrôle des rejets atmosphériques de la plate-forme de valorisation des biogaz sur l'installation de traitement des déchets ménagers de l'Arbois (ISDND de l'Arbois). Ces contrôles couvrent une mesure annuelle sur le collecteur principal, une mesure annuelle sur les deux torchères, une mesure annuelle sur un moteur de l'installation de valorisation du biogaz. La prestation comprend le rapport de synthèse. Les moyens de levage et outils de prélèvements seront fournis par le titulaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CATTEC SARL
2014-12-04   Prélèvements et suivis analytiques pour la qualité des eaux et du littoral du département du Calvados (Conseil général du Calvados)
Prélèvements et suivis analytiques pour la qualité des eaux et du littoral du département du Calvados Affaire 14der001. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GIP Labeo
2014-10-16   Contrôles environnementaux des installations de traitement des déchets ménagers de la CPA (Communauté d'agglomération du Pays d'Aix-en-Provence)
Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de prélèvements, d'analyses et de contrôles suivantes nécessaires ou rendues obligatoires dans le cadre de la réglementation : - contrôle des eaux - contrôle du bruit - contrôle des émissions fugitives de biogaz - contrôle des rejets atmosphériques. Au titre des installations de traitement des déchets de la CPA, on dénombre : - l'installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (Isdnd) de l'arbois sur la commune d'aix en Provence, - 18 … Voir la passation de marché »
2014-09-19   rv-Sm-14c047ac-Audits de classement icpe et assistance à la mise en oeuvre de la réglementation atex (Communauté urbaine Toulouse metropole)
rv-Sm-14c047ac-Audits de classement icpe et assistance à la mise en oeuvre de la réglementation Atex. La Ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent faire appel à des bureaux de contrôle spécialisés dans le domaine de la prévention contre les risques industriels et technologiques afin de mener à bien des prestations d'expertise et de conseil relatives à la conformité de ses installations au regard de la réglementation ICPE et de la réglementation ATEX Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Sud Europe SAS
2014-05-02   Groupement de commande de diagnostics de la qualité de l'air intérieur des bâtiments communaux (Ville de Caudebec-lès-Elbeuf)
Diagnostics de la qualité de l'air intérieur des bâtiments communaux accueillant des enfants de moins de 6 ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Carso Laboratoire santé environnement...
2014-04-10   Vérification de la déclaration d'émission de gaz à effet de serre dans le cadre du SCEQE 3 (SIAAP)
La consultation porte sur les prestations suivantes: — la vérification de la déclaration d'émission de gaz à effet de serre dans le cadre du SCEQE 3 doit permettre d'émettre un avis d'assurance raisonnable concluant que la déclaration a été établie conformément au plan de surveillance et que les données contenues ne comportent pas d'inexactitudes significatives — la mission de vérification consiste à collecter un nombre de preuves suffisant pour s'assurer que la déclaration d'émission repose sur des … Voir la passation de marché »
2014-02-25   Groupement de commande de diagnostics de la qualité de l'air intérieur des bâtiments communaux (Ville de Caudebec-lès-Elbeuf)
Diagnostics de la qualité de l'air intérieur des bâtiments communaux accueillant des enfants de moins de 6 ans. Voir la passation de marché »
2013-10-28   Contrôle des installestions nouvelles et existantes d'assainissement non collectif (Communauté de communes des Coteaux du Girou)
Périmètre d'exécution: la Communauté de communes des Coteaux du Girou. D'autres communes sont succeptibles d'intégrer la communaté et se rajouteront au périmètre du marché. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Veolia Eau
2013-06-04   Prestations de mesures acoustiques environnementales et météorologiques, sur les centres de productions nucleaires... (EDF SA)
1. mesures acoustiques environnementales avec caractérisation de la puissance acoustique des équipements bruyants, 2. mesures des conditions météorologiques, 3. analyse des mesures, 4. rapports d'essais. Voir la passation de marché »
2013-03-07   Qualification de performance des cycles de stérilisation/dépyrogénation d'ampoules au profit de la pharmacie... (EMA/DCSSA/DAPS-SSA)
Qualification de performance des cycles de stérilisation/dépyrogénation d'ampoules au profit de la pharmacie centrale des armées. Voir la passation de marché »
2012-09-11   (B12-112-SVI) Réalisation des contrôles de conformité des transports internes et externes de matières radioactives... (CEA Centre de Cadarache)
