Passation de marchés: Service de gestion du réseau d'assainissement
>20 marchés publics actifs
Service de gestion du réseau d'assainissement ont été achetés par des organisations telles que Métropole Nice Côte d'Azur, Régie comm d'eau et d'ass. La Créole et Saint-Étienne métropole.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Suez Eau France, Saur, Veolia Eau, Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux, SAUR SAS, Curage industriel de Gonesse, Ortec environnement, Veolia EAU — Compagnie Générale Des Eaux, Sapian et Lyonnaise des Eaux.
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services des eaux usées (>20)
- Service de gestion du réseau d'assainissement (>20) ⬅️
Achats récents de service de gestion du réseau d'assainissement en France
2026-11-05
Deadline 2026-12-09
Curage et Pompes de relevage (Noalis)
Contrat d'Entretien des réseaux d'évacuation des eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales et des pompes de relevage sur le patrimoine de la SA NOALIS Voir la passation de marché »
Contrat d'Entretien des réseaux d'évacuation des eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales et des pompes de relevage sur le patrimoine de la SA NOALIS Voir la passation de marché »
2026-11-04
Deadline 2026-12-07
Entretien des réseaux d'assainissement non collectif (ALLIER HABITAT)
La consultation porte sur les prestations suivantes : Entretien des réseaux d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
La consultation porte sur les prestations suivantes : Entretien des réseaux d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
2026-11-04
Deadline 2026-12-07
Entretien des réseaux d'assainissement collectif (ALLIER HABITAT)
La consultation porte sur les prestations suivantes : Entretien des réseaux d'assainissement collectif Voir la passation de marché »
La consultation porte sur les prestations suivantes : Entretien des réseaux d'assainissement collectif Voir la passation de marché »
2026-11-02
Deadline 2026-12-15
Marché d'entretien des réseaux d'assainissement et équipements associés du patrimoine de Sète Thau Habitat (SETE THAU HABITAT OPH)
Le contrat concerne des prestations d'entretien des réseaux d'assainissement et des équipements associés pour l'ensemble du patrimoine immobilier de SETE THAU HABITAT OPH. Les prestations incluent le nettoyage et curage préventifs des réseaux horizontaux EU/EV, des postes de refoulement, des fosses de relevage, ainsi que des opérations de curage en curatif, inspections caméra, pompages, contrôles de branchements, repérage de réseaux et fraisage mécanique. Le marché est mixte avec une partie à prix … Voir la passation de marché »
Le contrat concerne des prestations d'entretien des réseaux d'assainissement et des équipements associés pour l'ensemble du patrimoine immobilier de SETE THAU HABITAT OPH. Les prestations incluent le nettoyage et curage préventifs des réseaux horizontaux EU/EV, des postes de refoulement, des fosses de relevage, ainsi que des opérations de curage en curatif, inspections caméra, pompages, contrôles de branchements, repérage de réseaux et fraisage mécanique. Le marché est mixte avec une partie à prix … Voir la passation de marché »
2026-10-30
Deadline 2026-12-03
MARCHÉ D'ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT, DES INSTALLATIONS DE RELEVAGE EU ET EP, ET DES... (ARKEA HABITAT)
MARCHÉ D'ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT, DES INSTALLATIONS DE RELEVAGE EU ET EP, ET DES SÉPARATEURS À HYDROCARBURES DANS DIVERS ENSEMBLES IMMOBILIERS D'ARKEA HABITAT Voir la passation de marché »
MARCHÉ D'ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT, DES INSTALLATIONS DE RELEVAGE EU ET EP, ET DES SÉPARATEURS À HYDROCARBURES DANS DIVERS ENSEMBLES IMMOBILIERS D'ARKEA HABITAT Voir la passation de marché »
2026-10-28
Deadline 2026-12-02
Contrôles des installations intérieures : assainissement domestique, qualité des effluents et mesures de débit,... (Cté communes Landivisiau)
La présente consultation porte sur les contrôles des installations intérieures d'assainissement : assainissement domestique, qualité des effluents, assainissement autonome, pour la période 2027-2030. Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur les contrôles des installations intérieures d'assainissement : assainissement domestique, qualité des effluents, assainissement autonome, pour la période 2027-2030. Voir la passation de marché »
