Passation de marchés: Service de gestion du réseau d'assainissement
>20 marchés publics actifs
Service de gestion du réseau d'assainissement ont été achetés par des organisations telles que Métropole Nice Côte d'Azur, Régie comm d'eau et d'ass. La Créole et Métropole Européenne de Lille.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Suez Eau France, Saur, Veolia Eau, SAUR SAS, Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux, Curage industriel de Gonesse, Veolia EAU — Compagnie Générale Des Eaux, Ortec environnement, Lyonnaise des Eaux et Sapian.
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services des eaux usées (>20)
- Service de gestion du réseau d'assainissement (>20) ⬅️
Achats récents de service de gestion du réseau d'assainissement en France
2026-05-04
Deadline 2026-07-06
EXPLOITATION, ENTRETIEN, MAINTENANCE ET SUIVI DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION (La Roche-sur-Yon agglomération)
EXPLOITATION, ENTRETIEN, MAINTENANCE ET SUIVI DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION Voir la passation de marché »
EXPLOITATION, ENTRETIEN, MAINTENANCE ET SUIVI DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-12
2026F008-Accord-cadre composite à bon de commande pour l'entretien et la maintenance des équipements... (SEMSAMAR (973))
2026F008-Accord-cadre composite à bon de commande pour l'entretien et la maintenance des équipements d'assainissement du patrimoine locatif de la SEMSAMAR, en Martinique Voir la passation de marché »
2026F008-Accord-cadre composite à bon de commande pour l'entretien et la maintenance des équipements d'assainissement du patrimoine locatif de la SEMSAMAR, en Martinique Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-09
Accord Cadre pour l’exploitation du système d’assainissement intercommunal (SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA JONCHE)
Exploitation des réseaux de collecte et de transit Exploitation des postes de refoulement et des déversoirs d’orage Exploitation de la station d’épuration de 11 350 E.H. type boue activée faible charge Voir la passation de marché »
Exploitation des réseaux de collecte et de transit Exploitation des postes de refoulement et des déversoirs d’orage Exploitation de la station d’épuration de 11 350 E.H. type boue activée faible charge Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-06-16
CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU BASSIN DE COLLECTE-EPURATION DE VERT-LE-GRAND (Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE))
La présente consultation a pour objet de confier à un Concessionnaire, à compter du 1er juin 2027, la gestion du service public de l'assainissement collectif du SIARCE sur le périmètre de la commune de Vert-le-Grand. Le Concessionnaire assurera notamment l'exploitation, l'entretien et la maintenance des ouvrages de collecte et de transport des eaux usées et pluviales, L'exploitation, l'entretien et la maintenance de la station d'épuration de Vert-le-Grand, ainsi que la conduite des relations avec les … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de confier à un Concessionnaire, à compter du 1er juin 2027, la gestion du service public de l'assainissement collectif du SIARCE sur le périmètre de la commune de Vert-le-Grand. Le Concessionnaire assurera notamment l'exploitation, l'entretien et la maintenance des ouvrages de collecte et de transport des eaux usées et pluviales, L'exploitation, l'entretien et la maintenance de la station d'épuration de Vert-le-Grand, ainsi que la conduite des relations avec les … Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-05-29
Contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la... (Communauté de communes du Perche Emeraude)
L'accord-cadre porte sur le contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la Communauté de communes du Perche Emeraude. Le titulaire de l'accord-cadre exécutera des prestations de contrôle : - Contrôles périodiques de fonctionnement et d'entretien des installations existantes ; - Contrôles de conception et d'exécution des installations neuves ou réhabilitées ; - Contrôles dans le cadre des ventes immobilières ; - Contre-visites pour les … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre porte sur le contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la Communauté de communes du Perche Emeraude. Le titulaire de l'accord-cadre exécutera des prestations de contrôle : - Contrôles périodiques de fonctionnement et d'entretien des installations existantes ; - Contrôles de conception et d'exécution des installations neuves ou réhabilitées ; - Contrôles dans le cadre des ventes immobilières ; - Contre-visites pour les … Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-06-08
