Gestion, entretien et surveillance d'ouvrages hydrauliques
Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
La présente consultation a pour objet la gestion, entretien et surveillance d'ouvrages hydrauliques. Le marché est décomposé en 7 lots et est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Date limiteDeadline 2026-12-11
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion, entretien et surveillance d'ouvrages hydrauliques
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Station de pompage du Fossé d'Avesnes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Station de relèvement de la Loisne par vis sans fin
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Barrage Dumortier et vanne du Grand-Nocq
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vannage d’Hulluch sur la Lawe
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vanne de la ZEC de La Comté sur la Lawe
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vanne de la ZEC de Quernes sur la Lacquette
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Station de pompage de Labourse sur la Loisne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 Avenue de Londres
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0321615000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 218-779240 (2026-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion, entretien et surveillance d'ouvrages hydrauliques
Numéro de référence:
26053
Brève description:
La présente consultation a pour objet la gestion, entretien et surveillance d'ouvrages hydrauliques. Le marché est décomposé en 7 lots et est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Afficher plus
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
lot 1
Titre: Station de pompage du Fossé d'Avesnes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique de la Station de pompage du Fossé d'Avesnes. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère:
1-Prix des prestations 60.0 %
2-Valeur technique 20.0 %
3-Performances en matière de protection de l'environnement 20.0 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
lot 2
Titre: Station de relèvement de la Loisne par vis sans fin
Description du marché:
La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique de la Station de relèvement de la Loisne par vis sans fin. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
lot 3
Titre: Barrage Dumortier et vanne du Grand-Nocq
Description du marché:
La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique Barrage Dumortier et vanne du Grand-Nocq. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
lot 4
Titre: Vannage d’Hulluch sur la Lawe
Description du marché:
La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique Vannage d’Hulluch sur la Lawe. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
lot 5
Titre: Vanne de la ZEC de La Comté sur la Lawe
Description du marché:
La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique Vanne de la ZEC de La Comté sur la Lawe. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
lot 6
Titre: Vanne de la ZEC de Quernes sur la Lacquette
Description du marché:
La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique Vanne de la ZEC de Quernes sur la Lacquette. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
lot 7
Titre: Station de pompage de Labourse sur la Loisne
Description du marché:
La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique de la Station de pompage de Labourse sur la Loisne. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d'enregistrement national:
20007246000013
Adresse postale: 100 Avenue de Londres
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0321615000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 218-779240 (2026-11-09)
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