2026-10-28
Deadline 2026-11-30
Concession sous la forme d'une délégation de service public pour l'exploitation des ouvrages d'assainissement... (SIA du Pays Bouzonvillois)
L'objet du contrat est la concession de service sous la forme d'une délégation de service public, pour l'exploitation, le traitement, l'entretien du système d'assainissement du SIA du Pays Bouzonvillois, en application des articles L.1411-1 et R1411-1 du Code général des collectivités territoriales et des article L. 1121-1 et suivants du code de la commande publique. Le délégataire devra assurer, à ses risques et périls, l'exploitation du service public d'assainissement (Transport et traitement des eaux … Voir la passation de marché »
L'objet du contrat est la concession de service sous la forme d'une délégation de service public, pour l'exploitation, le traitement, l'entretien du système d'assainissement du SIA du Pays Bouzonvillois, en application des articles L.1411-1 et R1411-1 du Code général des collectivités territoriales et des article L. 1121-1 et suivants du code de la commande publique. Le délégataire devra assurer, à ses risques et périls, l'exploitation du service public d'assainissement (Transport et traitement des eaux … Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-23
Accord cadre pour l'entretien des réseaux d'évacuation des eaux vannes, eaux usées et des pompes de relevage de... (Lille métropole habitat)
Acheteur LILLE METROPOLE HABITAT Type de contrat Accord-cadre de services mono-attributaire à prix mixte avec une part forfaitaire et une part à bon de commande avec un montant maximum de 3 910 000 euro(s) HT sur la durée totale tous lots confondus Lieu d'exécution Tout le patrimoine de LMH Délai A compter du 1er janvier 2027 pour une durée ferme de 12 mois avec reconduction tacite pour une durée similaire maximum 3 fois, soit 48 mois Nature des prix Mixtes Variation des prix Révisables (se référer au … Voir la passation de marché »
Acheteur LILLE METROPOLE HABITAT Type de contrat Accord-cadre de services mono-attributaire à prix mixte avec une part forfaitaire et une part à bon de commande avec un montant maximum de 3 910 000 euro(s) HT sur la durée totale tous lots confondus Lieu d'exécution Tout le patrimoine de LMH Délai A compter du 1er janvier 2027 pour une durée ferme de 12 mois avec reconduction tacite pour une durée similaire maximum 3 fois, soit 48 mois Nature des prix Mixtes Variation des prix Révisables (se référer au … Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-12-02
Mise à jour des zonages d'assainissement (Communauté de communes de Bayeux Intercom)
Marché à tranche, une tranche ferme et 2 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
Marché à tranche, une tranche ferme et 2 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-13
EXPLOITATION DES STATIONS D'EPURATION INTERCOMMUNALES (Cté de Cnes entre DOUBS et LOUE)
PRESTATIONS D'EXPLOITATION DSE STATIONS D'EPURATION / GILLEY - ARC SOUS CICON - OUHANS - VILLE DU PONT Voir la passation de marché »
PRESTATIONS D'EXPLOITATION DSE STATIONS D'EPURATION / GILLEY - ARC SOUS CICON - OUHANS - VILLE DU PONT Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-11-18
Assistance technique à l'exploitation du service d'assainissement collectif (Communauté de communes du Pays Sabolien)
Lot unique Voir la passation de marché »
Lot unique Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-12-04
Gestion du réseau, du PR et de la station d'épuration de la commune de Brette-les-Pins (Commune de Brette les Pins)
Le présent marché a pour objet la gestion des ouvrages de collecte, pompage et traitement des eaux usées de la commune de Brette-les-Pins Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la gestion des ouvrages de collecte, pompage et traitement des eaux usées de la commune de Brette-les-Pins Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-11-20
Assainissement - Réalisation d'enquêtes domiciliaires sur le territoire intercommunal (Communauté d'agglomération Plaine Vallée)
Le prestataire réalisera les enquêtes domiciliaires (avant-vente, pour création de branchement, pour les établissements dont les rejets assimilés domestiques) ; il sera chargé de l'organisation des enquêtes depuis la prise de rendez-vous jusqu'à la transmission du rapport d'enquête à la communauté d'agglomération. Il sera chargé de tester toutes des évacuations d'eaux usées et d'eaux pluviales de la propriété et d'en contrôler le raccordement sur le réseau public (par colorant ou, en cas d'impossibilité, … Voir la passation de marché »