25SERV33 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE METROLOGIE APPLIQUEE A L'ASSAINISSEMENT (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La direction de l'eau et de l'assainissement a besoin d'évaluer les débits transitant dans les collecteurs d'assainissement par temps sec et par temps de pluie. En effet, ces données sont nécessaires au dimensionnement des ouvrages et à la définition des actions de la direction sur le terrain. Le présent marché de service a pour objet de confier à une société la réalisation de campagnes de mesures temporaires : -Hydrauliques -De pluviométrie -De recherche d'eaux parasites Les campagnes de mesure se … Voir la passation de marché »
La direction de l'eau et de l'assainissement a besoin d'évaluer les débits transitant dans les collecteurs d'assainissement par temps sec et par temps de pluie. En effet, ces données sont nécessaires au dimensionnement des ouvrages et à la définition des actions de la direction sur le terrain. Le présent marché de service a pour objet de confier à une société la réalisation de campagnes de mesures temporaires : -Hydrauliques -De pluviométrie -De recherche d'eaux parasites Les campagnes de mesure se … Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-09-14
26DSP04-DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP), SOUS LA FORME D'UN AFFERMAGE, POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La présente consultation a pour objet le choix par la Métropole Toulon Provence Méditerranée du titulaire du contrat de délégation du service public sous forme d'affermage d'assainissement sur le périmètre tel que précisé à l'article 2 du règlement de la consultation et dans les conditions telles que définies à l'article 5 du règlement de la consultation. Le contrat de concession de service public prendra effet - après délibération du Conseil Métropolitain autorisant le Président à signer le contrat - à … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet le choix par la Métropole Toulon Provence Méditerranée du titulaire du contrat de délégation du service public sous forme d'affermage d'assainissement sur le périmètre tel que précisé à l'article 2 du règlement de la consultation et dans les conditions telles que définies à l'article 5 du règlement de la consultation. Le contrat de concession de service public prendra effet - après délibération du Conseil Métropolitain autorisant le Président à signer le contrat - à … Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-05-28
Prestations d'entretien par camion hydrocureur et d'inspection des réseaux et ouvrages d'assainissement des eaux... (VILLE DE SAINT NAZAIRE)
accord-cadre multi-attributaires pour tous les lots, donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 3 626 000,00 euro(s) HT sur une durée de 48 mois Les prestations sont décomposées en 2 lots : Lot n°1 - Prestations d'entretien par camion hydrocureur et d'inspection des réseaux et ouvrages d'assainissement des eaux pluviales. Lot n°2 - Prestations d'entretien par camion hydrocureur et d'inspection des réseaux et ouvrages d'assainissement des eaux usées Voir la passation de marché »
accord-cadre multi-attributaires pour tous les lots, donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 3 626 000,00 euro(s) HT sur une durée de 48 mois Les prestations sont décomposées en 2 lots : Lot n°1 - Prestations d'entretien par camion hydrocureur et d'inspection des réseaux et ouvrages d'assainissement des eaux pluviales. Lot n°2 - Prestations d'entretien par camion hydrocureur et d'inspection des réseaux et ouvrages d'assainissement des eaux usées Voir la passation de marché »
2026-04-22
Deadline 2026-05-29
Entretien des installations d’assainissement de l’EPT Grand Paris Grand Est (Établissement public territorial Grand Paris Grand Est)
La mise en concurrence porte sur des prestations en lien avec l'entretien préventif, curatif, les urgences et les prestations d'investigation sur les installations d'assainissement territoriales d'eaux usées, unitaires et d'eaux pluviales, pour le compte de l'Etablissement public territorial (EPT) Grand Paris Grand Est. En outre, la mise en concurrence concerne l'entretien et la maintenance préventive, curative et les urgences sur les postes de pompage eaux usées, unitaires et eaux pluviales du … Voir la passation de marché »
