Passation de marchés: Service de gestion du réseau d'assainissement
>20 marchés publics actifs
Service de gestion du réseau d'assainissement ont été achetés par des organisations telles que Métropole Nice Côte d'Azur, Régie comm d'eau et d'ass. La Créole et Saint-Étienne métropole.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Saur, Suez Eau France, Veolia Eau, Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux, SAUR SAS, Curage industriel de Gonesse, Ortec environnement, Veolia EAU — Compagnie Générale Des Eaux, Sapian et Lyonnaise des Eaux.
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services des eaux usées (>20)
- Service de gestion du réseau d'assainissement (>20) ⬅️
Achats récents de service de gestion du réseau d'assainissement en France
2026-09-22
Deadline 2026-10-27
PRESTATIONS DE SERVICES D’EXPLOITATION, D’ENTRETIEN ET DE SUIVI DES INSTALLATIONS DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT... (Syndicat mixte des Vallées de la Veyre et de l'Auzon)
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de services d’exploitation, d’entretien et de suivi : • des installations d’assainissement collectif (réseaux de collecte, ouvrages annexes, postes de relevage et stations de traitement) des communes du secteur du Syndicat; • du service public d’assainissement non collectif (SPANC) Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de services d’exploitation, d’entretien et de suivi : • des installations d’assainissement collectif (réseaux de collecte, ouvrages annexes, postes de relevage et stations de traitement) des communes du secteur du Syndicat; • du service public d’assainissement non collectif (SPANC) Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-16
exploitation du service assainissement 2027-2031 (syndicat d'eau du Nord Ouest Mayennais)
La consultation porte sur l'exploitation des systèmes d’assainissement collectif pour la période 2027-2031 des communes de Brécé, Chatillon sur Colmont, Fougerolles du Plessis, et du SENOM (Gorron, Montaudin et Pontmain, Landivy). Voir la passation de marché »
La consultation porte sur l'exploitation des systèmes d’assainissement collectif pour la période 2027-2031 des communes de Brécé, Chatillon sur Colmont, Fougerolles du Plessis, et du SENOM (Gorron, Montaudin et Pontmain, Landivy). Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-30
ENTRETIEN/ DETARTRAGE/ DESOBSTRUCTION DES RESEAUX D'EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES/ SEPARATEUR HYDROCARBURE ET DES... (ROUEN METROPOLE HABITAT)
ENTRETIEN/ DETARTRAGE/ DESOBSTRUCTION DES RESEAUX D'EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES/ SEPARATEUR HYDROCARBURE ET DES POSTES DE RELEVAGE - QUEVILLY HABITAT, LE FOYER DU TOIT FAMILIAL ET SIEMOR Voir la passation de marché »
ENTRETIEN/ DETARTRAGE/ DESOBSTRUCTION DES RESEAUX D'EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES/ SEPARATEUR HYDROCARBURE ET DES POSTES DE RELEVAGE - QUEVILLY HABITAT, LE FOYER DU TOIT FAMILIAL ET SIEMOR Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-29
Marché d'étude et suivi de contrôles des branchements sur collecteurs SIAVB (SIAVB)
Contrôles des bâtis (domestiques, assimilés ou non domestiques) directement raccordés sur le collecteur eaux usées intercommunal, et / ou des eaux pluviales dans la Bièvre ou l'un de ses affluents. Voir la passation de marché »
Contrôles des bâtis (domestiques, assimilés ou non domestiques) directement raccordés sur le collecteur eaux usées intercommunal, et / ou des eaux pluviales dans la Bièvre ou l'un de ses affluents. Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-20
Exploitation des stations d'épuration de Bernex (5 250 EH), Féternes (5 200 EH) et Chevenoz (800 EH) et maintenance... (Communauté de communes Pays d'Évian Vallée d'Abondance)
Le présent marché a pour objet : Volet 1 - Exploitation complète de trois stations d'épuration Volet 2 - Maintenance curative des postes de relèvement et autres STEP Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet : Volet 1 - Exploitation complète de trois stations d'épuration Volet 2 - Maintenance curative des postes de relèvement et autres STEP Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-19
Réalisation des Schémas Directeurs d'Assainissement 2027 (Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot est décomposé en 4 phases détaillées dans le dossier de consultation. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement via le budget de Grand Bourg Agglomération (30%) et subventions (sous réserve des subventions de l'année 2025) de l'Agence de l'Eau (50%) et du Conseil départemental de l'Ain (20%) Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot est décomposé en 4 phases détaillées dans le dossier de consultation. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement via le budget de Grand Bourg Agglomération (30%) et subventions (sous réserve des subventions de l'année 2025) de l'Agence de l'Eau (50%) et du Conseil départemental de l'Ain (20%) Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-19
GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF AU CURAGE, DEGORGEMENT, INSPECTION ET CONTROLE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT POUR LA... (Ville de Livry-Gargan)
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation des opérations de curage préventif et curatif des réseaux d'assainissement, le pompage des boues de curage et leurs traitement en centre agréé, la vidange et le nettoyage des bacs à graisse et des séparateurs à hydrocarbure, l'entretien électromécanique des fosses de relevage ainsi que l'inspection télévisuelle et le repérage des canalisations de petits et de gros diamètre, les interventions en urgence en cas de pollution des réseaux et en cas … Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation des opérations de curage préventif et curatif des réseaux d'assainissement, le pompage des boues de curage et leurs traitement en centre agréé, la vidange et le nettoyage des bacs à graisse et des séparateurs à hydrocarbure, l'entretien électromécanique des fosses de relevage ainsi que l'inspection télévisuelle et le repérage des canalisations de petits et de gros diamètre, les interventions en urgence en cas de pollution des réseaux et en cas … Voir la passation de marché »
2026-09-17
Deadline 2026-10-21
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - CURAGE ET CONTROLE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT (Moulins communauté)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : CURAGE ET CONTROLE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT. Hydrocurage, diagnostics télévisés et contrôles de réception des collecteurs et des ouvrages spéciaux d'assainissement de Moulins Communauté Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : CURAGE ET CONTROLE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT. Hydrocurage, diagnostics télévisés et contrôles de réception des collecteurs et des ouvrages spéciaux d'assainissement de Moulins Communauté Voir la passation de marché »
2026-09-17
Deadline 2026-10-30
Gestion et entretien des réseaux d'assainissement collectif, des stations d'épuration et valorisation des boues... (Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence)
Le présent marché a pour objet la gestion et l'entretien des réseaux d'assainissement collectif, des stations d'épuration du territoire intercommunal et la valorisation des boues d'épuration. La consistance et les modalités d'exécution des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le marché est mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (minimum 300 000 euro(s) HT, maximum 800 000 euro(s) HT sur 5 ans) Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la gestion et l'entretien des réseaux d'assainissement collectif, des stations d'épuration du territoire intercommunal et la valorisation des boues d'épuration. La consistance et les modalités d'exécution des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le marché est mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (minimum 300 000 euro(s) HT, maximum 800 000 euro(s) HT sur 5 ans) Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-11-04
Concession de service public pour la gestion de l'assainissement sur le territoire de GPSO (Grand Paris Seine Ouest)
Concession de service public pour la gestion de l'assainissement sur le territoire de GPSO - concession de service public pour la gestion de l'assainissement sur l'ensemble du territoire de l'Etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest et plus précisément pour les communes de Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves et Ville-d'Avray. La consultation est soumise aux articles L.14111 et suivants du Code général des collectivités … Voir la passation de marché »
Concession de service public pour la gestion de l'assainissement sur le territoire de GPSO - concession de service public pour la gestion de l'assainissement sur l'ensemble du territoire de l'Etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest et plus précisément pour les communes de Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves et Ville-d'Avray. La consultation est soumise aux articles L.14111 et suivants du Code général des collectivités … Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-19
Entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux de la ville et du CCAS de Levallois (Ville de Levallois)