Le prestataire réalisera les enquêtes domiciliaires (avant-vente, pour création de branchement, pour les établissements dont les rejets assimilés domestiques) ; il sera chargé de l'organisation des enquêtes depuis la prise de rendez-vous jusqu'à la transmission du rapport d'enquête à la communauté d'agglomération. Il sera chargé de tester toutes des évacuations d'eaux usées et d'eaux pluviales de la propriété et d'en contrôler le raccordement sur le réseau public (par colorant ou, en cas d'impossibilité, … Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-16
ENTRETIEN DES OUVRAGES DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RELANCE DU LOT N°2 (Communauté de communes Anjou Loir et Sarthe)
La présente consultation a pour objet la passation d’un marché de prestations de service pour l’entretien des systèmes d’assainissement, décomposées en lots suivants : - Lot 1 : hydrocurage des réseaux, à savoir le nettoyage des réseaux, postes de relevage et équipements, d’ouvrages d’entrée de station d’épuration, les inspections télévisuelles et visuelles ponctuelles ainsi que le traitement des déchets, la gestion des interventions hors jours et heures ouvrés (astreinte) ; - Lot 2 : interventions … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la passation d’un marché de prestations de service pour l’entretien des systèmes d’assainissement, décomposées en lots suivants : - Lot 1 : hydrocurage des réseaux, à savoir le nettoyage des réseaux, postes de relevage et équipements, d’ouvrages d’entrée de station d’épuration, les inspections télévisuelles et visuelles ponctuelles ainsi que le traitement des déchets, la gestion des interventions hors jours et heures ouvrés (astreinte) ; - Lot 2 : interventions … Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-11-26
Marché d'étude et suivi des Rejets Assimilés et Non Domestiques (SIAVB)
contrôle des assimilés ou non domestiques raccordés sur les collecteurs communautaires. Voir la passation de marché »
contrôle des assimilés ou non domestiques raccordés sur les collecteurs communautaires. Voir la passation de marché »
2026-10-14
Deadline 2026-11-17
202662A0876 - Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales - (7 lots) (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti Voir la passation de marché »
Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti Voir la passation de marché »
2026-10-13
Deadline 2026-11-16
FR-26-73 : ACCORD-CADRE COMPOSITE : ENTRETIEN ET DEPANNAGES DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES D’ASSAINISSEMENT (Le Foyer Rémois (51))
FR-26-73 : ACCORD-CADRE COMPOSITE : ENTRETIEN ET DEPANNAGES DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES D’ASSAINISSEMENT Voir la passation de marché »
FR-26-73 : ACCORD-CADRE COMPOSITE : ENTRETIEN ET DEPANNAGES DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES D’ASSAINISSEMENT Voir la passation de marché »
2026-10-08
Deadline 2026-11-12
Exploitation du service public d’assainissement collectif du territoire de la Communauté de Communes du Val de Vienne (COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE VIENNE - Service Assainissement)
La présente consultation a pour objet l’exploitation du service public d’assainissement collectif du territoire de la Communauté de Communes du Val de Vienne, sur le périmètre constitué de tous les réseaux de collecte et de transport des eaux usées sur les communes d’Aixe-sur-Vienne, Beynac, Bosmie-l’Aiguille, Burgnac, Jourgnac, Saint-Martin-le-Vieux, Saint-Priest-sous- Aixe, Saint-Yrieix-sous-Aixe et Séreilhac, ainsi que tous les postes de relèvement et ouvrages de traitement des effluents. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l’exploitation du service public d’assainissement collectif du territoire de la Communauté de Communes du Val de Vienne, sur le périmètre constitué de tous les réseaux de collecte et de transport des eaux usées sur les communes d’Aixe-sur-Vienne, Beynac, Bosmie-l’Aiguille, Burgnac, Jourgnac, Saint-Martin-le-Vieux, Saint-Priest-sous- Aixe, Saint-Yrieix-sous-Aixe et Séreilhac, ainsi que tous les postes de relèvement et ouvrages de traitement des effluents. Voir la passation de marché »
2026-10-07