La mise en concurrence porte sur des prestations en lien avec l'entretien préventif, curatif, les urgences et les prestations d'investigation sur les installations d'assainissement territoriales d'eaux usées, unitaires et d'eaux pluviales, pour le compte de l'Etablissement public territorial (EPT) Grand Paris Grand Est. En outre, la mise en concurrence concerne l'entretien et la maintenance préventive, curative et les urgences sur les postes de pompage eaux usées, unitaires et eaux pluviales du … Voir la passation de marché »
2026-04-17
Deadline 2026-06-09
CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU BASSIN DE COLLECTE-EPURATION DE BOISSY-LE-CUTTE (Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE))
La présente consultation a pour objet de confier à un concessionnaire, à compter du 1er janvier 2027, la gestion du service public de l'assainissement collectif du SIARCE sur le périmètre de la commune de Boissy-le-Cutté. Le concessionnaire assurera notamment : la collecte, le transport et le traitement des eaux usées et des eaux pluviales ; l'exploitation et l'entretien de la station d'épuration de Boissy-le-Cutté ; la surveillance et l'entretien des réseaux ; la gestion des relations avec les abonnés ; … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de confier à un concessionnaire, à compter du 1er janvier 2027, la gestion du service public de l'assainissement collectif du SIARCE sur le périmètre de la commune de Boissy-le-Cutté. Le concessionnaire assurera notamment : la collecte, le transport et le traitement des eaux usées et des eaux pluviales ; l'exploitation et l'entretien de la station d'épuration de Boissy-le-Cutté ; la surveillance et l'entretien des réseaux ; la gestion des relations avec les abonnés ; … Voir la passation de marché »
2026-04-17
Deadline 2026-05-19
Entretien et contrôle des installations d'assainissement (Syndicat mixte eaux confluences)
Le présent accord cadre à bons de commande concerne la réalisation des services suivants : Dans le cadre de l’exploitation courante des installations, le curage des canalisations eaux usées (réseaux séparatifs et unitaires), et des branchements particuliers, l'inspection télévisée, des canalisations et branchements, les tests à la fumée, le nettoyage de postes de relevage, le pompage et transport des matières issues des stations d’épuration (graisses, sables, …). L’accord-cadre s’étend sur tout le … Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre à bons de commande concerne la réalisation des services suivants : Dans le cadre de l’exploitation courante des installations, le curage des canalisations eaux usées (réseaux séparatifs et unitaires), et des branchements particuliers, l'inspection télévisée, des canalisations et branchements, les tests à la fumée, le nettoyage de postes de relevage, le pompage et transport des matières issues des stations d’épuration (graisses, sables, …). L’accord-cadre s’étend sur tout le … Voir la passation de marché »
2026-04-16
Deadline 2026-05-29
Marché d'entretien et de maintenance des postes de pompage d'assainissement de la commune de Saint Germain en Laye (CA Saint Germain Boucles de Seine)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Cet accord-cadre comprend notamment : - l'entretien des installations de relevage et refoulement (curage) - la maintenance des équipements électromécaniques des postes Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Cet accord-cadre comprend notamment : - l'entretien des installations de relevage et refoulement (curage) - la maintenance des équipements électromécaniques des postes Voir la passation de marché »
2026-04-15
Deadline 2026-05-21
Entretien et maintenance des équipements et des réseaux d'évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales... (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale de Paris)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-15
Deadline 2026-05-22
Prestations de maintenance préventive et curative des réseaux d'assainissement de l'Université Paris Nanterre. (université Paris Nanterre)
Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de maintenance préventive et curative des réseaux d'assainissement de l'Université Paris Nanterre. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de maintenance préventive et curative des réseaux d'assainissement de l'Université Paris Nanterre. Voir la passation de marché »
2026-04-14
Deadline 2026-05-21