La prestation consiste à réaliser différents contrôles de conformité et généraux des transports internes et externes de matières radioactives sur le centre du CEA de Cadarache. Les contrôles de conformités des transports internes et externes à effectuer durant la prestation sont les suivants: Type A. Contrôle exhaustif avant expédition "transports externes", Type B. Contrôle exhaustif avant "transports internes" sur le Centre de Cadarache, Type C. Contrôle de la "conformité du Calage-Arrimage", Type D. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave
2012-08-20   Prestation de qualifications des zones à atmosphères contrôlées de la pharmacie centrale des armées (PCA) (EMA/DCSSA/DAPS-SSA)
Prestation de qualifications des zones à atmosphères contrôlées de la pharmacie centrale des armées (PCA). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eolia
2012-07-10   Réalisation d'enquêtes de conformité pour les établissements rejetant des eaux usées non domestiques (Cté d'agglo Les Lacs de l'Essonne)
La consultation a pour objet la réalisation d'enquêtes de conformité pour les établissements rejetant des eaux usées non domestiques. Le marché s'exécutera dans le cadre d'un programme pluriannuel qui définira les entreprises du territoire concernées par lesdites prestations. Néanmoins, il pourra également être actionné pour répondre à la demande d'entreprises se situant hors du programme pluriannuel. Dans ce cas, il fonctionnera pour le compte de tiers mais la Communauté d'agglomération demeurera seule … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SNE - Quantitec
2012-02-22   Diagnostic et suivi de la conformité des déversements d'origines non domestiques (Syndicat mixte de la Vallée de l'Orge)
Diagnostic et suivi de la conformité des déversements d'origines non domestiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sne Quantitec
2012-01-23   2012 DLH 3 marché relatif à des prestations de contrôle de conformité technique et financière des opérations de... (Ville de Paris)
Marché relatif à des prestations de contrôle de conformité technique et financière des opérations de production de logements sociaux. Voir la passation de marché »
2011-09-01   Réhabilitation des vasieres de l'estuaire de la Seine développement et exploitation d'un modèle hydro-sédimentaire... (Grand Port maritime du Havre)
La présente consultation a pour objet de définir quels peuvent être les travaux complémentaires à mettre en oeuvre pour améliorer le fonctionnement des aménagements réalisés dans la fosse nord afin de réhabiliter les vasières et en réduire la sédimentation dans le chenal environnemental. Pour répondre à cette demande, l'analyse partagée avec le conseil scientifique de l'estuaire de la Seine, conduit à la nécessité de mettre en oeuvre une modélisation hydro-sédimentaire 3d servant de support à la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia eau et environnement
2011-08-25   Assistance au contrôle du contrat de délégation de service public du centre de traitement multi-filières (Communauté Urbaine MPM)
Le présent marché a pour objet des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatives à des contrôles techniques, sanitaires, environnementaux et financiers portant sur le contrat de DSP en phase d'exploitation (phase 2) du centre de traitement multi-filières des déchets de Marseille Provence métropole. Le lot 1 concernera les contrôles techniques, sanitaires et environnementaux. Le lot 2 concernera les contrôles financiers. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des … Voir la passation de marché »
2011-06-07   AAPC "réalisation du contrôle de conformité réglementaire en hygiène, sécurité, environnement" (IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire))
La prestation porte sur le contrôle de la conformité réglementaire en hygiène, sécurité et environnement, des transports et des rayonnements ionisants de toutes les unités et activités des sites pérennes de l'IRSN (190 unités sur 13 sites) - ainsi qu'une option pour la réalisation de la prestation sur les unités du site de Pierrelatte. La prestation sera effectuée en 3 étapes: 1 - sur la base d'un référentiel des exigences légales et autres exigences applicables à l'IRSN, le titulaire vérifiera la … Voir la passation de marché »
2011-02-18   Délégation de service public, par voie d'affermage, pour la gestion du service public de l'assainissement non... (Communauté de communes Sud Sainte-Baume)
Procédure: délégation de service public (articles L.1411.1 et suivants du code général des collectivités territoriales) - phase d'appel à candidatures. — caractéristiques techniques: le délégataire assurera la gestion du service public de l'assainissement non collectif. A titre non exhaustif, ses principales missions seront les suivantes: — L'inventaire des installations existantes, — Le contrôle technique des installations: —— Contrôle de conception et d'implantation des installations nouvelles ou … Voir la passation de marché »