Les présents marchés ont pour objet l'entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux de la ville et du CCAS de Levallois. La ville de Levallois organise cette procédure en tant que Coordonnateur du groupement de commande constitué avec le CCAS de la ville de Levallois. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions … Voir la passation de marché »
Les présents marchés ont pour objet l'entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux de la ville et du CCAS de Levallois. La ville de Levallois organise cette procédure en tant que Coordonnateur du groupement de commande constitué avec le CCAS de la ville de Levallois. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions … Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-26
EXPLOITATION ET ENTRETIEN D'OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DE GARGENVILLE (STATION D'ÉPURATION, BSR, POSTES, DÉVERSOIRS (CU Grand Paris Seine & Oise)
Le présent marché a pour objet de faire assurer par le Titulaire, pour le compte de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise (GPS&O), l'exploitation et l'entretien de la station d'épuration des eaux usées (STEP), du bassin de stockage-restitution (BSR), postes de refoulement (PR), déversoir d'orage (DO) y compris canalisation de refoulement et ouvrages associés de Gargenville, situées en rive droite de la Seine. Le détail des prestations figure au CCTP Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de faire assurer par le Titulaire, pour le compte de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise (GPS&O), l'exploitation et l'entretien de la station d'épuration des eaux usées (STEP), du bassin de stockage-restitution (BSR), postes de refoulement (PR), déversoir d'orage (DO) y compris canalisation de refoulement et ouvrages associés de Gargenville, situées en rive droite de la Seine. Le détail des prestations figure au CCTP Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-09
Prestations de maintenance réseaux et équipements d’assainissement des établissements du GHT Yvelines Sud (Centre hospitalier de Versailles)
Prestation de maintenance réseaux et équipements d’assainissement des établissements du GHT Yvelines Sud Voir la passation de marché »
Prestation de maintenance réseaux et équipements d’assainissement des établissements du GHT Yvelines Sud Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-05
ACCORD-CADRE MARCHE D'ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT CANALISATIONS D'EAUX USEES VANNES PLUIVIALES, CURAGE... (SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
ACCORD-CADRE MARCHE D'ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT CANALISATIONS D'EAUX USEES VANNES PLUIVIALES, CURAGE DETARTRAGE DEGORGEMENTS Voir la passation de marché »
ACCORD-CADRE MARCHE D'ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT CANALISATIONS D'EAUX USEES VANNES PLUIVIALES, CURAGE DETARTRAGE DEGORGEMENTS Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-05
Contrôle des installations d'assainissement non collectif (Communauté de communes convergence Garonne)
Contrôle des installations d'assainissement non collectif - groupement de commandes entre la CDC Convergence Garonne et le SIEA des deux rives Voir la passation de marché »
Contrôle des installations d'assainissement non collectif - groupement de commandes entre la CDC Convergence Garonne et le SIEA des deux rives Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-02
Prestations de services en eau potable (DECI), assainissement et eaux pluviales (Thonon Agglomération)
Accord-cadre de fournitures courantes et de services pour l'exploitation des réseaux gravitaires de collecte (eaux usées et eaux pluviales), le contrôle des installations privatives d'assainissement (collectif, non-collectif, pluvial), l'exploitation des postes de relevages (eaux usées et eaux pluviales) et le contrôle et exploitation des points d'eaux incendie (PEI) Voir la passation de marché »
Accord-cadre de fournitures courantes et de services pour l'exploitation des réseaux gravitaires de collecte (eaux usées et eaux pluviales), le contrôle des installations privatives d'assainissement (collectif, non-collectif, pluvial), l'exploitation des postes de relevages (eaux usées et eaux pluviales) et le contrôle et exploitation des points d'eaux incendie (PEI) Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-10-09
CONTRAT ENTRETIEN et DEPANNAGE DES INSTALLATIONS d'ASSAINISSEMENT DES BATIMENTS (HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH)
Accord cadre comprenant un contrat de Prestations d'entretien, de maintenance préventive et curative, de dépannage et d'assistance technique des installations et réseaux d'assainissement du patrimoine (individuel et collectif), des parties privatives et parties communes, et autres ouvrages d'Habitat Hauts-de-France et de Habitat Logement Immobilier (HLI) et une partie à bons de commande pour les travaux curatifs Voir la passation de marché »