Concession par délégation de l'exploitation du service public de l'assainissement du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2037 (Commune de Léognan)
L'Autorité Concédante a décidé par délibération en date du 16 décembre 2025 de déléguer l'exploitation de son service public d’assainissement collectif et non collectif par un contrat de concession de type affermage. Voir la passation de marché »
L'Autorité Concédante a décidé par délibération en date du 16 décembre 2025 de déléguer l'exploitation de son service public d’assainissement collectif et non collectif par un contrat de concession de type affermage. Voir la passation de marché »
2026-04-09
Deadline 2026-05-18
Réalisation d'un Zonage des eaux usées et des eaux pluviales du SyAGE-Relance suite à déclaration sans suite du 19 03 2026 (Syage)
Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation des milieux mais aussi afin de respecter la reglementation Voir la passation de marché »
Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation des milieux mais aussi afin de respecter la reglementation Voir la passation de marché »
2026-04-09
Deadline 2026-05-26
Accord-cadre pour l'entretien des réseaux d'assainissement des communes de Limay et Guitrancourt (Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise)
Le contrat porte sur l'entretien des réseaux d'assainissement des communes de Limay et Guitrancourt Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur l'entretien des réseaux d'assainissement des communes de Limay et Guitrancourt Voir la passation de marché »
2026-03-30
Deadline 2026-05-11
Entretien des réseaux d’assainissement et postes de relevage (Commune de Vélizy-Villacoublay)
Entretien des réseaux d?assainissement et postes de relevage Voir la passation de marché »
Entretien des réseaux d?assainissement et postes de relevage Voir la passation de marché »
2026-03-26
Exploitation des installations de distribution d’eau et d’assainissement-. (Communauté de communes Mad et Moselle)
Le marché a pour objet l’exploitation des installations de distribution d’eau et d’assainissement sur le territoire de de la régie d’eau potable et de la régie d’assainissement. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet l’exploitation des installations de distribution d’eau et d’assainissement sur le territoire de de la régie d’eau potable et de la régie d’assainissement. Voir la passation de marché »
2026-03-26
Prestation de service pour l'assistance à l'exploitation du service d'assainissement collectif (COMMUNE DE SAINT-ANTOINE-DU-ROCHER)
1. L'exploitation, l'entretien et la maintenance des installations de collecte et de traitement du service d'assainissement collectif de la Commune de Saint Antoine du Rocher. 2. Des prestations générales Voir la passation de marché »
1. L'exploitation, l'entretien et la maintenance des installations de collecte et de traitement du service d'assainissement collectif de la Commune de Saint Antoine du Rocher. 2. Des prestations générales Voir la passation de marché »
2026-03-25
Services liés à la restauration et à l'hygiène (SERVICE COMMUN D'ACHAT)
Services liés à la restauration et à l'hygiène Voir la passation de marché »
Services liés à la restauration et à l'hygiène Voir la passation de marché »
2026-03-24
Deadline 2026-05-07
Mission d'entretien des infrastructures publiques d'assainissement des eaux pluviales d'Estérel Côte d'Azur Agglomération (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-03-24
Contrôles de conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement (Immobilière 3F)
Le présent marché a pour objet l’exécution de contrôles de conformité des raccordements au réseau d’assainissement, de plusieurs bâtiments d’habitation du parc Immobilière 3F et 3F Seine-et-Marne. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l’exécution de contrôles de conformité des raccordements au réseau d’assainissement, de plusieurs bâtiments d’habitation du parc Immobilière 3F et 3F Seine-et-Marne. Voir la passation de marché »
2026-03-24
Gestion, entretien et renouvellement des infrastructures d'eaux pluviales (Commune de Rambouillet)
200 000 euro(s) HT maxi / an Voir la passation de marché »
200 000 euro(s) HT maxi / an Voir la passation de marché »
2026-03-20
Marché pour l'entretien, maintenance et travaux des installations d'assainissement, postes de relevage et... (SA ERILIA, société à mission)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-03-19
Deadline 2026-05-06
Exploitation du service public d'assainissement (Syndicat mixte de traitement des eaux usees de la Region des Trois Châteaux)