Deadline 2026-11-09
ENTRETIEN DES RESEAUX GRAVITAIRES PRIVES DE LA VILLE DE BEZIERS (mairie de beziers)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-10-07
Deadline 2026-11-09
MISSION D'INSPECTIONS TELEVISEES ET DE CONTROLES DE RECEPTION DE TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE ET DE REHABILITATION... (Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). - Curage de réseaux d'assainissement - Inspections visuelles et télévisuelles des réseaux et des ouvrages diagnostic - Inspections visuelles et télévisuelles des réseaux et des ouvrages … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). - Curage de réseaux d'assainissement - Inspections visuelles et télévisuelles des réseaux et des ouvrages diagnostic - Inspections visuelles et télévisuelles des réseaux et des ouvrages … Voir la passation de marché »
2026-10-06
Deadline 2026-11-09
Surveillance et entretien des bassins de retenue sur les routes du Département des Yvelines (Syndicat mixte ouvert « Seine et Yvelines Voirie »)
Le contrat porte sur les prestations de surveillance et entretien des bassins de retenue sur les RD des Yvelines. Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services Avec un montant minimum annuel de 25 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel 350 000,00 euro(s) HT. Le contrat est conclu pour une durée de 1 An(s) à compter de sa date de notification reconductible par tacite reconduction 3 fois un an Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations de surveillance et entretien des bassins de retenue sur les RD des Yvelines. Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services Avec un montant minimum annuel de 25 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel 350 000,00 euro(s) HT. Le contrat est conclu pour une durée de 1 An(s) à compter de sa date de notification reconductible par tacite reconduction 3 fois un an Voir la passation de marché »
2026-10-05
MARCHÉ D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION DE SERVICE DES STATIONS D'ÉPURATION ET DES POSTES DE REFOULEMENT (SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE et D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LA HOUSSAYE-en-BRIE)
MARCHÉ D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION DE SERVICE DES STATIONS D'ÉPURATION ET DES POSTES DE REFOULEMENT Voir la passation de marché »
MARCHÉ D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION DE SERVICE DES STATIONS D'ÉPURATION ET DES POSTES DE REFOULEMENT Voir la passation de marché »
2026-10-05
Exploitation et Entretien du Patrimoine d'assainissement du Haras de Jardy (Département des Hauts-de-Seine)
Le Haras de Jardy est un site privé du Département géré par les directions de la collectivité chacune dans leur domaine de compétences. La Direction de l'eau assure donc la gestion de l'assainissement sur tout le site de Jardy. Les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales ainsi que tous les équipements connexes nécessaires au bon fonctionnement du réseau (puisards, stations de pompages, regards, etc.). Afin d'exploiter de façon pérenne le patrimoine d'assainissement, il est nécessaire d'entretenir et de … Voir la passation de marché »
Le Haras de Jardy est un site privé du Département géré par les directions de la collectivité chacune dans leur domaine de compétences. La Direction de l'eau assure donc la gestion de l'assainissement sur tout le site de Jardy. Les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales ainsi que tous les équipements connexes nécessaires au bon fonctionnement du réseau (puisards, stations de pompages, regards, etc.). Afin d'exploiter de façon pérenne le patrimoine d'assainissement, il est nécessaire d'entretenir et de … Voir la passation de marché »
2026-10-02
Marché de Services pour l'entretien et l'exploitation des ouvrages d'assainissement des eaux usées (MAIRIE DE SAINT QUENTIN LA POTERIE)
Le présent marché recouvre les prestations suivantes : - le réseau de collecte des eaux usées (environ 18,2 kilomètres) - les 2 stations de relevage - la station de traitement des eaux usées de 3000 EH Voir la passation de marché »
Le présent marché recouvre les prestations suivantes : - le réseau de collecte des eaux usées (environ 18,2 kilomètres) - les 2 stations de relevage - la station de traitement des eaux usées de 3000 EH Voir la passation de marché »
2026-10-01