Accord cadre comprenant un contrat de Prestations d'entretien, de maintenance préventive et curative, de dépannage et d'assistance technique des installations et réseaux d'assainissement du patrimoine (individuel et collectif), des parties privatives et parties communes, et autres ouvrages d'Habitat Hauts-de-France et de Habitat Logement Immobilier (HLI) et une partie à bons de commande pour les travaux curatifs Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-05
Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes (Communauté de communes Bassée Montois)
Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes Voir la passation de marché »
Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-10-01
Prestation de service d’exploitation des stations et système d’assainissement collectif (Communauté de communes du Territoire nord Picardie)
Prestation de service d’exploitation des stations et système d’assainissement collectif Voir la passation de marché »
Prestation de service d’exploitation des stations et système d’assainissement collectif Voir la passation de marché »
2026-08-24
Prestations de service de gestion des flux sortants de courrier (Régie publique de l'Eau et de l'Assainissement d'Est Ensemble)
Le présent accord-cadre a pour objet différentes prestations d'éditique relatives au Service de la Relation aux Usagers et de facturation d'eau et de l'assainissement de la Régie Publique de l'Eau et de l'Assainissement. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet différentes prestations d'éditique relatives au Service de la Relation aux Usagers et de facturation d'eau et de l'assainissement de la Régie Publique de l'Eau et de l'Assainissement. Voir la passation de marché »
2026-08-19
Entretien des espaces verts (Agglomération Montargoise et Rives du Loing)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le lot n°2 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le lot n°2 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la … Voir la passation de marché »
2026-08-19
Deadline 2026-09-30
Exploitation de cinq stations d'épuration sur le périmètre du SERA (Syndicat des eaux de la Région d'Ambérieu en Bugey - SERA)
Gestion et exploitation de cinq stations d'épuration sur le périmètre du SERA Voir la passation de marché »
Gestion et exploitation de cinq stations d'épuration sur le périmètre du SERA Voir la passation de marché »
2026-08-18
Entretien des debourbeurs deshuileurs, des cuves de rétentions des colonnes d'huile motrice usagée et des réseaux... (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure formalisée (appel d'offres ouvert), par application des articles L.2124-2, R. 2161-1 à R. 2161-5 et R.2162-2 à R.2162-6 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes avec : Une partie à prix forfaitaire pour les prestations de maintenance préventive du parc d'équipement initial ; Une partie à prix unitaire pour les prestations de … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure formalisée (appel d'offres ouvert), par application des articles L.2124-2, R. 2161-1 à R. 2161-5 et R.2162-2 à R.2162-6 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes avec : Une partie à prix forfaitaire pour les prestations de maintenance préventive du parc d'équipement initial ; Une partie à prix unitaire pour les prestations de … Voir la passation de marché »
2026-08-14
Deadline 2026-10-15
EXPLOITATION DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET RÉALISATION DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS... (Communauté de Communes de la Veyle)
EXPLOITATION DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT ET RÉALISATION DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Voir la passation de marché »
EXPLOITATION DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT ET RÉALISATION DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Voir la passation de marché »
2026-08-10
Accord-cadre relatif aux prestations de nettoyage, curage et débouchage des réseaux d'assainissement, de séparateurs... (Mairie de Ronchin)
Accord-cadre relatif aux prestations de nettoyage, curage et débouchage des réseaux d'assainissement, de séparateurs à graisses, d'installations diverses et maintenance curative Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif aux prestations de nettoyage, curage et débouchage des réseaux d'assainissement, de séparateurs à graisses, d'installations diverses et maintenance curative Voir la passation de marché »
2026-08-05
PRESTATIONS D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET EQUIPEMENTS STRUCTURANTS POUR LES BESOINS... (Siredom)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien et de maintenance des réseaux d'assainissement et équipements structurants pour les besoins du SiREDOM. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien et de maintenance des réseaux d'assainissement et équipements structurants pour les besoins du SiREDOM. Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-11-05