Exploitation de la station d’épuration et des ouvrages du SMITEURTC Voir la passation de marché »
Exploitation de la station d’épuration et des ouvrages du SMITEURTC Voir la passation de marché »
2026-03-18
Fourniture de tuyaux et pièces pour le réseau d'eau (Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE)
Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum sur la durée du contrat de 1 790 000,00 euro(s) HT Les prestations sont décomposées en 9 lots La liste des échantillons à remettre pour chaque lot est précisée dans les CCTP de chaque lot Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum sur la durée du contrat de 1 790 000,00 euro(s) HT Les prestations sont décomposées en 9 lots La liste des échantillons à remettre pour chaque lot est précisée dans les CCTP de chaque lot Voir la passation de marché »
2026-03-17
25SERV28 - Accord-cadre à bons de commande d'entretien et de curage des ouvrages et réseaux d'eaux usées (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
Le présent Accord cadre concerne les prestations d'entretien et de curage des réseaux et ouvrages d'assainissement des eaux usées des communes qui composent la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les prestations se décomposent d'une part d'interventions dont la planification est programmée à l'avance (appelées dans le CCTP " interventions programmées ") et d'interventions ponctuelles non programmées préalablement d'autre part (appelées dans le CCTP " interventions ponctuelles "). Voir la passation de marché »
Le présent Accord cadre concerne les prestations d'entretien et de curage des réseaux et ouvrages d'assainissement des eaux usées des communes qui composent la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les prestations se décomposent d'une part d'interventions dont la planification est programmée à l'avance (appelées dans le CCTP " interventions programmées ") et d'interventions ponctuelles non programmées préalablement d'autre part (appelées dans le CCTP " interventions ponctuelles "). Voir la passation de marché »
2026-03-11
ENTRETIEN DES OUVRAGES D'EAUX PLUVIALES URBAINES (Communauté d'agglomération de la région Dieppoise)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des ouvrages d'eaux pluviales urbaines sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des ouvrages d'eaux pluviales urbaines sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise Voir la passation de marché »
2026-03-11
Deadline 2026-05-26
Concession du service public de l’assainissement des eaux usées et du contrôle de l’assainissement non collectif (SIAEPA Dieppe Nord)
Concession du service public de l’assainissement des eaux usées et du contrôle de l’assainissement non collectif Voir la passation de marché »
Concession du service public de l’assainissement des eaux usées et du contrôle de l’assainissement non collectif Voir la passation de marché »
2026-03-10
Schémas directeurs d'alimentation en eau potable et d'assainissement des eaux usées et zonages, plan de gestion de... (Communauté d'Agglomération Lunel Agglo)
Schémas Directeurs d'Assainissement des Eaux Usées et zonages : sur tout le territoire de Lunel Agglo, soit 14 communes. Schémas directeurs d'alimentation en eau potable : sur tout le territoire de Lunel Agglo, soit 14 communes. Plan de Gestion de sécurité Sanitaire des Eaux : sur le territoire de Lunel Agglo hors communes membres du SMGC. Diagnostic territorial d'accès à l'eau : sur le territoire de Lunel Agglo hors communes membres du SMGC Voir la passation de marché »
Schémas Directeurs d'Assainissement des Eaux Usées et zonages : sur tout le territoire de Lunel Agglo, soit 14 communes. Schémas directeurs d'alimentation en eau potable : sur tout le territoire de Lunel Agglo, soit 14 communes. Plan de Gestion de sécurité Sanitaire des Eaux : sur le territoire de Lunel Agglo hors communes membres du SMGC. Diagnostic territorial d'accès à l'eau : sur le territoire de Lunel Agglo hors communes membres du SMGC Voir la passation de marché »
2026-03-10
Exploitation et maintenance des installations de gestion des eaux pluviales des bassins versants de l'hippodrome et... (Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE)
Accord cadre de services mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande. Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Procédure non allotie Voir la passation de marché »
Accord cadre de services mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande. Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Procédure non allotie Voir la passation de marché »