Contrôle des installations d'assainissement non-collectif et branchement collectifs (cc Vallée de Munster)
La présente consultation est un marché de prestation de service relatif : - aux contrôles périodique des installations d'assainissement non collectif - aux contrôles préalables aux ventes immobilières des branchements Pour le territoire de la Communauté de communes de la Vallée de Munster. Voir la passation de marché »
La présente consultation est un marché de prestation de service relatif : - aux contrôles périodique des installations d'assainissement non collectif - aux contrôles préalables aux ventes immobilières des branchements Pour le territoire de la Communauté de communes de la Vallée de Munster. Voir la passation de marché »
2026-10-01
Accord cadre à bons de commande pour des prestations de service de débouchage, curage de réseaux et canalisations,... (Valloire Habitat)
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour des prestations de débouchage, curage et vidange sur différents territoires géographiques. Le marché est alloti en 5 lots Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour des prestations de débouchage, curage et vidange sur différents territoires géographiques. Le marché est alloti en 5 lots Voir la passation de marché »
2026-09-28
PRESTATIONS DE SERVICE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNAUTE... (Communauté de communes Comtal Lot et Truyère)
PRESTATIONS DE SERVICE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES Voir la passation de marché »
2026-09-25
Marché d'entretien des collecteurs intercommunaux du SIAVB (SIAVB)
travaux d'entretien des ouvrages gérés par le syndicat pour les années 2027 à 2030 Voir la passation de marché »
travaux d'entretien des ouvrages gérés par le syndicat pour les années 2027 à 2030 Voir la passation de marché »
2026-09-22
PRESTATIONS DE SERVICES D’EXPLOITATION, D’ENTRETIEN ET DE SUIVI DES INSTALLATIONS DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT... (Syndicat mixte des Vallées de la Veyre et de l'Auzon)
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de services d’exploitation, d’entretien et de suivi : • des installations d’assainissement collectif (réseaux de collecte, ouvrages annexes, postes de relevage et stations de traitement) des communes du secteur du Syndicat; • du service public d’assainissement non collectif (SPANC) Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de services d’exploitation, d’entretien et de suivi : • des installations d’assainissement collectif (réseaux de collecte, ouvrages annexes, postes de relevage et stations de traitement) des communes du secteur du Syndicat; • du service public d’assainissement non collectif (SPANC) Voir la passation de marché »
2026-09-18
exploitation du service assainissement 2027-2031 (syndicat d'eau du Nord Ouest Mayennais)
La consultation porte sur l'exploitation des systèmes d’assainissement collectif pour la période 2027-2031 des communes de Brécé, Chatillon sur Colmont, Fougerolles du Plessis, et du SENOM (Gorron, Montaudin et Pontmain, Landivy). Voir la passation de marché »
La consultation porte sur l'exploitation des systèmes d’assainissement collectif pour la période 2027-2031 des communes de Brécé, Chatillon sur Colmont, Fougerolles du Plessis, et du SENOM (Gorron, Montaudin et Pontmain, Landivy). Voir la passation de marché »
2026-09-18
ENTRETIEN/ DETARTRAGE/ DESOBSTRUCTION DES RESEAUX D'EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES/ SEPARATEUR HYDROCARBURE ET DES... (ROUEN METROPOLE HABITAT)
ENTRETIEN/ DETARTRAGE/ DESOBSTRUCTION DES RESEAUX D'EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES/ SEPARATEUR HYDROCARBURE ET DES POSTES DE RELEVAGE - QUEVILLY HABITAT, LE FOYER DU TOIT FAMILIAL ET SIEMOR Voir la passation de marché »
ENTRETIEN/ DETARTRAGE/ DESOBSTRUCTION DES RESEAUX D'EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES/ SEPARATEUR HYDROCARBURE ET DES POSTES DE RELEVAGE - QUEVILLY HABITAT, LE FOYER DU TOIT FAMILIAL ET SIEMOR Voir la passation de marché »
2026-09-18
Marché d'étude et suivi de contrôles des branchements sur collecteurs SIAVB (SIAVB)
Contrôles des bâtis (domestiques, assimilés ou non domestiques) directement raccordés sur le collecteur eaux usées intercommunal, et / ou des eaux pluviales dans la Bièvre ou l'un de ses affluents. Voir la passation de marché »