Concession des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif de la communauté d'agglomération... (Communauté d’Agglomération Châteauroux-Métropole)
Exploitation des services publics de production et distribution d’eau potable, et de transport, collecte et traitement des eaux usées Voir la passation de marché »
Exploitation des services publics de production et distribution d’eau potable, et de transport, collecte et traitement des eaux usées Voir la passation de marché »
2026-07-31
Inspection télévisée des résaux d'eaux usées, eaux pluviales et unitaires des communes de Grenoble Alpes Métropole (GRENOBLE ALPES METROPOLE ASSAINISSEMENT)
Ce marché concerne les prestations d'inspections télévisées et de curage des égouts non visitables et visitables du type unitaire ou séparatif situés sur les communes de Grenoble-Alpes Métropole. L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro(s) HT sur 4 ans (reconductions y comprises) est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre MULTIATTRIBUTAIRE sera exécuté par … Voir la passation de marché »
Ce marché concerne les prestations d'inspections télévisées et de curage des égouts non visitables et visitables du type unitaire ou séparatif situés sur les communes de Grenoble-Alpes Métropole. L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro(s) HT sur 4 ans (reconductions y comprises) est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre MULTIATTRIBUTAIRE sera exécuté par … Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-29
Exploitation de la station d'épuration et de deux postes de refoulement du SIVU Confluent Mare et Orb (SIVU ASSAINISSEMENT CONFLUENT MARE ET ORB)
Marché de services portant sur l'exploitation, la surveillance, l'astreinte et la maintenance de la station d'épuration du SIVU Confluent Mare et Orb ainsi que de deux postes de refoulement Voir la passation de marché »
Marché de services portant sur l'exploitation, la surveillance, l'astreinte et la maintenance de la station d'épuration du SIVU Confluent Mare et Orb ainsi que de deux postes de refoulement Voir la passation de marché »
2026-07-27
Entretien et exploitation des réseaux d'assainissement de Sartrouville Années 2027 - 2028 - 2029 -2030 Désignation... (Mairie de Sartrouville)
Le présent marché a pour objet l'entretien et l'exploitation de la totalité des réseaux d'assainissement communaux de Sartrouville sous voirie communale et sous fonds privés grevés de servitudes communales, suivant le programme établi à l'article 3.1 du CCTP, et suivant les urgences nécessitées par une obstruction inopinée d'une ou plusieurs canalisations. Il concerne également l'entretien de certains ouvrages connexes détaillés à l'article 3.2 du CCTP. L'exécution des prestations s'effectuera sur … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'entretien et l'exploitation de la totalité des réseaux d'assainissement communaux de Sartrouville sous voirie communale et sous fonds privés grevés de servitudes communales, suivant le programme établi à l'article 3.1 du CCTP, et suivant les urgences nécessitées par une obstruction inopinée d'une ou plusieurs canalisations. Il concerne également l'entretien de certains ouvrages connexes détaillés à l'article 3.2 du CCTP. L'exécution des prestations s'effectuera sur … Voir la passation de marché »
2026-07-27
Maintenance et entretien des postes de relevage exploités en régie directe par Saint-Etienne Métropole (Saint-Étienne métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'entretien préventif, curatif et le dépannage des postes de relevage exploités en régie directe par Saint-Étienne Métropole sur son territoire. Cette prestation comprend également les opérations de maintenance électromécanique, de supervision et d'astreinte Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'entretien préventif, curatif et le dépannage des postes de relevage exploités en régie directe par Saint-Étienne Métropole sur son territoire. Cette prestation comprend également les opérations de maintenance électromécanique, de supervision et d'astreinte Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-10-01
concession de type délégation (Communauté de Communes Senlis Sud Oise (60))
Contrat de concession de type délégation de service public pour l'exploitation du service public de l'assainissement collectif. Voir la passation de marché »
Contrat de concession de type délégation de service public pour l'exploitation du service public de l'assainissement collectif. Voir la passation de marché »
2026-07-23
DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF (Commune de Vouziers (OCP - 08))
DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF Voir la passation de marché »
DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF Voir la passation de marché »
2026-07-22
Maintenance des réseaux d’évacuation hydraulique, curage, pompage et dégorgements des réseaux intérieurs et... (ghu ap-hp.centre universite paris cite)
Maintenance des réseaux d’évacuation hydraulique, curage, pompage et dégorgements des réseaux intérieurs et extérieurs des sites du groupe hospitalier APHP. Centre Université Paris Cité. Voir la passation de marché »
Maintenance des réseaux d’évacuation hydraulique, curage, pompage et dégorgements des réseaux intérieurs et extérieurs des sites du groupe hospitalier APHP. Centre Université Paris Cité. Voir la passation de marché »
2026-07-21
DELEGATION DES SERVICES PUBLICS DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF (commune aubais)
Délégation par voie d'affermage de l'exploitation des services de production, transport et de distribution d'eau potable d'une part, et d'assainissement collectif d'autre part, à travers un seul et même contrat sur le territoire de la commune de Aubais Voir la passation de marché »
Délégation par voie d'affermage de l'exploitation des services de production, transport et de distribution d'eau potable d'une part, et d'assainissement collectif d'autre part, à travers un seul et même contrat sur le territoire de la commune de Aubais Voir la passation de marché »
2026-07-21
EXPLOITATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN ET SUPERVISION DES OUVRAGES ENTERRES D'ASSAINISSEMENT (EAUX USÉES, EAUX... (CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart)
EXPLOITATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN ET SUPERVISION DES OUVRAGES ENTERRES D'ASSAINISSEMENT (EAUX USÉES, EAUX PLUVIALES URBAINES) Voir la passation de marché »
EXPLOITATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN ET SUPERVISION DES OUVRAGES ENTERRES D'ASSAINISSEMENT (EAUX USÉES, EAUX PLUVIALES URBAINES) Voir la passation de marché »
2026-07-20
Concession du Service Public d'Assainissement de CAP Nord Martinique (CAP Nord Martinique)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession pour la gestion de son service public d'assainissement collectif sur l'ensemble de son périmètre. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession pour la gestion de son service public d'assainissement collectif sur l'ensemble de son périmètre. Voir la passation de marché »
2026-07-20
Contrat de concession pour l'exploitation du service public de l'assainissement collectif des eaux usées (Ville de Bapaume)
Exploitation du service public de l’assainissement collectif des eaux usées de la Ville de Bapaume. La concession est une délégation de service public soumise aux dispositions de l'article L. 1411-1 du Code général des collectivités territoriales. Le Délégataire exploitera le service à ses risques et périls et assumera la responsabilité du bon fonctionnement du service conformément aux dispositions du contrat et aux grands principes de service public Valeur totale estimée : Valeur hors TVA Offre de base … Voir la passation de marché »
Exploitation du service public de l’assainissement collectif des eaux usées de la Ville de Bapaume. La concession est une délégation de service public soumise aux dispositions de l'article L. 1411-1 du Code général des collectivités territoriales. Le Délégataire exploitera le service à ses risques et périls et assumera la responsabilité du bon fonctionnement du service conformément aux dispositions du contrat et aux grands principes de service public Valeur totale estimée : Valeur hors TVA Offre de base … Voir la passation de marché »
2026-07-17
Concession de service public portant sur la gestion de l'assainissement collectif et exploitation des installations liées (Communauté de communes Val de Morteau)
Concession de service public portant sur la gestion de l'assainissement collectif et exploitation des installations liées sur le territoire de la Communauté de Communes du Val de Morteau dans le Doubs (25) Voir la passation de marché »
Concession de service public portant sur la gestion de l'assainissement collectif et exploitation des installations liées sur le territoire de la Communauté de Communes du Val de Morteau dans le Doubs (25) Voir la passation de marché »
2026-07-15
ENTRETIEN DES RESEAUX ET DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE (Communauté urbaine de Dunkerque)
ENTRETIEN DES RESEAUX ET DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE Voir la passation de marché »
ENTRETIEN DES RESEAUX ET DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE Voir la passation de marché »
2026-07-10
ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT (Communauté de communes du Pithiverais)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2026-07-09
EXPLOITATION DE LA STATION D'EPURATION FORMIGUERES-LES ANGLES (SIVU Formiguères Les Angles)
EXPLOITATION DE LA STATION D'EPURATION FORMIGUERES-LES ANGLES Voir la passation de marché »
EXPLOITATION DE LA STATION D'EPURATION FORMIGUERES-LES ANGLES Voir la passation de marché »
2026-07-08
Curage des ouvrages, inspections des réseaux et essais préalables à la réception des travaux d'assainissement (Agglomération Roissy Pays de France)
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum. Le lot n°1 est un accord-cadre mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot n°2 est un accord-cadre multi-attributaires, avec deux opérateurs économiques. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande attribués en cascade (sans remise en concurrence - par ordre de priorité au regard du classement des offres) Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum. Le lot n°1 est un accord-cadre mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot n°2 est un accord-cadre multi-attributaires, avec deux opérateurs économiques. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande attribués en cascade (sans remise en concurrence - par ordre de priorité au regard du classement des offres) Voir la passation de marché »
2026-07-08
Concession du service public de l’assainissement collectif des eaux usées de Vieilles-Maisons sur Joudry, sous la... (COMMUNE DE VIEILLES-MAISONS SUR JOUDRY)
Concession du service public de l’assainissement collectif des eaux usées de Vieilles-Maisons sur Joudry, sous la forme d’une gestion déléguée. Voir la passation de marché »
Concession du service public de l’assainissement collectif des eaux usées de Vieilles-Maisons sur Joudry, sous la forme d’une gestion déléguée. Voir la passation de marché »
2026-07-02
Exploitation de la station d'épuration de Senozan et Saint-Martin-Belle-Roche (Mâconnais-Beaujolais Agglomération)
Exploitation de la station d?épuration de Senozan et Saint-Martin-Belle-Roche Voir la passation de marché »
Exploitation de la station d?épuration de Senozan et Saint-Martin-Belle-Roche Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-10-15
Concessions sous forme de concessions de service public pour la gestion du service de l'assainissement collectif des... (EPT Boucle Nord de Seine)
Concessions sous forme de concessions de service public pour la gestion du service de l'assainissement collectif des communes d'Asnières-sur-Seine, Clichy-la-Garenne, Colombes et Villeneuve-la-Garenne Voir la passation de marché »
Concessions sous forme de concessions de service public pour la gestion du service de l'assainissement collectif des communes d'Asnières-sur-Seine, Clichy-la-Garenne, Colombes et Villeneuve-la-Garenne Voir la passation de marché »
2026-06-30
Concession pour l'exploitation du service public de l'assainissement collectif (Communauté de communes du Pays Sabolien)
Données principales du service à titre d'information (données 2024) : 9650 abonnés, 891 837 m3 assujettis, 7 stations d'épuration de 100 à 20 000 EH, 45 postes de relèvement, 148 337 ml de réseau Voir la passation de marché »
Données principales du service à titre d'information (données 2024) : 9650 abonnés, 891 837 m3 assujettis, 7 stations d'épuration de 100 à 20 000 EH, 45 postes de relèvement, 148 337 ml de réseau Voir la passation de marché »
2026-06-29
141ème - Entretien et surveillance sur les réseaux d’assainissement (Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95))
141ème Opération -surveillance et entretien des réseaux d'assainissement du SIAPBE, de la CCHVO et des communes de Beaumont sur Oise, Bernes sur Oise, Mours, Nointel et Persan. Voir la passation de marché »
141ème Opération -surveillance et entretien des réseaux d'assainissement du SIAPBE, de la CCHVO et des communes de Beaumont sur Oise, Bernes sur Oise, Mours, Nointel et Persan. Voir la passation de marché »
2026-06-29
140ème - Surveillance et entretien des ouvrages d’assainissement du SIAPBE, de la CCHVO et des communes de Beaumont... (Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Persan, Beaumont-sur-Oise et Environs (95))
140ème Opération -surveillance et entretien des ouvrages d'assainissement du SIAPBE, de la CCHVO et des communes de Beaumont sur Oise, Bernes sur Oise, Nointel et Persan. Voir la passation de marché »
140ème Opération -surveillance et entretien des ouvrages d'assainissement du SIAPBE, de la CCHVO et des communes de Beaumont sur Oise, Bernes sur Oise, Nointel et Persan. Voir la passation de marché »
2026-06-26
Appel d'offre ouvert (Nîmes Métropole (30))
Contrôles des installations d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
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