2026-03-10
Services d’exploitation des infrastructures d’assainissement et d’eaux pluviales urbaines de compétence intercommunale (Communauté de Communes Dombes Saône Vallée)
Marché public alloti relatif à l’exploitation des infrastructures d’assainissement et d’eaux pluviales urbaines de compétence intercommunale sur le territoire de la CCDSV recourant pour chaque lot à la technique d’achat de l’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est ici précisé que les prestations non prévues par les pièces du présent marché sont réputées exclues de l’objet de ce dernier. La CCDSV se réserve, en conséquence le droit de conclure un ou plusieurs marchés distincts pour la … Voir la passation de marché »
Marché public alloti relatif à l’exploitation des infrastructures d’assainissement et d’eaux pluviales urbaines de compétence intercommunale sur le territoire de la CCDSV recourant pour chaque lot à la technique d’achat de l’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est ici précisé que les prestations non prévues par les pièces du présent marché sont réputées exclues de l’objet de ce dernier. La CCDSV se réserve, en conséquence le droit de conclure un ou plusieurs marchés distincts pour la … Voir la passation de marché »
2026-03-10
Entretien des bacs a graisses et des réseaux dassainissement eaux usées et eaux pluviales (Mairie Ormesson-sur-Marne)
ENTRETIEN DES BACS A GRAISSES ET DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES DES BATIMENTS COMMUNAUX SUR LES VILLES DE NOISEAU & ORMESSON-SUR-MARNE Voir la passation de marché »
ENTRETIEN DES BACS A GRAISSES ET DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES DES BATIMENTS COMMUNAUX SUR LES VILLES DE NOISEAU & ORMESSON-SUR-MARNE Voir la passation de marché »
2026-03-10
Entretien et maintenance des installations électromécaniques des systèmes d'assainissement de la CAPBP (CA Pau Béarn Pyrénées)
Accord-cadre « composite » comprenant : Une partie sous la forme d'un marché ordinaire : entretien courant et maintenance préventive des installations électromécaniques des systèmes d'assainissement de la CAPBP ; Une partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant maxi de 350 000,00 euro(s) H.T. pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 27 juillet 2026 … Voir la passation de marché »
Accord-cadre « composite » comprenant : Une partie sous la forme d'un marché ordinaire : entretien courant et maintenance préventive des installations électromécaniques des systèmes d'assainissement de la CAPBP ; Une partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant maxi de 350 000,00 euro(s) H.T. pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 27 juillet 2026 … Voir la passation de marché »
2026-03-10
Entretien et curage des réseaux EU, EV et EP dans les bâtiments de la ville de Saint-Cloud (Ville de Saint-Cloud)
Cette prestation se décompose en deux types de prestations : - Des prestations d’entretien préventif des réseaux eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales sur le patrimoine de la ville de Saint cloud ; - Des prestations d’entretien curatif consistant à effectuer des opérations de curage, détartrage et dégorgement à la demande de la Ville ainsi que l’investigation par ITV, recherche de fuites et pompages. Voir la passation de marché »
Cette prestation se décompose en deux types de prestations : - Des prestations d’entretien préventif des réseaux eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales sur le patrimoine de la ville de Saint cloud ; - Des prestations d’entretien curatif consistant à effectuer des opérations de curage, détartrage et dégorgement à la demande de la Ville ainsi que l’investigation par ITV, recherche de fuites et pompages. Voir la passation de marché »
2026-03-05
Accord cadre de service à bons de commande pour une prestation de services pour l'exploitation du service public... (sivu de pont de vaux)
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est … Voir la passation de marché »
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est … Voir la passation de marché »
2026-03-04
M5D0117DE - SUIVI POST-EXPLOITATION DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DE CASTRIES (Montpellier Méditerranée Métropole)