Contrôles des bâtis (domestiques, assimilés ou non domestiques) directement raccordés sur le collecteur eaux usées intercommunal, et / ou des eaux pluviales dans la Bièvre ou l'un de ses affluents. Voir la passation de marché »
2026-09-18
Exploitation des stations d'épuration de Bernex (5 250 EH), Féternes (5 200 EH) et Chevenoz (800 EH) et maintenance... (Communauté de communes Pays d'Évian Vallée d'Abondance)
Le présent marché a pour objet : Volet 1 - Exploitation complète de trois stations d'épuration Volet 2 - Maintenance curative des postes de relèvement et autres STEP Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet : Volet 1 - Exploitation complète de trois stations d'épuration Volet 2 - Maintenance curative des postes de relèvement et autres STEP Voir la passation de marché »
2026-09-18
Réalisation des Schémas Directeurs d'Assainissement 2027 (Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot est décomposé en 4 phases détaillées dans le dossier de consultation. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement via le budget de Grand Bourg Agglomération (30%) et subventions (sous réserve des subventions de l'année 2025) de l'Agence de l'Eau (50%) et du Conseil départemental de l'Ain (20%) Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot est décomposé en 4 phases détaillées dans le dossier de consultation. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement via le budget de Grand Bourg Agglomération (30%) et subventions (sous réserve des subventions de l'année 2025) de l'Agence de l'Eau (50%) et du Conseil départemental de l'Ain (20%) Voir la passation de marché »
2026-09-18
GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF AU CURAGE, DEGORGEMENT, INSPECTION ET CONTROLE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT POUR LA... (Ville de Livry-Gargan)
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation des opérations de curage préventif et curatif des réseaux d'assainissement, le pompage des boues de curage et leurs traitement en centre agréé, la vidange et le nettoyage des bacs à graisse et des séparateurs à hydrocarbure, l'entretien électromécanique des fosses de relevage ainsi que l'inspection télévisuelle et le repérage des canalisations de petits et de gros diamètre, les interventions en urgence en cas de pollution des réseaux et en cas … Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation des opérations de curage préventif et curatif des réseaux d'assainissement, le pompage des boues de curage et leurs traitement en centre agréé, la vidange et le nettoyage des bacs à graisse et des séparateurs à hydrocarbure, l'entretien électromécanique des fosses de relevage ainsi que l'inspection télévisuelle et le repérage des canalisations de petits et de gros diamètre, les interventions en urgence en cas de pollution des réseaux et en cas … Voir la passation de marché »
2026-09-17
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - CURAGE ET CONTROLE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT (Moulins communauté)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : CURAGE ET CONTROLE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT. Hydrocurage, diagnostics télévisés et contrôles de réception des collecteurs et des ouvrages spéciaux d'assainissement de Moulins Communauté Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : CURAGE ET CONTROLE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT. Hydrocurage, diagnostics télévisés et contrôles de réception des collecteurs et des ouvrages spéciaux d'assainissement de Moulins Communauté Voir la passation de marché »
2026-09-17
Gestion et entretien des réseaux d'assainissement collectif, des stations d'épuration et valorisation des boues... (Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence)
Le présent marché a pour objet la gestion et l'entretien des réseaux d'assainissement collectif, des stations d'épuration du territoire intercommunal et la valorisation des boues d'épuration. La consistance et les modalités d'exécution des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le marché est mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (minimum 300 000 euro(s) HT, maximum 800 000 euro(s) HT sur 5 ans) Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la gestion et l'entretien des réseaux d'assainissement collectif, des stations d'épuration du territoire intercommunal et la valorisation des boues d'épuration. La consistance et les modalités d'exécution des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le marché est mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (minimum 300 000 euro(s) HT, maximum 800 000 euro(s) HT sur 5 ans) Voir la passation de marché »
