Marché d'étude et suivi de contrôles des branchements sur collecteurs SIAVB
SIAVB
Contrôles des bâtis (domestiques, assimilés ou non domestiques) directement raccordés sur le collecteur eaux usées intercommunal, et / ou des eaux pluviales dans la Bièvre ou l'un de ses affluents.
Date limiteDeadline 2026-10-29
Qui ?- • SIAVB
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'étude et suivi de contrôles des branchements sur collecteurs SIAVB
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Site principal ou lieu d'exécution: interventions sur le territoires du SIAVB (91, 78, 92)
Ville: Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-29 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siavb
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 chemin du Salvert
Code postal: 91370
Commune postale: Verrieres le buisson
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: siavb@siavb.fr 📧
Téléphone: 0169331010 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_KMpxUAG8cp 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_KMpxUAG8cp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir le RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 182-647320 (2026-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'étude et suivi de contrôles des branchements sur collecteurs SIAVB
Numéro de référence:
202613
Brève description:
Contrôles des bâtis (domestiques, assimilés ou non domestiques) directement raccordés sur le collecteur eaux usées intercommunal, et / ou des eaux pluviales dans la Bièvre ou l'un de ses affluents.
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
202613
Site principal ou lieu d'exécution: interventions sur le territoires du SIAVB (91, 78, 92)
Ville: Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-29 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siavb
Numéro d'enregistrement national:
25910017000051
Adresse postale: 9 chemin du Salvert
Code postal: 91370
Commune postale: Verrieres le buisson
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: siavb@siavb.fr 📧
Téléphone: 0169331010 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_KMpxUAG8cp 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_KMpxUAG8cp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir le RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 182-647320 (2026-09-18)
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