La présente consultation concerne le SUIVI POST-EXPLOITATION DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DE CASTRIES. L'accord-cadre composite avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour tous les lots, les prix sont mixtes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Une partie des prestations du lot 2 sera … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le SUIVI POST-EXPLOITATION DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DE CASTRIES. L'accord-cadre composite avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour tous les lots, les prix sont mixtes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Une partie des prestations du lot 2 sera … Voir la passation de marché »
2026-03-03
Entretien et inspection des réseaux d'assainissement (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale de Rouen)
Ce marché a pour objectif principal le curage des réseaux d'assainissement appartenant à HARAPO PORT, suivi d'inspections télévisées afin d'évaluer l'état des canalisations et d'en assurer le référencement dans le Système d'Information Géographique (SIG) Voir la passation de marché »
Ce marché a pour objectif principal le curage des réseaux d'assainissement appartenant à HARAPO PORT, suivi d'inspections télévisées afin d'évaluer l'état des canalisations et d'en assurer le référencement dans le Système d'Information Géographique (SIG) Voir la passation de marché »
2026-03-02
Deadline 2026-09-30
Concession des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif de Nîmes Métropole (Nîmes Métropole (30))
Le contrat a pour objet l'exploitation et la gestion des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif de Nîmes Métropole. Afin de bénéficier de la meilleure économie et d'une uniformité des services rendus aux usagers, la communauté d'agglomération Nîmes Métropole a choisi un contrat unique pour la gestion des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif. En 2024 le service de l'eau potable dessert 101 876 abonnés pour un volume facturé de 14 955 989 m3 et le … Voir la passation de marché »
Le contrat a pour objet l'exploitation et la gestion des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif de Nîmes Métropole. Afin de bénéficier de la meilleure économie et d'une uniformité des services rendus aux usagers, la communauté d'agglomération Nîmes Métropole a choisi un contrat unique pour la gestion des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif. En 2024 le service de l'eau potable dessert 101 876 abonnés pour un volume facturé de 14 955 989 m3 et le … Voir la passation de marché »
2026-03-02
Diagnostic schéma directeur assainissement pour la commune de Cavaillon (Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse)
Diagnostic schéma directeur assainissement pour la commune de Cavaillon Voir la passation de marché »
Diagnostic schéma directeur assainissement pour la commune de Cavaillon Voir la passation de marché »
2026-03-02
EXPLOITATION DES SERVICES D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF (CC Massif du Vercors)
Les communes ayant décidé de transférer leurs compétences eau potable et assainissement, la Communauté de Communes du Massif du Vercors (CCMV) exerce pleinement ces compétences depuis le 1er janvier 2024. Sur préconisation du conseil d'exploitation des régies eau potable et assainissement, le conseil communautaire a approuvé le choix de recourir à une régie indirecte pour l'exploitation technique, les interventions électromécaniques et l'astreinte des services d'eau potable et d'assainissement de la CCMV … Voir la passation de marché »
Les communes ayant décidé de transférer leurs compétences eau potable et assainissement, la Communauté de Communes du Massif du Vercors (CCMV) exerce pleinement ces compétences depuis le 1er janvier 2024. Sur préconisation du conseil d'exploitation des régies eau potable et assainissement, le conseil communautaire a approuvé le choix de recourir à une régie indirecte pour l'exploitation technique, les interventions électromécaniques et l'astreinte des services d'eau potable et d'assainissement de la CCMV … Voir la passation de marché »
2026-02-27
Marché de contrat d entretien curage - dégorgement des réseaux / entretien des pompes de relevage (SEMIGA)
Marché de contrat d entretien curage - dégorgement des réseaux / entretien des pompes de relevage Voir la passation de marché »
Marché de contrat d entretien curage - dégorgement des réseaux / entretien des pompes de relevage Voir la passation de marché »
2026-02-27
Entretien des équipements de relevage et travaux d'assainissement (Moselis)
Entretien des équipements de relevage et travaux d'assainissement Voir la passation de marché »