2026-09-14
Concession de service public pour la gestion de l'assainissement sur le territoire de GPSO (Grand Paris Seine Ouest)
Concession de service public pour la gestion de l'assainissement sur le territoire de GPSO - concession de service public pour la gestion de l'assainissement sur l'ensemble du territoire de l'Etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest et plus précisément pour les communes de Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves et Ville-d'Avray. La consultation est soumise aux articles L.14111 et suivants du Code général des collectivités … Voir la passation de marché »
Concession de service public pour la gestion de l'assainissement sur le territoire de GPSO - concession de service public pour la gestion de l'assainissement sur l'ensemble du territoire de l'Etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest et plus précisément pour les communes de Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves et Ville-d'Avray. La consultation est soumise aux articles L.14111 et suivants du Code général des collectivités … Voir la passation de marché »
2026-09-14
Entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux de la ville et du CCAS de Levallois (Ville de Levallois)
Les présents marchés ont pour objet l'entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux de la ville et du CCAS de Levallois. La ville de Levallois organise cette procédure en tant que Coordonnateur du groupement de commande constitué avec le CCAS de la ville de Levallois. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions … Voir la passation de marché »
Les présents marchés ont pour objet l'entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux de la ville et du CCAS de Levallois. La ville de Levallois organise cette procédure en tant que Coordonnateur du groupement de commande constitué avec le CCAS de la ville de Levallois. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions … Voir la passation de marché »
2026-09-11
EXPLOITATION ET ENTRETIEN D'OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DE GARGENVILLE (STATION D'ÉPURATION, BSR, POSTES, DÉVERSOIRS (CU Grand Paris Seine & Oise)
Le présent marché a pour objet de faire assurer par le Titulaire, pour le compte de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise (GPS&O), l'exploitation et l'entretien de la station d'épuration des eaux usées (STEP), du bassin de stockage-restitution (BSR), postes de refoulement (PR), déversoir d'orage (DO) y compris canalisation de refoulement et ouvrages associés de Gargenville, situées en rive droite de la Seine. Le détail des prestations figure au CCTP Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de faire assurer par le Titulaire, pour le compte de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise (GPS&O), l'exploitation et l'entretien de la station d'épuration des eaux usées (STEP), du bassin de stockage-restitution (BSR), postes de refoulement (PR), déversoir d'orage (DO) y compris canalisation de refoulement et ouvrages associés de Gargenville, situées en rive droite de la Seine. Le détail des prestations figure au CCTP Voir la passation de marché »
2026-09-07
Prestations de maintenance réseaux et équipements d’assainissement des établissements du GHT Yvelines Sud (Centre hospitalier de Versailles)
Prestation de maintenance réseaux et équipements d’assainissement des établissements du GHT Yvelines Sud Voir la passation de marché »
Prestation de maintenance réseaux et équipements d’assainissement des établissements du GHT Yvelines Sud Voir la passation de marché »
2026-09-04
ACCORD-CADRE MARCHE D'ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT CANALISATIONS D'EAUX USEES VANNES PLUIVIALES, CURAGE... (SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
ACCORD-CADRE MARCHE D'ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT CANALISATIONS D'EAUX USEES VANNES PLUIVIALES, CURAGE DETARTRAGE DEGORGEMENTS Voir la passation de marché »
ACCORD-CADRE MARCHE D'ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT CANALISATIONS D'EAUX USEES VANNES PLUIVIALES, CURAGE DETARTRAGE DEGORGEMENTS Voir la passation de marché »
