Passation de marchés: Communauté de communes Sud Sainte-Baume
11 marchés publics archivés
Communauté de communes Sud Sainte-Baume a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et élimination et traitement des ordures.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes Sud Sainte-Baume sont Cliner, Contenur, Groupement Bronzo/Sita Sud et Kroccan.
Récents marchés passés par Communauté de communes Sud Sainte-Baume
2014-11-03
Fourniture et maintenance des conteneurs relatifs à la collecte des déchets (Communauté de communes Sud Sainte-Baume)
Fourniture et maintenance des conteneurs relatifs à la collecte des déchets. Voir la passation de marché »
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2014-09-11
Nettoyage des locaux communautaires (Communauté de communes Sud Sainte-Baume)
Nettoyage des locaux communautaires. Voir la passation de marché »
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2014-01-24
Prestation de collecte et transport des déchets ménagers et assimilés, des déchets recyclables d'un territoire... (Communauté de communes Sud Sainte-Baume)
Prestation de collecte et transport des déchets ménagers et assimilés, des déchets recyclables d'un territoire comprenant environ 45 000 habitants. Voir la passation de marché »
Prestation de collecte et transport des déchets ménagers et assimilés, des déchets recyclables d'un territoire comprenant environ 45 000 habitants. Voir la passation de marché »
2014-01-17
Exploitation des déchetteries communautaires (Communauté de communes Sud Sainte-Baume)
Marché d'exploitation des déchetteries communautaires passé sous la forme d'un accord-cadre avec un seul titulaire (pas de remise en concurrence après attribution). Il est passé pour une durée de 4 ans. A chaque besoin, la personne publique établira un bon de commande valant ordre de service ; ce bon de commande définira tous les critères spécifiques prestations à exécuter. Voir la passation de marché »
Marché d'exploitation des déchetteries communautaires passé sous la forme d'un accord-cadre avec un seul titulaire (pas de remise en concurrence après attribution). Il est passé pour une durée de 4 ans. A chaque besoin, la personne publique établira un bon de commande valant ordre de service ; ce bon de commande définira tous les critères spécifiques prestations à exécuter. Voir la passation de marché »
2013-10-21
Prestation de collecte et transport des déchets ménagers et assimilés, des déchets recyclables d'un territoire... (Communauté de communes Sud Sainte-Baume)
Prestation de collecte et transport des déchets ménagers et assimilés, des déchets recyclables d'un territoire comprenant environ 45 000 habitants. Voir la passation de marché »
Prestation de collecte et transport des déchets ménagers et assimilés, des déchets recyclables d'un territoire comprenant environ 45 000 habitants. Voir la passation de marché »
2013-10-11
Prestation de collecte et transport des déchets ménagers et assimilés, des déchets recyclables d'un territoire... (Communauté de communes Sud Sainte-Baume)
Prestation de collecte et transport des déchets ménagers et assimilés, des déchets recyclables d'un territoire comprenant environ 45 000 habitants. Lot n° 1: Commune de Bandol prestation de collecte commençant le 1.1.2014 et se terminant le 5.1.2021. Communes du Beausset, Le Castellet, Evenos et Signes: prestation de collecte commençant le 1.11.2014 et se terminant le 5.1.2021. Lot n° 2: Commune de Sanary-sur-Mer: prestation de collecte commençant le 5.1.2015 et se terminant le 5.1.2021. Voir la passation de marché »
Prestation de collecte et transport des déchets ménagers et assimilés, des déchets recyclables d'un territoire comprenant environ 45 000 habitants. Lot n° 1: Commune de Bandol prestation de collecte commençant le 1.1.2014 et se terminant le 5.1.2021. Communes du Beausset, Le Castellet, Evenos et Signes: prestation de collecte commençant le 1.11.2014 et se terminant le 5.1.2021. Lot n° 2: Commune de Sanary-sur-Mer: prestation de collecte commençant le 5.1.2015 et se terminant le 5.1.2021. Voir la passation de marché »
2011-08-09
Fourniture de carburants pour les besoins de la Communauté de communes Sud Sainte-Baume (Communauté de communes Sud Sainte-Baume)
Fourniture de carburants pour les besoins de la Communauté de communes Sud Sainte-Baume. Voir la passation de marché »
Fourniture de carburants pour les besoins de la Communauté de communes Sud Sainte-Baume. Voir la passation de marché »
2011-07-22
Fourniture et maintenance de dispositifs de conteneurs enterrées divisé en 3 lots (Communauté de communes Sud Sainte-Baume)
Fourniture et maintenance de dispositifs de conteneurs enterrées. Voir la passation de marché »
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2011-02-18
Délégation de service public, par voie d'affermage, pour la gestion du service public de l'assainissement non... (Communauté de communes Sud Sainte-Baume)
Procédure: délégation de service public (articles L.1411.1 et suivants du code général des collectivités territoriales) - phase d'appel à candidatures. — caractéristiques techniques: le délégataire assurera la gestion du service public de l'assainissement non collectif. A titre non exhaustif, ses principales missions seront les suivantes: — L'inventaire des installations existantes, — Le contrôle technique des installations: —— Contrôle de conception et d'implantation des installations nouvelles ou … Voir la passation de marché »
Procédure: délégation de service public (articles L.1411.1 et suivants du code général des collectivités territoriales) - phase d'appel à candidatures. — caractéristiques techniques: le délégataire assurera la gestion du service public de l'assainissement non collectif. A titre non exhaustif, ses principales missions seront les suivantes: — L'inventaire des installations existantes, — Le contrôle technique des installations: —— Contrôle de conception et d'implantation des installations nouvelles ou … Voir la passation de marché »
2004-01-08
Délégation de service public (Communauté de communes Sud Sainte-Baume)
Gestion déléguée par affermage des équipements d'épuration et de transport des effluents de la zone d'activités du Plateau de Signes. le réseau de collecte et les branchements, sous les voies du lotissement, ne font pas partie des installations affermées. Leur fonctionnement et leur entretien sont assurés, par ailleurs, dans le cadre d'un contrat de prestations de service. Carastéristiques principales du service: le service concerne l'épuration des eaux usées du lotissement industriel dénommé Zone … Voir la passation de marché »
Gestion déléguée par affermage des équipements d'épuration et de transport des effluents de la zone d'activités du Plateau de Signes. le réseau de collecte et les branchements, sous les voies du lotissement, ne font pas partie des installations affermées. Leur fonctionnement et leur entretien sont assurés, par ailleurs, dans le cadre d'un contrat de prestations de service. Carastéristiques principales du service: le service concerne l'épuration des eaux usées du lotissement industriel dénommé Zone … Voir la passation de marché »
2004-01-06
Délégation de service public (Communauté de communes Sud Sainte-Baume)
Gestion déléguée par affermage du service public de production et de livraison d'eau potable aux abonnés de la zone d'activités du Plateau de Signes. le transport de l'eau entre le compteur général de production d'eau et les compteurs des abonnés est assuré par un réseau de distribution et des branchements qui ne font pas partie des installations affermées. Leur fonctionnement et leur entretien sont assurés, par ailleurs, dans le cadre d'un contrat de prestations de service. Caractéristiques principales … Voir la passation de marché »
Gestion déléguée par affermage du service public de production et de livraison d'eau potable aux abonnés de la zone d'activités du Plateau de Signes. le transport de l'eau entre le compteur général de production d'eau et les compteurs des abonnés est assuré par un réseau de distribution et des branchements qui ne font pas partie des installations affermées. Leur fonctionnement et leur entretien sont assurés, par ailleurs, dans le cadre d'un contrat de prestations de service. Caractéristiques principales … Voir la passation de marché »