Entretien des équipements de relevage et travaux d'assainissement Voir la passation de marché »
2026-02-24
Réalisation de contrôles réglementaires d'installations d'assainissement non collectif sur le périmètre de... (Syndicat mixte du Lac d'Annecy)
Conformément à l'arrêté du 27 avril 2012 relatif aux modalités de contrôles des installations d'assainissement non collectif, le SPANC du SILA effectue les contrôles obligatoires : - des installations neuves: vérification de la conception et de l'exécution, par rapport aux prescriptions techniques en vigueur, - des installations existantes selon une périodicité de 6 ans (article 12 du règlement du SPANC). Afin de respecter ces obligations réglementaires et, compte tenu de la situation actuelle de … Voir la passation de marché »
Conformément à l'arrêté du 27 avril 2012 relatif aux modalités de contrôles des installations d'assainissement non collectif, le SPANC du SILA effectue les contrôles obligatoires : - des installations neuves: vérification de la conception et de l'exécution, par rapport aux prescriptions techniques en vigueur, - des installations existantes selon une périodicité de 6 ans (article 12 du règlement du SPANC). Afin de respecter ces obligations réglementaires et, compte tenu de la situation actuelle de … Voir la passation de marché »
2026-02-18
Maintenance des installations d'assainissements et réseaux d'eaux pluviales pour le GHT Aisne Nord Haute Somme (Centre hospitalier de Saint Quentin)
Maintenance des installations d'assainissements et réseaux d'eaux pluviales pour le GHT Aisne Nord Haute Somme Voir la passation de marché »
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2026-02-17
Concession sous forme de délégation de service public de type affermage pour la gestion du service... (Commune de Saint-Mihiel)
La gestion du service du groupement d’autorité concédante (communes de Saint-Mihiel, Chauvoncourt et Les Paroches) inclut notamment les actions suivantes : la collecte et le traitement des eaux usées, dont l'entretien, la surveillance, les réparations et les renouvellements nécessaires des installations de façon à assurer l'optimisation du service aux usagers ; la conduite des relations avec les usagers, et la gestion clientèle associée ; la tenue à jour de l'inventaire du patrimoine matériel et … Voir la passation de marché »
La gestion du service du groupement d’autorité concédante (communes de Saint-Mihiel, Chauvoncourt et Les Paroches) inclut notamment les actions suivantes : la collecte et le traitement des eaux usées, dont l'entretien, la surveillance, les réparations et les renouvellements nécessaires des installations de façon à assurer l'optimisation du service aux usagers ; la conduite des relations avec les usagers, et la gestion clientèle associée ; la tenue à jour de l'inventaire du patrimoine matériel et … Voir la passation de marché »
2026-02-17
PARIS (75) - Emprises soutenues par l’USID de Paris – Maintenance et entretien des installations d’assainissement... (SID IDF)
L’objet du marché porte sur la maintenance préventive et corrective des installations d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales des sites soutenus par l’USID de Paris. Voir la passation de marché »
L’objet du marché porte sur la maintenance préventive et corrective des installations d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales des sites soutenus par l’USID de Paris. Voir la passation de marché »
2026-02-11
Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement sur le patrimoine de COSIVIA et de COSIVIA Foncière (COSIVIA)
La consultation porte sur l'entretien des réseaux d'assainissement, débouchage et le curage pour le compte de COSIVIA Voir la passation de marché »
La consultation porte sur l'entretien des réseaux d'assainissement, débouchage et le curage pour le compte de COSIVIA Voir la passation de marché »
2026-02-10
Marché d'entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles Lot 1 : Agence Arènes... (Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat)
Marché d'entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles Lot 1 : Agence Arènes Courbessac Lot 2 : Agence Maison Carrée Saint Césaire Lot 3 : Agence Sud Gard Lot 4 : Agence Gard Rhodanien Lot 5 : Agence des Cévennes Voir la passation de marché »
Marché d'entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles Lot 1 : Agence Arènes Courbessac Lot 2 : Agence Maison Carrée Saint Césaire Lot 3 : Agence Sud Gard Lot 4 : Agence Gard Rhodanien Lot 5 : Agence des Cévennes Voir la passation de marché »