2026-09-04
Contrôle des installations d'assainissement non collectif (Communauté de communes convergence Garonne)
Contrôle des installations d'assainissement non collectif - groupement de commandes entre la CDC Convergence Garonne et le SIEA des deux rives Voir la passation de marché »
Contrôle des installations d'assainissement non collectif - groupement de commandes entre la CDC Convergence Garonne et le SIEA des deux rives Voir la passation de marché »
2026-09-02
Prestations de services en eau potable (DECI), assainissement et eaux pluviales (Thonon Agglomération)
Accord-cadre de fournitures courantes et de services pour l'exploitation des réseaux gravitaires de collecte (eaux usées et eaux pluviales), le contrôle des installations privatives d'assainissement (collectif, non-collectif, pluvial), l'exploitation des postes de relevages (eaux usées et eaux pluviales) et le contrôle et exploitation des points d'eaux incendie (PEI) Voir la passation de marché »
Accord-cadre de fournitures courantes et de services pour l'exploitation des réseaux gravitaires de collecte (eaux usées et eaux pluviales), le contrôle des installations privatives d'assainissement (collectif, non-collectif, pluvial), l'exploitation des postes de relevages (eaux usées et eaux pluviales) et le contrôle et exploitation des points d'eaux incendie (PEI) Voir la passation de marché »
2026-09-01
CONTRAT ENTRETIEN et DEPANNAGE DES INSTALLATIONS d'ASSAINISSEMENT DES BATIMENTS (HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH)
Accord cadre comprenant un contrat de Prestations d'entretien, de maintenance préventive et curative, de dépannage et d'assistance technique des installations et réseaux d'assainissement du patrimoine (individuel et collectif), des parties privatives et parties communes, et autres ouvrages d'Habitat Hauts-de-France et de Habitat Logement Immobilier (HLI) et une partie à bons de commande pour les travaux curatifs Voir la passation de marché »
Accord cadre comprenant un contrat de Prestations d'entretien, de maintenance préventive et curative, de dépannage et d'assistance technique des installations et réseaux d'assainissement du patrimoine (individuel et collectif), des parties privatives et parties communes, et autres ouvrages d'Habitat Hauts-de-France et de Habitat Logement Immobilier (HLI) et une partie à bons de commande pour les travaux curatifs Voir la passation de marché »
2026-08-31
Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes (Communauté de communes Bassée Montois)
Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes Voir la passation de marché »
Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes Voir la passation de marché »
2026-08-27
Prestation de service d’exploitation des stations et système d’assainissement collectif (Communauté de communes du Territoire nord Picardie)
Prestation de service d’exploitation des stations et système d’assainissement collectif Voir la passation de marché »
Prestation de service d’exploitation des stations et système d’assainissement collectif Voir la passation de marché »
2026-08-24
Prestations de service de gestion des flux sortants de courrier (Régie publique de l'Eau et de l'Assainissement d'Est Ensemble)
Le présent accord-cadre a pour objet différentes prestations d'éditique relatives au Service de la Relation aux Usagers et de facturation d'eau et de l'assainissement de la Régie Publique de l'Eau et de l'Assainissement. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet différentes prestations d'éditique relatives au Service de la Relation aux Usagers et de facturation d'eau et de l'assainissement de la Régie Publique de l'Eau et de l'Assainissement. Voir la passation de marché »
2026-08-19
Entretien des espaces verts (Agglomération Montargoise et Rives du Loing)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le lot n°2 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le lot n°2 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la … Voir la passation de marché »
2026-08-19
Exploitation de cinq stations d'épuration sur le périmètre du SERA (Syndicat des eaux de la Région d'Ambérieu en Bugey - SERA)
Gestion et exploitation de cinq stations d'épuration sur le périmètre du SERA Voir la passation de marché »
Gestion et exploitation de cinq stations d'épuration sur le périmètre du SERA Voir la passation de marché »